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Déliberation - liste des deliberations 13 03 2026
Document publié le Vendredi 13 mars 2026 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
Vaina
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
13
mars
2023
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
|
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
PVR
DEVILLE
Olivier
P
|
LEMOINE
Vincent
SE
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P PVR
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
ob
Secrétaire
de
séance
: Élue
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: Mme
POULET
Sandrine
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Convocation
: 09/03/2023
Affichage
: 09/03/2023
|
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
janvier
2023
Délibération
20230313-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Travaux
de
signalisation
et
de
sécurisation
des
piétons
dans
le
cadre
d’une
demande
de
dotation
du
produit
des
amendes
de
police
-
année
2023
Délibération
20230313-02
|
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3.
Ressources
humaines
:
création
d'un
emploi
permanent
de
rédacteur
territorial
principal
de
1ère
classe
à
temps
complet
Délibération
20230313-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
en.
}
Le
I
|
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/03/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
4.
Mairie
et
salle
polyvalente
de
VAINS
: diagnostic
énergétique
Délibération
20230313-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5.
Travaux
de
voirie
et
petits
travaux
divers
: adhésion
au
groupement
de
commandes
Délibération
20230313-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
6.
Chemin
Rural
de
l'Enclos
: versement
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
la
commune
de
Marcey
les
Grèves
Délibération
20230313-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-trois
heures
vingt
et
contient
6
délibérations
numérotées
20230313-01
à
20230313-06.
Fait
à
Vains,
le
14/03/2023
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr