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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 16.03.0498 marche fourniture materiels numerique ecoles elementaires)
Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
vaub-velin Nombre
de
membres
Art. 2121-2
Qui ont pris
ducer
|
Eee |
ie
43
43
42
Objet :
16.03.0498
Marché
de
fourniture
de
matériels
numériques
pour
les
écoles
élémentaires
de
la Ville
de
Vaulx-en-
Velin
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMURE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONS
Séance
du
24
mars
2016
|
Compte
rendu
affiché
le
31
mars
2016
Date
de
convocation
du
Conseil
mupicipé
|
dore
ue
Président
:Monsieur
Pierre
DUSSURGEY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Madame
Nawelle
CHHIB
Membres
présents
à la séance
:
Pierre
DUSSURGEY,
Stéphane
GOMEZ,
Kaoutar
DAHOUM,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Yvan
MARGUE,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Jacques
ARCHER,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Régis
DUVERT,
Yvette
JANIN,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Christine
BERTIN,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Hélène
GEOFFROY,
Saïd
YAHIAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Muriel
LECERF
à
Hélène
GEOFFROY,
Liliane
BADIOU
à
Stéphane
GOMEZ,
Mourad
BEN
DRISS
à
Jean-Michel
DIDION,
Patrick
MANDOLINO
à
Bernard
GENIN,
Sandra
OLIVER
à
Nordine
GASMI.
Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MADAME
GEOFFROY
Mesdames,
Messieurs,
Engagée
depuis
la rentrée
2014/2015
dans
la mise
en
œuvre
d’un
Projet
Educatif de Territoire,
la
Ville
de
Vaulx-en-Velin
s’attache
à faire
converger
l’ensemble
des
ressources
locales
au
service
d’une
continuité
éducative
entre
les différents
temps
des jeunes
vaudais.
A
ce
titre,
la municipalité
a initié
un
ambitieux
plan
numérique
destiné
à
l’ensemble
des
écoles
élémentaires
du territoire, plan
découpé
sur 3 ans.
Au
cours
de
l’année
2014/2015,
l’assistance
à maîtrise
d’ouvrage
mandatée
par
la commune
a
conduit
pendant
plusieurs
semaines
un
audit quantitatif et qualitatif auprès
des
enseignants
et des
services
de
la
ville.
Les
résultats
ont
confirmé
l’extrême
hétérogénéité
des
équipements
du
territoire
mais
également
un
dynamisme
et une
attente
forte
du
corps
enseignant
dans
la nécessité
de
faire
entrer
les
écoles
vaudaises
dans
l’ère
numérique
:
La
mise
en
œuvre
de
l’école
numérique,
doit
ainsi
permettre
le
renforcement
de
la
cohérence
éducative
de
la commune
initiée
au travers
du
Projet
Educatif de
Territoire.
Le
déploiement
mis
en
œuvre
par
Réseau
d'Education
Prioritaire
(REP
+)
nécessite
également
un
partenariat
étroit
entre
l'Education
Nationale
et les
différents
services
de
la ville
impactés
au
travers
des
objectifs
suivants
:
-
Réduire
les
inégalités
induites
par
la fracture
numérique
dès
le plus jeune
âge
-
Favoriser
la réussite
scolaire
-
Organiser
la continuité
éducative
dans
la construction
de
projets
communs
à l’éducation
nationale
et à la ville
Développer
l’ouverture
culturelle
et scientifique
des
enfants
Faciliter l'implication
des parents
au service
de la continuité
éducative,
particulièrement
sur les temps
scolaires
et périscolaires
-
Soutenir
la liaison
entre
l’école et le collège
via les réseaux
REP+
-
Renforcer
l’articulation de l’offre
éducative
du territoire
avec
les objectifs
du PEDT
Il
ne
s’agit
pas
seulement
d’avoir
pour
unique
ambition
de
rattraper
l’important
retard
du
territoire
en
la matière,
mais
bien
de
doter
les
écoles
d’outils
innovants,
performants
aux
services
d'objectifs
et de formations
éducatifs
partagés.
