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Conseil Municipal - LD CM 16 12 2025
Conseil Municipal - LD CM 08 04 2025 1
Conseil Municipal - LD CM 10 12 2024
Procès Verbal - PV CM 24 06 2025 1
Conseil Municipal - LD CM 07 04 2026
Conseil Municipal - LD CM 03 03 2026
Conseil Municipal - LD CM 24 06 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 24 06 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Énergies,
Dombasle
% Meurthe
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOMBASLE-SUR-MEURTHE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers présents :
Absents excusés :
Absents non représentés :
Secrétaire de séance :
SEANCE DU 24 JUIN 2025 À 18H30
Monsieur David FISCHER, Madame Nathalie BOTRAN, Madame Carole TERNARD, Monsieur Thierry JAMBOIS, Madame Annick CESARI-VEBER, Monsieur Philippe BELLEVILLE, Madame Karine CHEVASSU, Madame Élodie D'ANDREA, Madame Axelle BENOIT, Monsieur Alexandre MOUGEOT, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Olivier HASENFRATZ, Monsieur Sébastien LAUBER, Madame Nadia HADDOU, Monsieur Guy VILLERMAUX, Monsieur Nicolas DI SCIULLO, Madame Sylvie GUERBER, Monsieur Christian VINCENT, Madame Catherine ONGARETTI, Monsieur Dominique GOSNET, Madame Jocelyne RUBIO.
Monsieur Jean-Louis GEHIN (pouvoir à Madame Carole TERNARD),
Monsieur Olivier MAZUR (pouvoir à Monsieur David FISCHER),
Madame Morgane SOUAILLAT (pouvoir à Madame Annick CESARI-VEBER), Monsieur Vincent SOLASTIOUK (pouvoir à Madame Chantal ALLAIN), Monsieur Maxime BLAISE (pouvoir à Madame Nathalie BOTRAN),
Madame Séverine THOMAS (pouvoir à Madame Karine CHEVASSU-DENIS).
Madame Éliane LEFEVRE,
Monsieur Fabien MAIRE.
Madame Axelle BENOIT
Signature de la Secrétaire de Séance : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
N° Délibération Titre Décision
AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération n°D2025-028 Garantie d'emprunt communale pour l'opération Réhabilitation de la résidence autonomie Le Couarail
APPROUVÉE
Délibération n°D2025-029 Mise en place d'une mutuelle communale - Convention de
partenariat
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°D2025-030 Modifications du tableau des effectifs APPROUVÉE
VIE SCOLAIRE
Délibération n°D2025-031 Modification du Règlement Intérieur Périscolaire APPROUVÉE
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET ÉVENEMENTIELLE
Délibération n°D2025-032 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la Ville de Dombasle-sur-Meurthe et le Lycée des Métiers entre
Meurthe et Sanon pour l'année 2024/2025
APPROUVÉE
Délibération n°D2025-033 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la Ville de Dombasle-sur-Meurthe et le Lycée des Métiers entre
Meurthe et Sanon pour l'année 2025/2026
APPROUVÉE
URBANISME, TRAVAUX ET VIE ÉCONOMIQUE
Délibération n°D2025-034 Convention pour le déploiement et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et
hybrides rechargeables entre la Ville de Dombasle-sur-
Meurthe et la société UEM
APPROUVÉE
Délibération n°D2025-035 Conventions de servitudes ENEDIS en vue de d'alimenter des bornes de recharge pour véhicules électriques sur la
Commune de Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
Délibération n°D2025-036 Convention de servitudes ENEDIS - pose par forage dirigé d’un câble électrique souterrain par la société ENEDIS sur la
parcelle AY 0520 - Place du Monument
APPROUVÉE
Délibération n°D2025-037 Voltalia —- Déclaration de projet de Parc Solaire APPROUVÉE
Délibération n°D2025-038 Subvention exceptionnelle 2025 pour l'association Dac & Co APPROUVÉE
Fait à Dombasle-sur-Meurthe| le|25 juin 2025
Le Maire, David FI: