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Déliberation - 5017507323 321 liste des deliberations du 9 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Déliberation - 5017507323 321 liste des deliberations du 9 mars 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE
DE
PERREUX
Liste
des
délibérations
prises
en
Conseil
Municipal
du
9
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
: 16
Etaient
présents:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
André
ALEX,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Sylvain
GIRARDIN,
Patrick
PORNET
(arrivée
à
20h05),
Patricia
PERRET,
Katy
VAZQUEZ
DUDEXK,
Roseline
TRAMBOUZE
et
Lucie
ROCH
(arrivée
à 20h16).
Absents
avec
pouvoir
: 3
Chantal
SAVARINO
donne
pouvoir
à
Christine
VALADE
Didier
DUPIN
donne
pouvoir
à
Patrick
DUCROS
Isabelle
ROUVIDAN
donne
pouvoir
à
Katy
VAZQUEZ
DUDEK
N°
DELIBERATION
OBJET
2026-009
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l'exercice
2025
—
Approuvée
budget
communal
M
57
2026-010
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2025
— budget
communal
M
Approuvée
57
2026-011
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2026
Approuvée
2026-012
Application
de
la fongibilité
des
crédits
pour
l’exercice
2026
Approuvée
2026-013
Subventions
accordées
pour
2026
Approuvée
2026-014
Vote
du
Budget
Primitif
2026
—
budget
général
M
57
Approuvée
2026-015
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
Approuvée
Football
Club
de
Perreux
2026-016
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
Approuvée
Les
Aiglons
de
Perreux
2026-017
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
au
Sou
de
l’école
Approuvée
publique
2026-018
Création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
2ème
classe
Approuvée
(catégorie
B), suppression
d’un
poste
de
rédacteur
(catégorie
B)
et
mise
à jour
des
effectifs
2026-019
Cession
d’une
portion
du
chemin
rural
désaffecté
au
profit
de
Approuvée
Monsieur
Alain
Rouvidan
«
Impasse
Bel
Air
»
2026-020
Cession
d’une
portion
du
chemin
rural
désaffecté
au
profit
de
Approuvée
Madame
Nicole
Poude
«
Impasse
Bel
Air
»
2026-021
Motion
pour
réaffirmer
la
nécessité
de
maintenir
l’organisation
Approuvée
des
services
publics
de
réseaux
à
l'échelon
territorial
le
plus
pertinent
en
termes
d'efficacité,
de
proximité
et
de
solidarité
Publié
sur
le site
internet
le 10/03/2026
Le
secrétaire
de
séance
Bernard
PLACE
\
Ze
Le
Maire
Jean-
Yves
BOIRE
D