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Compte-Rendu - CR CM 12022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lamothe-Capdeville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12022024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Démocratie,
COMPTE RENDU REUNION
Conseil Municipal
DU 12/02/2024
Date : 12/02/2024 Destinataires : Linda Manzoni copie le Maire Heure Début : 18H30 Heure Fin : 20H00
Objet : Conseil Municipal
PRESENTS OUI NON PROCURATION PROCURATION A
Alain Gabach (Maire) X
Jean-Louis Gabens (Premier adjoint) X
Béatrix Marillaud (Seconde adjointe) X
Michèle Boutié (Troisième adjointe) X
Jean-Paul Imbert (Quatrième adjoint) X oui Françoise Le Motheux Françoise Le Motheux (Conseillère
adjointe)
X
Laurent Cartagena (Conseiller adjoint) X
Cathy Benech (Conseillère municipal) X
Isabelle Soulayrès (Conseillère
municipal) :
X
Maryse Morin (Conseillère municipal) X
Pierre Puech (conseil municipal) X
Arnaud Mauvais (Conseiller municipal) X
Leslie Vergara (Conseillère municipal) X
Sébastien Bailly (Conseiller municipal) X non Delphine Dejean (Conseillère municipal) X
Président : Alain Gabach (Maire)
Secrétaire de séance : Arnaud Mauvais
Quorum : 8 Nombre de votants : 14
Document(s) Annexe(s) Nombre : Aucun 0
Prochaine Réunion : non planifiée
ORDRE DU JOUR
01 – Approbation du PV de la séance précédente
02 – Compte rendu des décisions prises par le maire
03 – Création d’un emploi saisonnier pour la surveillance de la baignade saison 2024 04 – Convention de répartition des frais – groupement de commandes fournitures de combustibles granulés bois 2023
05 – Demande de subvention Etat Equipements récréatifs et alarme de l’école 06 – Demande de subvention Département Equipements récréatifs et alarme de l’école 07 – Demande de subvention Région Equipements récréatifs et alarme de l’école 08 – Demande de fonds de concours GMCA Région Equipements récréatifs et alarme de l’école 09 – Demande de subvention Etat Equipements sportifs et alarme au stade
10 – Demande de subvention Département Equipements sportifs et alarme au stade 11 – Demande de fonds de concours GMCA Equipements sportifs et alarme au stade 12- Questions diverses 1-Approbation du PV de la séance du 11/12/23
POUR CONTRE ABSTENTION OK / NON OK
14 - - OK
Commentaire : RAS
2- Compte rendu des décisions prises par le maire
Les décisions prises par le Maire sont :
- non-préemption sur les parcelles cadastrées section C n°1064-1065-1068-1071-1074 située 1430 Route de Cos et appartenant à M. et Mme CECCHI Michaël / Emmanuelle.
- acceptation d’un contrat de ligne de crédit d’un montant de 150 000 €.
POUR CONTRE ABSTENTION OK / NON OK
- - - -
Commentaire : 50k € de ligne de crédit consommés.
3 - Création d’un emploi saisonnier pour la surveillance de la baignade saison 2024
Vote : Autoriser le Maire à recruter un agent pour assurer la surveillance de la baignade sur la plage d’Ardus.
POUR CONTRE ABSTENTION OK / NON OK
14 - - OK
Commentaire : Recrutement pour 2 mois juillet / aout avec un jour de repos hebdomadaire (jeudi).
Question : Demande de Madame Vergara d’avoir accès au compte rendu sur la qualité de l’eau de la plage d’Ardus réalisé pour la saison estivale 2023. Monsieur le Maire confirme que les analyses faites par l’ARS sur la qualité de l’eau sont conformes pour pouvoir autoriser la baignade.
4 – Convention de répartition des frais – groupement de commandes fournitures de combustibles granulés bois 2023
Vote : Autoriser le Maire à signer la convention d’organisation et de répartition des frais communs,
A verser une participation de trente-deux euros et onze centimes (32.11 €) au titre des frais engagés pour le marché de fourniture de granulés bois 2023 à la Commune de la Salvetat Belmontet (Coordonnateur).
POUR CONTRE ABSTENTION OK / NON OK
14 - - OK
Commentaire : La Commune est membre du groupement de commandes coordonné par la Commune de la SALVETAT BELMONTET pour la fourniture de granulés bois. Les frais de publication du marché de fournitures (saison 2023/2024) s’élevant à 1188 € TTC sont à répartir sur les 37 membres. 05-06-07-08 – Demande de subventions Etat – Département – Région - GMCA - Equipements récréatifs et alarme au groupe scolaire
Vote : Demander des subventions pour :
- Remplacement des jeux de la cour de récréation de l’école ;
- Mise en place alarme PPMS à l’école.
Coût total : 28k€
Etat 8k €
Département 7k €
Région 3k €
GMCA 4k€
Autofinancement 6k€
POUR CONTRE ABSTENTION OK / NON OK
14 0 O OK
Commentaire : RAS
09-10-11 – Demande de subventions Etat – Département – GMCA - Equipements sportifs et alarme au stade
Vote : Demande de subventions pour :
Mise en place alarme vestiaires de Cos
Aménagement divers autour du terrain
Table de Ping Pong
Coût total : 44k€
Etat 13k €
Département 13k €
GMCA 9k€
Autofinancement 9k€
POUR CONTRE ABSTENTION OK / NON OK
14 - - OK
Commentaire :
Sur l’ensemble des 2 projets d’un montant total de 71k€ , la commune ne financera que 14k€.
Aide complémentaire pour 5000 + 5000 + 1000 à solliciter auprès du district pour la main courante et les buts. La contrepartie est que le stade sera équipé de ces nouveaux équipements qu’en septembre 2023 compte tenu des délais administratifs de traitement.
12- Questions diverses
Pourquoi pas de remplaçant quand Emilie est absente ? La commune étudie des solutions.
Entretien des rues à approfondir notamment pour enlever les mousses vertes. Vigilance sur le trottoir qui descend de l’école vers le centre du village (celui derrière l’ALAE).
Prévoir de demander à Mr Gaston de faire nettoyer la zone autour de la pompe à essence.
Liste électorale : la commission va se réunir.
Prévoir de remplacer l’arbuste qui est mort en face de l’épicerie.
Le Maire remercie les 2 agents (cantonniers) pour le travail accompli sur la commune.