Aussi,
en
concertation
étroite
avec
les
Inspecteurs
de
Circonscription
et les Directions
d’écoles
a-
t-il été décidé
d’équiper
les écoles
élémentaires
:
-
D'un
Tableau
Numérique
Interactif par salle de classe
-
D'un
ordinateur
portable
par enseignant
-
D'une
classe
mobile
de
12 tablettes
par bâtiment
et par étage. Calendrier
des
réalisations
sur
2016
- 2017
:
Septembre
2015
—
Septembre
2016
Septembre
2017
Avril
2016
Réseau
Aimé
Césaire
Réseau
Valdo
Réseau
Barbusse
|
Réseau
Duclos
(Curie,
(King,
Vilar,
Mistral,
(Makarenko
A
et
B,
(Langevin,
Neruda,
Croizat)
Beauverie,
Anatole
Lorca,
Grandclément)
Courcelles,
France)
Gagarine,
Wallon)
En
conséquence,
il
a
été
lancé
une
procédure
d’
Appel
d'Offres
relevant
des
articles
11,
27,
33,
57
à
59
et
77
du
code
des
marchés
publics
afin
de
conclure
un
marché
relatif
aux
fournitures
et
prestations
d’équipement
des
écoles
en
matériel
informatique.
Ce
marché
vise
à
assurer
la
fourniture,
la
livraison,
le
paramétrage
et
la
mise
en
service
de
l'ensemble
des
équipements
informatiques
des
écoles
élémentaires
de
la
Commune
de
Vaulx-en-
Velin.
Ces
équipements
sont
constitués
d’une
part
d’un
Tableau
Numérique
Interactif
(TNI)
et
son
ordinateur
portable
associé,
à
raison
d’un
par
classe
élémentaire,
et
d’autre
part
de
Classes
Informatiques
Mobiles
(CIM)
composées
de
12
tablettes
numériques
pour
les
élèves
et
d’un
ordinateur
portable
pour
les
enseignants,
le
tout
transportable
à
l’aide
d’une
valise
à roulettes,
à
raison
d’une
valise
pour
4 ou
5 classes
élémentaires
en
moyenne.
Ce
marché
est composé
de
trois
lots
:
IN°
du
lot
[Intitulé
du
lot
01
Tableaux
numériques
Interactifs,
ordinateurs
et
services
associés
02
Classes
Informatiques
Mobiles
et services
associés
03
Classes
Informatiques
Mobiles
REP+
Césaire
L'article
27
III
du
code
des
marchés
publics
prévoit
la
possibilité
de
suivre
une
procédure
adaptée
pour
les
lots
dont
le
montant
cumulé
est
inférieur
à
la
fois
à
80
000
€
et
à
20
%
du
montant
total
estimé
du
marché.
Le
lot
n°3
a fait
l’objet
d’une
procédure
adaptée
selon
l’article
27
III
du
code
des
marchés
publics
et
en
raison
de
son
montant.
Montant
minimum
HT
:
40
000€
HT
Montant
maximum
HT
:
79
900€
HT
Lot
n°3:
Ce
marché
est
attribué
et
a été
notifié
le
19
janvier
2016
pour
une
durée
de
5 mois
ferme.
Pour
les
lots
n°1
et
2,
les
marchés
seront
passés
selon
la
procédure
d’Appel
d'offres
et
seront
conclus
pour
une
durée
de
3
ans
ferme.
Les
montants
de
ces
marchés
à bons
de
commande
sont
les
suivants
:
Lot
n°1
: Montant
minimum
pour
la
durée
du
marché
:350
000
€
HT
Lot
n°2
: Montant
minimum
pour
la
durée
du
marché
:
70
000
€
HT Les
offres
seront
classées
par
la
commission
d'appel
d'offres.
Si
les
candidats
retenus
ne
peuvent
justifier
de
la régularité
de
leur
situation
fiscale
et sociale,
le marché
sera
attribué
aux
candidats
suivants,
sous
réserve
de
la production
par
ces
derniers,
des
certificats
et attestations
prévus
au
I et II de l'article 46
du Code
des marchés
publics.
En
conséquence,
je vous
propose
:
»
D’approuver
le présent
rapport
;
>
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
les marchés
des
lots
1 et 2 du
marché
de de fourniture
de matériels
numériques
pour
les écoles
élémentaires
de la Ville
avec
les candidats
dont
l’offre a
été
retenue
par
la
Commission
d’appel
d’offres
et
ayant
produit
leur
attestations
fiscales
et
sociales
;
>
D’autoriser
Monsieur
le Maire à
résilier chaque
marché
le cas
échéant.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et à l’unanimité.
>
Approuve
le présent rapport
;
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les marchés
des
lots
1 et 2 du
marché
de de fourniture
de
matériels
numériques
pour
les
écoles
élémentaires
de
la Ville
avec
les
candidats
dont
l’offre
a été
retenue
par
la Commission
d’appel
d’offres
et ayant
produit
leur
attestations
fiscales
et sociales
;
>
Autorise
Monsieur
le Maire
à résilier chaque
marché
le cas
échéant.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pierre
DUSSURGEY