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Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le vendredi 20 mars deux mille vingt-six à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal régulièrement
convoqué, s'est réuni en mairie de Vains, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier DEVILLE,
Maire.
Présents et membres excusés et pouvoirs :
DEVILLE Olivier P ROULAND Aurélie P DEBON Anthony
, PVR THEAULT Chantal P ALEXANDRE Paul cr MAGRO Catherine
FAGUAIS François P CHAPDELAINE Sarah P POULET Sandrine
PVR
CLEMENT Enilie AR DOUBLET Thierry P NATU Guillaume
STRUGALA Philippe P TETREL Guylène P CHAUVIN Corinne
Secrétaire de séance : Élue conformément à l’article L.2121-15 du CGCT :
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombre de suffrages exprimés : 15
Convocation : 16/03/2026 Affichage : 16/03/2026
Vu le code général des collectivités territoriales,
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
Mme Aurélie ROULAND
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2026
Délibération 20260320-01
Cette délibération mise aux voix est adoptée à la majorité.
2. Élection du maire
Délibération 20260320-02
Cette délibération mise aux voix est adoptée à la majorité.
3. Détermination du nombre d'adijoints
Délibération 20260320-03
Cette délibération mise aux voix est adoptée à la majorité.
9, route de la côte - 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026
Qains LISTE DES DELIBERATIONS
4. Élection des adjoints
Délibération 20260320-04
Cette délibération mise aux voix est adoptée à la majorité.
5. Lecture de la charte de l'Elu local
Délibération 20260320-05
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
La présente séance est levée à dix-neuf heures quarante-cing contient 5 délibérations numérotées
20260320-01 à 20260320-05.
Fait à Vains, le 23/03/2026
Le Maire
Olivier DEVILL
9, route de la côte —- 50300 VAINS - 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr