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Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 03 04 DOB 2023 tampon 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE LA MARNE
VILLE DE SÉZANNE
ARRONDISSEMENT
D’ÉPERNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 16 mars 2023
…………….
L’an deux mil vingt-trois, le 16 mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 9 mars 2023.
Etaient présents : Mme CABARTIER, M. AGRAPART, Mme LEPONT, M. THUILLIER, M. LAJOINIE, M. MILLOT, Mme BARCELO, M. BACHELIER, M. PERRIN, Mme DANTON-GALLOT, Mme BLED, Mme CHARPENTIER, Mme DE SOUSA, M. LOUIS, Mme BASSELIER, M. DE ALMEIDA, M. LÉGLANTIER, M. ADNOT, Mme GUERITTE et M. ODUNCU. .
Etaient absents et excusés : M. GERLOT, M. MONTIER, Mme DA SILVA, Mme LEMAIRE, M. QUINCHE et Mme PICOT. M. GERLOT, Mme DA SILVA et Mme LEMAIRE ayant respectivement donné pouvoir à Mme GUERITTE, Mme CHARPENTIER et M. LOUIS
Mme Karine CABARTIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. e
Objet : Débat d’orientation budgétaire 2023
SV/N° 2023 - 03 – 04
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2121-29, L 2312-1 et D 2312-3,
Vu le rapport sur les orientations budgétaires 2023 présenté par le Maire,
Considérant qu'il appartient à l'assemblée de débattre sur les orientations budgétaires dans les 2 mois précédant le vote du budget primitif,
Après avoir entendu l'exposé du Maire et après examen en séance privée des commissions,
le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Article unique - prend acte du débat d’orientation budgétaire 2023 sur la base du rapport annexé à la présente délibération.
Pour extrait certifié conforme.
Signé :
Le Maire,
Sacha HEWAK
En exercice : 27
Présents : 21
Pouvoirs : 3
Pour : 24 21
Contre :
Abstentions :