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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 99 de 090 200069060 20230523 055 2023 de 1 1 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 99 de 090 200069060 20230523 055 2023 de 1 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports,
Vosges du
Sud
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
42
Envoyé
en
préfecture
le
31/05/2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
%
DEPARI
EXTRAIT
DU
REGISTR
Reçu
en
préfecture
le
31/05/2023
ID
: 090-200069060-20230523-055_2023-DE
Séance
du
23
mai
2023
Le
conseil
communautaire,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'Espace
de
la
Tuilerie
à
Giromagny,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
ANDERHUEBER,
Président.
Titulaires
présents
: M.
AERENS,
L.
AFFHOLDER,
J-L.
ANDERHUEBER,
O.
BAZIN,
J-P.
BRINGARD,
L.
BROS-ZELLER,
C.
CANAL,
M-J.
CHASSIGNET,
Présents
:
25
|J. CHIPAUX,
A.
DOYEN,
A.
FENDELEUR,
A.
FESSLER,
P. GUIGON,
Absents
:
17
|J-M.
HUGARD,
P.
LACREUSE,
C.
LESOU,
G.
MICLO,
P.
MIESCH,
S. MOREL,
dont
suppléés
:
0 | V.
ORIAT-BELOT,
E.
PARROT,
A-S.
PEUREUX-DEMANGELLE,
J-L.
SALORT,
dont
représentés
:
5
|G.
TRAVERS,
A.
ZIEGLER
Votes
pour
:
30
:
x
s
Votes
éoitre:
0
Pouvoirs
: C.
PARTY
à J-L.
ANDERHUEBER,
M.
LEGUILLON
à P. MIESCH,
Abéténtion
:
0
E.
HOTZ
à C.
CANAL,
D.
VALLVERDU
à S. MOREL,
E. OTERNAUD
à
E.
PARROT
Secrétaire
de
séance
: A-S
PEUREUX-DEMANGELLE
Suffrages
exprimés
: 30
Date
de
la
convocation
12/05/2023 Date
de
publication
30/05/2023 Délibération
n°
055-2023
Objet
: Désignation
des
représentants
dans
les
organismes
extérieurs
Vu ele
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L5211-1,
L5211-7,
L5211-8,
L2121-21,
L2121-33,
L5212-7,
L5711-1,
L5721-2,
l’arrêté
préfectoral
n°90-2022-04-08-00002
du
8 avril
2022
relatif aux
statuts
communautaires,
les
délibérations
n°042-2020
du
15 juillet
2020,
n°061-2020
du
22
septembre
2020,
n°024-2021
du
9 mars
2021,
n°146-2021
du
7
décembre
2021
et
n°023-2022
du
05
avril
2022
portant
désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
dans
les
organismes
extérieurs,
le courrier
du
SDIS
reçu
le
11
avril
2023,
Considérant
la nécessité
de désigner
un
représentant
suppléant
au
Service
départemental
d’incendie
et de
secours
du
Territoire
de
Belfort
(SDIS),
les
statuts
des
organismes
susmentionnés,
Monsieur
le
Président
rappelle
la
liste
des
délégués
communautaires
:
e
Syndicat
mixte
intercommunal
de
collecte
et de
traitement
des
ordures
ménagères
(SMICTOM)
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Jean-Luc
Anderhueber
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Patrick
Miesch
-
Arnaud
Ziegler
-
Éric
Parrot
-
Philippe
Lacreuse
-
Jean-Louis
Salort
-
Marc
Jacquey
-
Arnaud
Doyen
-
Chantal
Lesou
Jean-Marie
Hugard
Alain
Fessler
Jacky
Chipaux
Elisabeth
Willemain
Patrick
Demouge
Nicolas
Voiland
Angélique
Fendeleur
Gérard
Travers
Guy
Miclo
Christian
Coddet
Céline
Conilh-Noblat
Fabien
Canal
Syndicat
mixte
du
SCOT
du
Territoire
de
Belfort
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Christian
Canal
-
Armand
Nawrot
-
Rémy
Begue
-
Arnaud
Doyen
-
Arnaud
Ziegler
-
Philippe
Lacreuse
-
Éric
Hotz
-
Fabien
Canal e
Syndicat
mixte
des
transports
en
commun
du
Territoire
de
Belfort
(SMTC)
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Fatima
Mammar
-
Arnaud
Ziegler
-
Christian
Coddet
-
Charlène
Didier
-
Jonathan
Grosclaude
-
Jean-Louis
Salort
-
Didier
Vallverdu
-
Elisabeth
Willemain
e
Syndicat
mixte
