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Ordre du Jour - Ordre du jour 14.10.2024
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Ordre du Jour - Ordre du jour 22.01.2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 22.01.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Banque,
# BR CHÂTILLON %
sur
Chalaronne
L'Ain’croyable
cité
de
la
Dombes
Convocation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
16
janvier
2024
@
Mairie de Châtillon-sur-Chalaronne Place
de
l'Hôtel
de
Ville
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
©
0474
55 04 33
©
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org
@
chatillon-sur-chalaronne.fr
@
Ville de Châtillon
sur Chalaronne
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
:
Lundi
22
janvier
2024
à
18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Patrick
MATHIA
à
Pièce
jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
GC)
LA
DOMBES
AIN
La
Région
e
communauté
de
communes
le Département
Auvergne-Rhône-Alpes
&
3
L
LD
var
re
77
ue
(ai
evee
pl
an 8 B CHÂTILLON
sur
WP
Chalaronne Réunion
du
Conseil
Municipal
du
lundi
22
janvier
2024
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR
:
Rapport
n°1
: approbation
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
au
1*' janvier
2024
Rapport
n°2
: suppression
d’un
emploi
d'adjoint
technique
principal
1èe
classe
35/35È"
et
création
d’un
emploi
d'agent
de
maîtrise
35/35°"
au
1°' février
2024
Rapport
n°3
: participation
au
groupement
de
commandes
du
Centre
de
Gestion
de
l'Ain
pour
le
renouvellement
du
contrat
d'assurance
risques
statutaires
Rapport
n°4
: revalorisation
de
la
valeur
unitaire
des
tickets
restaurants
du
personnel
au
1°
janvier
2024
Rapport
n°5
: modification
des
délégations
de
compétences
du
Conseil
Municipal
au
Maire
pour
la
passation
des
marchés
publics
et
l'admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
Rapport
n°6
: approbation
du
guide
interne
des
marchés
publics
Rapport
n°7
: acquisition
des
parcelles
C
n°3507
et
C
n°3516
lieudit
«
La
Montagne
»
(voirie
du
lotissement
du
Clos
des
Narcisses).
Rapport
n°8
: convention
triennale
de
mise
à disposition
des
équipements
sportifs
de
l'Europe
au
profit
du
lycée
professionnel
G.
Charpak
Rapport
n°9
: décision
du
Maire
n°D-2023-022
Rapport
n°10 :
informations
sur
les
Déclarations
d'intention
d'Aliéner
Rapport
n°11
: informations
du
Maire
Rapport
n°12
: informations
des
Adjoints