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Compte-Rendu - 2 CRSomm 25 03 19
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Moutiers-en-Retz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CRSomm 25 03 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
CM du 25 Mars 2019
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COMMUNE DES MOUTIERS EN RETZ
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 25 MARS 2019
Nombre de Conseillers :
- en exercice : 14
- présents : 12
- votants : 12
L'an deux mille dix-neuf, le Vingt-Cinq Mars à Dix-Neuf Heures ; Le Conseil Municipal de la Commune des MOUTIERS EN RETZ dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame Pascale BRIAND, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 20 Mars 2019.
ÉTAIENT PRÉSENTS : MME BRIAND Pascale (Maire), M. BERNIER Patrick (Premier Adjoint), MME BONNET Catherine (Deuxième Adjoint), M. GILLET Patrick (Troisième Adjoint), MME DUPIN Marie (Quatrième Adjoint), MM. FERRÉ Christian (Conseiller Municipal Délégué), PIPAUD Patrice (Conseiller Municipal Délégué), GINDRE Paul-Henry, MMES COEN-UREL Henriette, DÉROBERT Annick, BERNARD LAVERSANNE Aline, HERMANN Thon-La.
ÉTAIT EXCUSÉ : M. SAINT-ELLIER Arnaud.
ÉTAIT ABSENT : M. ALLIOT Bertrand.
Madame Annick DÉROBERT a été élue secrétaire.
I – CENTRE D’ACCUEIL DE LOISIRS « LES FARFADETS »
ORGANISATION D’UN MINI-SÉJOUR À SAINT-GILLES CROIX DE VIE
1.1 – FIXATION DES TARIFS
Cette année, le Centre Municipal d’Accueil de Loisirs « Les Farfadets » propose d’organiser un nouveau mini-séjour pour les enfants de plus de 6 ans :
Dates du séjour : Du 15 avril 2019 au 17 avril 2019.
Localité du Séjour : 53 Avenue de la plage, 85800 St-Gilles-Croix-de-Vie. Nombre d’enfants : 15 enfants.
Nombre d’animateurs : 3 animateurs
Activités proposées : animations découvertes comme l’orientation dans St-Gilles, une journée d’aventuriers… CM du 25 Mars 2019
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Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE le projet de mini-séjour proposé.
VALIDE les tarifs proposés :
AUTORISE Madame le Maire à signer avec les prestataires la convention de séjour correspondante ainsi que tout autre document afférent à ce dossier.
AUTORISE Madame le Maire à encaisser les recettes correspondantes, qui seront imputées, ainsi que les dépenses, sur le budget de l’exercice 2019.
2.2 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Madame le Maire propose à l’Assemblée d’approuver le règlement intérieur élaboré dans le cadre du mini-séjour organisé à Saint-Gilles-Croix-de-Vie du 15 au 17 Avril 2019.
Ce règlement permet notamment de :
situer le contexte
préciser les modalités d’inscription, de facturation et d’annulation édicter les règles de vie
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
ADOPTE le règlement intérieur élaboré dans le cadre du mini-séjour organisé à Saint-Gilles-Croix-de- Vie du 15 au 17 Avril 2019, tel que proposé et annexé à la présente délibération.
AUTORISE Madame le Maire à signer ce règlement ainsi que tous actes nécessaires à son exécution.
Fait aux Moutiers en Retz,
Le 27 Mars 2019
Le Maire,
Pascale BRIAND