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Arrêté - AM 2023 061
Déliberation - 2022 061
Déliberation - 2025 061
Déliberation - 2024 061
Déliberation - 2023 061
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 061)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Département des Alpes-de-Haute- Provence Arrondissement de Forcalquier Canton de Valensole Commune de Gréoux-les-Bains Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 18 Votants : 23 Date de convocation 15 septembre 2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°2023-061
Liberté,
égalité,
fraternité
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-et-un
septembre
à neuf
heures,
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Paul
AUDAN,
Maire.
Présents
:
Mesdames
Danielle
CASALE,
Michèle
COTTRET,
Anita
DELAUNAY,
Monique
HOURS,
Josette
LAUVERGNIAT,
Anne-Marie
PERRON,
Nathalie
PONCE-GASSIER,
Mirjam
REINHARD,
Joëlle
TEBAR,
Nicole
VENTEUX.
Messieurs
Paul
AUDAN,
Jean-Philippe
BARTOLOTTA,
Vincent
BLACHERE
ESTEVES,
Michel
BRIFFAUD,
Laurent
HOTTIER,
Raymond
MAZZOLENI,
Alain
ROUX,
Mathieu
SOLDA.
Absents
donnant
pouvoir
:
Monsieur
Swen
BUHLER
à Monsieur
Paul
AUDAN,
Madame
Olivia
BURLES
à Monsieur
Vincent
BLACHERE
ESTEVES,
Monsieur
Jérôme
DUPUY
à Madame
Michèle
COTTRET,
Monsieur
Thierry
LATIL
à Madame
Nathalie
PONCE-GASSIER,
Monsieur
Pierre
LUCAS
à Monsieur
Laurent
HOTTIER. Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Jean-Philippe
BARTOLOTTA
OBJET
: Décision
Modificative
n°1
—- 2023
Budget
- M4
Piscine
du
Colombier
Rapporteur
: Monsieur
Alain
ROUX
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M4
;
Vu
la délibération
n°2023-038
du
30
mars
2023
portant
adoption
du
budget
primitif
de
la
piscine
du
Colombier
;
Considérant
que
cette
structure
n’a
plus
d'activités
municipales
depuis
2020
et
qu'il
est
voté
chaque
année
depuis
cette
date,
des
crédits
budgétaires
relatifs
aux
écritures
comptables
liées
aux
amortissements
des
biens
et
la reprise
des
résultats
de
l’année
antérieure
;
Considérant
qu'il
y lieu
de
solder
l'intégralité
des
amortissements
afin
de
pouvoir
clôturer
le
budget
au
31
décembre
2023
;
Le
rapporteur
propose
à l'assemblée
de
réajuster
les
crédits
budgétaires
de
2023
et
d'intégrer
les
nouvelles
inscriptions
budgétaires
ci-dessous
afin
de
pouvoir
solder
l'intégralité
des
écritures
comptables
relatives
aux
amortissements
;:
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230921-DEL-2023-061-DE Date de télétransmission : 21/09/2023 Date de réception préfecture : 21/09/2023 N°2023-061
mutations Fonctionnement
Dépenses
0 €
budgétaires
042
- 6811
Dotations
aux
amortissements
1 500,00
€
67-673
Titres
annulés
sur
exercices
antérieurs
-1 500,00
€
MOIONS
Investissment
Recettes
1 500
€
budgétaires
040
- 28183
Amortissement
du
matériel
de
bureau
34,73
€
040
- 28188
Amortissement
des
autres
matériels
1 465,27
€
One
Investissement
Dépenses
1 500
€
budgétaires
21-21783
Matériel
de
bureau
et
informatique
1 500,00
€
Le
Conseil
Municipal,
l'exposé
du
rapporteur
entendu
et
après
délibération
à l'unanimité
:
VOTE
les
inscriptions
budgétaires
ci-dessus
et
modifie
également
le budget
primitif
2023.
Délibéré
à Gréoux-les-Bains,
Le
21
septembre
2023
Signé, Le
21
septembre
2023
Publié
sur
le
site
internet
de
la
mairie
:
Le
Maire,
Le 2
1 SEP.
2073
Paul
AUDAN
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Philippe
BARTOLOTTA
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230921-DEL-2023-061-DE Date de télétransmission : 21/09/2023 Date de réception préfecture : 21/09/2023