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Conseil Municipal - LD CM 11 03 2025
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 11 03 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Jeunesse,
Dombasle
% Meurthe
| D | | _ LL | | D |
|
|
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOMBASLE-SUR-MEURTHE |
! | SEANCE DU 11 MARS 2025 À 18H30 |
|
| SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers présents : Monsieur David FISCHER, Madame Nathalie BOTRAN, Monsieur Olivier MAZUR, Madame Carole TERNARD, Monsieur Thierry JAMBOIS, Madame Annick CESARI- VEBER, Madame Karine CHEVASSU-DENIS, Monsieur Jean-Louis GEHIN, Madame Élodie D'ANDREA, Monsieur Vincent SOLASTIOUK, Madame Axelle BENOIT, Monsieur Alexandre MOUGEOT, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Olivier HASENFRATZ, Madame Éliane LEFEVRE, Monsieur Sébastien LAUBER, Monsieur Maxime BLAISE, Madame Séverine THOMAS, Madame Morgane SOUAILLAT, Monsieur Guy VILLERMAUX, Monsieur Nicolas DI SCIULLO, Madame Sylvie GUERBER, Monsieur Christian VINCENT, Madame Catherine ONGARETTI, Madame Jocelyne RUBIO.
Absents excusés : Monsieur Philippe BELLEVILLE (pouvoir à Monsieur David FISCHER), Madame Nadia HADDOU (pouvoir à Madame Karine CHEVASSU-DENIS), Monsieur Dominique GOSNET (pouvoir à Monsieur Nicolas DI SCIULLO).
Absent non représenté : Monsieur Fabien MAIRE
Secrétaire de séance : Madame Axelle BENOIT
Signature de la Secrétaire de Séance :
GOUPA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2025
N° Délibération Titre Décision
AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération n°D2025-001 Convention constitutive du groupement de commandes permanent entre la Ville de Dombasle-sur-Meurthe et le CCAS
APPROUVÉE
FINANCES
Délibération n°D2025-002 Renouvellement Solution Carte Achat proposée par la Caisse d'Épargne Grand Est Europe
APPROUVÉE
Délibération n°D2025-003 Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°D2025-004 Mandatement au Centre de Gestion de Meurthe et Moselle pour la consultation relative au renouvellement du contrat collectif
couvrant le risque prévoyance des garanties complémentaires au statut des agents territoriaux du 01/01/2026 au 31/12/2031
APPROUVÉE
PETITE ENFANCE
Délibération n°D2025-005 Demande aide financière d'investissement auprès de la CAF54 : projet d'achat d'un chariot de transport collectif pour la structure Multi-accueil Le Petit Navire
et le RPE de Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
JEUNESSE
Délibération n°D2025-006 Reconduction du dispositif Permis de conduire Citoyen et Solidaire pour 2025
APPROUVÉE
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET ÉVENEMENTIELLE
Délibération n°D2025-007 Subventions exceptionnelles 2025 APPROUVÉE
URBANISME / TRAVAUX / VIE ÉCONOMIQUE
Délibération n°D2025-008 Voltalia — Projet de Parc Solaire - Offre de concours APPROUVÉE
Délibération n°D2025-009 Désaffectation et déclassement du Domaine Public du Chemin rural dit des Vaches
APPROUVÉE
Délibération n°D2025-010 Convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain
APPROUVÉE
Fait à Dombasle-sur-Meurthé| le 12 mars 2025
Le Maire, David FISCHER