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Déliberation - liste des deliberations 03 10 2022
Document publié le Lundi 29 août 2022 par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 03 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2022
LISTE DES DELIBERATIONS
9, route de la côte – 50300 VAINS – 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr
Le lundi 3 octobre deux mille vingt-deux à vingt heures trente, le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en mairie de Vains, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier DEVILLE, Maire.
Présents et membres excusés et pouvoirs :
CARNET Jean Philippe P JUGAN Nathalie P SAVARY Chantal P
DEBON Anthony P LECHARTIER Sébastien PVR SP STRUGALA Philippe P
DEVILLE Olivier P LEMOINE Vincent P TETREL Guylène P
DOUBLET Thierry P POULET Sandrine P THÉAULT Chantal PVR
OD
FAGUAIS François P RENOUF Pascal P TIMONNIER Gillian PVR FF
Secrétaire de séance : Élu conformément à l’article L.2121-15 du CGCT : M. Thierry DOUBLET
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 12
Nombre de suffrages exprimés : 15
Convocation : 27/09/2022 Affichage : 27/09/2022
Vu le code général des collectivités territoriales,
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
1 Adoption du procès-verbal du 29 août 2022
Délibération 20221003-01
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité
2 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Année 2022
Délibération 20221003-02
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité
3 Convention de travaux de voirie 2022 Bacilly-Vains VC 2 route de la Loge
Délibération 20221003-03
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité DEPARTEMENT DE LA MANCHE COMMUNE DE VAINS
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2022
LISTE DES DELIBERATIONS
9, route de la côte – 50300 VAINS – 02.33.70.81.42 - mairiedevains@wanadoo.fr
4 Décision Modificative 2022/1
Délibération 20221003-04
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité
5 Désignation d’un correspondant incendie et secours
Délibération 20221003-05
Cette délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité