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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2312 146 deliberation subvention sur projet clamart volley ball)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice...
Objet : Octroi d'une subvention
sur projet à l'association
Clamart Volley-Ball 92 (CVB
92).
Publiée le :
15 DEC. 201
Préfecture le :
4,5 DEC. 202
Certifié exécutoire
Pour le Mairelet par
délégation,
Simon-Pierre CHA
Directeur Général des services
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 7 DÉCEMBRE 2023
Par suite d'une convocation adressée le 1 décembre 2023, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle Hunebelle, à 08h45, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, M. Yves COSCAS, Mme Rachel ADIL, M. Serge KEHYAYAN, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean-Patrictk GUIMARD, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M.Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Arnaud DELROT, Mme Muriel ROYO, M.Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, Mme Samira AALLALI, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Sandrine DANDRE, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. Roland RABEAU, M. David HUYNH, M. Stéphane DEHOCHE, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS, M. Jean-Luc PY, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Jean MILCOS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Rachel ADIL
Mme Sylvie DONGER
M. Maurice BOUYER
M. Yves COSCAS
M. Benoit DESCHAMPS
Mme Michelle BLANC
Mme Jacqueline MINASSIAN
M. Jean-Patrick GUIMARD
M. Jean-Jacques LE ROUX
M. Roland RABEAU
M. Pierre CARRIVE
M. David HUYNH
Mme Iman EL BAKALI
M. Patrice RONCARI
Mme Sally RIBEIRO
M. Yves SÉRIÉ
Mme Françoise CARUGE
Mme Colette HUARD
Mme Frédérique POIRIER
M. Mathieu CAUJOLLE
Mme Maria VILLAVICENCIO
M. Didier DINCHER
Mme Nathalie MANGEARD-BLOCH
M. Philippe SAUNIER @-
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1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°/ Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf: 2312-146
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 décembre 2023
Objet : Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart Volley-Ball 92 (CVB 92).
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur REYNAUD Anthony, Adjoint au Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de Clamart Volley-Ball 92 déposée auprès de la Ville de Clamart, demande qui a été instruite par le service des sports et le service de la vie associative,
Considérant la volonté de cette association de maintenir sa place dans le haut niveau français,
Considérant les difficultés de garder le rythme de la compétition de haut niveau,
Considérant le bien-fondé de cette aspiration,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 4 décembre 2023,
Après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité :
Article 1%: D’APPROUVER l'attribution à Clamart Volley-Ball 92 d'une subvention sur projet de 10 000 €uros.
Article 2: DE PRÉCISER que la dépense sera imputée sur les crédits figurant au budget 2023 du service vie associative au titre de l'enveloppe des subventions sur projet.
Article 3 : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Gra à
Anthony REYNAU