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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lorette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9 Mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Économie et finances,
VILLE
DE
LORETTE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LORETTE
SÉANCE DU LUNDI 9 MARS 2026
LISTE DES POINTS SOUMIS À L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2026 Adopté à l'unanimité
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE Adopté à l'unanimité
2026-03-23- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT 2026 Refusé à la majorité (14 votes contre)
2026-03-24- REPRISE ANTICIPÉE ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET GÉNÉRAL
Adopté à la majorité
(4 votes contre et 10
abstentions)
2026-03-25- BUDGET GÉNÉRAL : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 Refusé à la majorité
(14 votes contre et 1
abstention)
2026-03-XX- REPRISE ANTICIPÉE ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DE
L'EXERCICE 2025- BUDGET DES ÉTABLISSEMENTS LORETTOIS Retiré
2026-03-XX- BUDGET DES ÉTABLISSEMENTS LORETTOIS : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 Retiré
2026-03-26- MONTANT DE LA PARTICIPATION AU S.I. GIER DORLAY POUR 2026 Adopté à l'unanimité
2026-03-27- ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES Adopté à l'unanimité
2026-03-28- GARANTIE D'EMPRUNT À NOVIM - ZAC CÔTE GRANGER Refusé à la majorité (14 votes contre)
2026-03-29- ÉTAT : MONTANT DES INDEMNITÉS D'ÉLUS VERSÉES EN 2025 Acté
2026-03-30- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN PARKING - CONSEIL
DÉPARTEMENTAL DE LA LOIRE Adopté à l'unanimité
2026-03-31- CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - SNACK BUVETTE DES BLONDIÈRES Adopté à l'unanimité
2026-03-32- COMPTE RENDU DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS Acté
Fait à Lorette - le 10/03/2026
Le Maire,
Gérard TARDY
a
<£20 (OÙ
Ads le A mors LOU
Hôtel de Ville — Place du Ilème Millénaire - 42420 LORETTE
& 04 77 73 30 44 -È : 04 77 73 40 33 — À mairie@ville-lorette.fr
Site internet : www.ville-lorette.fr
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