Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20decembre2012
Conseil Municipal - cm 11avril2022
Conseil Municipal - cm 27novembre2008
Conseil Municipal - cm 19fevrier2009
Conseil Municipal - cm 4octobre2010
Conseil Municipal - cm 11avril2013
Conseil Municipal - cm 22septembre2011
Conseil Municipal - cm 03juillet2012
Conseil Municipal - cm 5decembre2013
Conseil Municipal - cm 20juin2014
Conseil Municipal - cm 9septembre2008
Document publié le Mardi 9 septembre 2008 par la commune de Sécheval.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 9septembre2008)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Conseil municipal : Séance du 9 septembre 2008
Sous la présidence de Mr Canot Philippe, Maire.
Présents : Mmes Copinne, Peltier, Roynette et Mrs Ducoudray, Robin, Valsésia. Absent : Mr Arnould Serge pas de procuration.
Secrétaire de séance : Mr Ducoudray Patrick.
Quorum : Le quorum est atteint, attendu l’annulation de l’élection de 3 conseillers municipaux.
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2008 :
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès verbal de la séance du 27 juin 2008.
Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi de Secrétaire de Mairie :
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve pour les besoins du service la modification horaire de l’emploi de Secrétaire de Mairie. Celui-ci passe donc de 25/35° à 28/35°, avec effet à partir du 1er juillet 2008.
Encaissement chèque Groupama :
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve l’encaissement d’un chèque Groupama de 1315,71 €. (Règlement, suite à un orage, de pompes de relevage défectueuses)
Demandes de subvention :
Le conseil municipal, à l’unanimité, accorde la subvention suivante :
800 € à la Société de Chasse au Bois pour l’achat d’un tracteur d’occasion (de 2800 €), cette dépense d’investissement devant permettre l’entretien des bois, des chemins etc…
Le conseil municipal ne donne pas suite à la demande de subvention de la FLAP (Cabaret vert)
Répartition Actif-Passif du Syndicat des Rièzes et des Sarts :
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la répartition de l’Actif-Passif du Syndicat des Rièzes et des Sarts.
Présentation du rapport annuel du prestataire VEOLIA EAU concernant le service de l’eau :
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le rapport annuel du prestataire VEOLIA EAU Additif au programme de travaux ONF :
Une parcelle, dont il était initialement prévu de remettre le chemin en état, s’est retrouvée à être à nouveau concernée par l’affouage dans les années à venir. L’ONF a jugé plus utile de remettre en état une autre parcelle non concernée par l’affouage.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve cet additif au programme de travaux de l’ONF.
Vente de plaquettes forestières :
Le conseil municipal fixe, à l’unanimité, le prix de vente (hors coût de chargement et de transport) des plaquettes forestières non utilisables par la commune pour le
chauffage, à 14 € le m3, soit 39,20 € la tonne.
30 à 35 m3 de plaquettes forestières sont disponibles. Les communes de Warcq et de Rimogne semblent intéressées.
Questions diverses :
Monsieur le Maire donne lecture d’un avis « Des Domaines » indiquant que l’immeuble de Mr Michel Lottin a été évalué à 150.000 €.
Le conseil Municipal émet un avis défavorable à la demande d’un habitant pour le remboursement d’une location de la salle.
Monsieur le maire fait part des situations particulières des personnels employés par ou pour la commune :
-La prolongation de l’arrêt de travail de Mr Jean-Pierre Maton pour cause de maladie.
-Le contrat de Mme Nathalie Lavialle (école) est reconduit pour un an.
Les dégradations volontaires des éléments de l’aire de jeu sont évoquées, notamment la destruction des poubelles. Le conseil municipal indique son intention de remplacer celles-ci par des conteneurs, peut être moins esthétiques mais plus pérennes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 40.