interdépartemental
du
Ballon
d’Alsace
(SMIBA)
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Jean-Luc
Anderhueber
-
Fabien
Canal
-
Christian
Canal
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Jean-Louis
Salort
-
Arnaud
Ziegler
e
Pôle
métropolitain
Nord
Franche-Comté
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Jean-Luc
Anderhueber
-
Jean-Louis
Salort
-
Éric
Parrot
-
Didier
Vallverdu
e
Parc
naturel
régional
des
ballons
des
Vosges
(PNRBV)
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Armand
Nawrot
-
Jonathan
Grosclaude
-
Patrick
Demouge
-
Arnaud
Doyen
-
Arnaud
Ziegler
-
Éric
Oternaud
e
Comité
syndical
Parc
naturel
régional
des
ballons
des
Vosges
(PNRBV)
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Arnaud
Ziegler
-
Éric
Oternaud
e
Syndicat
mixte
Les
Champs
sur
l’eau
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Anne-Sophie
Peureux
-
Stéphanie
Gauthier
-
Patrice
Guigon
-
Aurore
Courgey
-
Danielle
Jacquiot
- _
Séverine
Nicolas
-
Mélanie
Bouery
-
Philippe
Eckert
Ont
été
désignés
comme
délégués
communautaires
:
e
ADNFC -
Jean-Luc
Anderhueber
e
Maison
du
tourisme
Titulaire
:
Suppléante
:
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Fatima
Mammar
e
Association
culturelle
de
la
zone
sous
vosgienne
(ACV)
-
Alain
Fessler
-
Fatima
Mammar
-
Chantal
Lesou
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Nicolas
Voiland
-
Valérie
Oriat-Belot
e
Mission
locale
-
Liliane
Bros-Zeller
e
Comité
national
d’action
sociale
(CNAS)
-
Liliane
Bros-Zeller
e
Comité
de
pilotage
Natura
2000
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Jacky
Chipaux
-
Maurice
Leguillon
e
Établissement
Public
Foncier
Local
DOUBS
Bourgogne
-
Franche-Comté
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Christian
Canal
-
Alain
Fessler
Envoyé
en
préfecture
le
31/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/05/2023
CE
Publié
le
ID
: 090-200069060-20230523-055_2023-DE Envoyé
en
préfecture
le
31/05/2023
e
Centre
socioculturel
haute
Savoureuse
Reçu
en
préfecture
le 31/05/2023
Perses
-
Alain
Fessler
Publié le
cs
-
Elisabeth
Willemain
ID : 090-200069060-20230523-055_2023-DE
e
Agence
d'Urbanisme
du
Territoire
de
Belfort
(AUTB)
-
Christian
Canal
e
Commission
départementale
de
la
nature,
des
paysages
et des
sites
du
Territoire
de
Belfort
(CDNPS)
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Jacky
Chipaux
-
Arnaud
Ziegler
e
Comité
de
massif
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Fabien
Canal
-
Arnaud
Ziegler
e
Commission
consultative
de
Territoire
d’énergie
90
en
matière
d’énergie
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Éric
Parrot
- Patrice
Guigon
+
Communes
forestières
-
Jacky
Chipaux
e
Commission
départementale
d’aménagement
commercial
-
Jean-Pierre
Bringard
+
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
du
Territoire
de
Belfort
(SDIS)
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Christian
Coddet
- Jean-Louis
Salort
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
DESIGNE
Monsieur
Jean-Louis
SALORT
comme
suppléant
au
Service
Départemental
d’Incendie
de
Secours
du
Territoire
de
Belfort
et valide
l’ensemble
des
autres
représentations.
Ampliation
de
la présente
délibération
sera
transmise à
:
e
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
(SDIS
90)
Visa
préfectoral
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Ont
signé
au registre
des
délibérations
tous
les membres
présents.
La
secrétaire
de
séance,
Anne-Sophie
PEUREUX-DEMANGELLE