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Conseil Municipal - LD CM 08 04 2025 1
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 08 04 2025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Dombasle
% Meurthe
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOMBASLE-SUR-MEURTHE
SEANCE DU 8 AVRIL 2025 À 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers présents : Monsieur David FISCHER, Madame Nathalie BOTRAN, Monsieur Olivier MAZUR, Madame Carole TERNARD, Monsieur Thierry JAMBOIS, Madame Annick CESARI- VEBER, Monsieur Philippe BELLEVILLE, Madame Karine CHEVASSU-DENIS, Monsieur Jean-Louis GEHIN, Madame Élodie D'ANDREA, Madame Axelle BENOIT, Monsieur. Alexandre MOUGEOT, Madame Chantal ALLAIN, Madame Éliane LEFEVRE, Madame Séverine THOMAS, Monsieur Guy VILLERMAUX, Monsieur Nicolas DI SCIULLO, Madame Sylvie GUERBER, Monsieur Christian VINCENT, Madame Catherine ONGARETTI, Monsieur Dominique GOSNET.
Absents excusés : Monsieur Olivier HASENFRATZ (pouvoir à Madame Nathalie BOTRAN), Monsieur Vincent SOLASTIOUK (pouvoir à Madame Carole TERNARD), Monsieur Maxime BLAISE (pouvoir à Monsieur Jean-Louis GEHIN),
Madame Nadia HADDOU (pouvoirà Madame Karine CHEVASSU-DENIS), Madame Morgane SOUAILLAT (pouvoir à Madame Annick CESARI-VEBER), Madame Jocelyne RUBIO (pouvoir à Monsieur Nicolas DI SCIULLO).
Absents non représentés : Monsieur Sébastien LAUBER,
Monsieur Fabien MAIRE.
Secrétaire de séance : Madame Axelle BENOIT
Signature de la Secrétaire de Séance :
LEA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2025
N° Délibération Titre Décision
FINANCES
Délibération n°D2025-011 Admission en non-valeur APPROUVÉE
Délibération n°D2025-012 Rétablissement personnel APPROUVÉE
Délibération n°D2025-013 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024 — APPROUVÉE Budget Ville
Délibération n°D2025-014 | Vote du compte administratif de l'exercice 2024 - Budget Ville | APPROUVÉE
Délibération n°D2025-015 Affectation du résultat de l'exercice 2024 - Budget Ville APPROUVÉE
Délibération n°D2025-016 Fiscalité directe locale : vote des taux communaux 2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2025-017 Vote du Budget primitif 2025 — Budget Ville APPROUVÉE (23 voix POUR et
6 voix CONTRE)
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°D2025-020 Modifications du tableau des effectifs APPROUVÉE
VIE SCOLAIRE
Délibération n°D2025-021 Subventions coopératives scolaires : montants 2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2025-022 | Participation financière de la Ville de Dombasle pour le projet | APPROUVÉE « L'école des Champions » pour l'année 2025
Délibération n°D2025-023 Motion fermeture de classe à l'école Marcel Leroy/Jean APPROUVÉE Rostand de Dombasle-sur-Meurthe
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET ÉVENEMENTIELLE
Délibération n°D2025-024 | Subventions de fonctionnement aux associations : montants | APPROUVÉE 2025
(6 abstentions pour le vote de la subvention accordée à l'association Culture Animation
Les élus intéressés dans une ou plusieurs associations n'ont pas pris part au vote)
Délibération n°D2025-025 Subventions exceptionnelles 2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2025-026 | Conventions d'objectifs 2025 avec les associations percevant| APPROUVÉE une subvention d'un montant supérieur à 23 000 €
(6 abstentions pour le vote de la subvention accordée à l'association Culture Animation
Les élus intéressés dans une ou plusieurs associations n'ont pas pris partah vote)
Délibération n°D2025-027 | Avenant à la convention emploi\aidé 2025 pour l'association | APPROUVÉE Harmonie Jeanne d'Arc
Fait à Dombasle-sur-Me
Le Maire, David