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unknown - Club de gymnastique volontaire
Déliberation - 7 subvention clubs volley ball et gymnastique
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 7 subvention clubs volley ball et gymnastique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
République Française Délibération n° 2023.07.07
Du 21 novembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Département des Yvelines L’an deux mille vingt-trois, le 21 novembre, à 20 heures, les membres du Conseil municipal,
régulièrement convoqués à domicile le 15 novembre, se sont réunis, salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire. Ville de
La Celle Saint-Cloud
LC La Celle Saint-Cloud
Objet : Subventions exceptionnelles pour les clubs de volley-ball et de gymnastique
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20231121-DEL2023-07-07-DE
Date de télétransmission 431 iUT2oÈ8
Date de réception préfecture 4,3 / AJ [209 2
Secrétaire de séance :
Laurent DUFOUR
En exercice : 35
Présents: 26
Pouvoirs : 9
Votants: 34
Pour : 34
NPPV:1
Présents
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Jean-Christian SCHNELL
Valérie LABORDE
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Dominique PAGES
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Bruno-Olivier BAYLE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Laurent DUFOUR
Jean-François BARATON
Stéphane MICHEL
Marie-Pierre DELAIGUE
Olivier BLANCHARD
Hélène ALEXANDRIDIS
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
Absents ayant donné pouvoir :
Benoît VIGNES à Sophie
TRINIAC
Naïma CONTE EL ALAMI à
Françoise ALBOUY
Nathalie PEYVRON à Mohamed
KASMI
Vincent POUYET à Jean-
Christian SCHNELL
Pierre QUIGNON-FLEURET à
Valérie LABORDE
Juliette DECAUDIN à Sylvie
d'ESTEVE
Philippe LERIN à Anne-Sophie
MARADEIX
Blaise VIGNON à Pierre SOUDRY
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2311-7 et L.2541-12,
Vu, la délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2023 adoptant le budget primitif de
la Ville pour l’exercice 2023,
Vu, l’avis favorable de la Commission Finances — Affaires Générales — Vie Economique -
Commerce réunie le 8 novembre 2023,
Considérant la demande du club de volley-ball qui sollicite une aide pour ses dépenses supplémentaires liées à la montée en National 3 de leur équipe première,
Considérant la demande du club de gymnastique pour participation aux frais relatifs à l’organisation d’un show binational à l’occasion des 40 ans du jumelage avec Beckum,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
1° A L'UNANIMITE des membres présents et représentés,
DECIDE :
- D’attribuer une subvention exceptionnelle de 2 500 € à l’association Cellois-Chesnay Volley-
ball,
2° A L'UNANIMITE des membres présents et représentés,
Pour: 34
NPPV : 1 -P LERIN
- D’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’association La Celle Saint-Cloud
Gymnastique.
Pour extrait conforme au registre
Le Maire, dépôt en Préfecture le 4a3Lu | da G à
et de sa publication le 923 / 1j | X
LES TO PALe 4128 $ | QUA Par JÉégation
Acte rendu exécutoire en vertu de son
ice-Président de Versailles Grand Parc
Directrice du Pôle Administration Générale
Relations aux Citoyens
La présente délibération fera l’objet des mesures de publicité et de transmission prévues par les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois à compter de sa publication. Carmen OJEDA-COLLET à Jean-
François BARATON