Procès Verbal - f70x6 PV CM 23 05 2022

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Procès Verbal - f70x6 PV CM 23 05 2022 Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Latronquière. Lien du pdf (Procès Verbal - f70x6 PV CM 23 05 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité routière, Transports, DÉPARTEMENT DU LOT

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Arrondissement de FIGEAC

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MAIRIE

DE

LATRONQUIÈRE

46210

PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 23 mai 2022

Le vingt-trois mai deux mille vingt-deux à vingt heures trente, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de réunion de la maison France Service de la commune de Latronquière, sous la présidence de Madame Éliane LAVERGNE, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENT.E.S : Éliane LAVERGNE, Julie CAVAILLÉ-GRIVAULT, Patrick DESCAMPS, Harry HAMMERSCHMIDT, Estelle IBOS, Jérôme LANDES, Jean LEBOURG, Cathie LENGLET, Charlette LESGUILLIER.

EXCUSÉ.E.S : Anne SIRIEYS (pouvoir à Estelle IBOS).

ABSENT.E.S : /

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Harry HAMMERSCHMIDT.

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de séance du conseil municipal du 7 avril 2022

Finances

2. Commune. Attribution d’une subvention à l’association « Poney-club du coin » et Art’Zimut pour la Nuit des forêts (DM 1).

3. Commune. Vote de crédits supplémentaires pour la pose de la porte de la bibliothèque (DM 2). 4. Travaux de création de ralentisseurs dans le bourg

5. Commune. Création d’un plateau multi-activités (city-stade)

6. Commune. Modification du plan de financement de la délibération n° 2022-02 relative à l’aire de jeux et au skate-park

Domaine et patrimoine

7. Adoption d’une convention de partenariat de conseil en énergie partagé avec le Grand-Figeac

8. Questions diverses

Mme le Maire ouvre la séance en précisant qu’elle peut se tenir en présence d’un public restreint de 5 personnes ((loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire, dans sa version modifiée par la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 et le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié).

1. Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2022

Pas de remarque.

 Adoptés à l’unanimité

2. Commune. Attribution d’une subvention à l’association « Poney-club du coin » et Art’Zimut pour la Nuit des forêts (DM 1).

Madame le Maire présente aux membres du conseil municipal les demandes de subvention sollicitées par les associations « Le Poney-club du coin » et Art’zimut.D’une part, l’association du Poney-club du coin accueille à ce jour une dizaine de cavaliers de Latronquière sur la soixantaine que compte le club. La situation financière de l’association étant fragile, Mme le Maire propose de verser une subvention de 150 € afin de soutenir le maintien de cette activité.

D’autre part, dans le cadre de l’animation « Les Nuits des forêts » qui se tiendra les 25 et 26 juin 2022, l’association Art’Zimut, porteuse du projet, a besoin de financements complémentaires pour boucler le budget de l’animation. Mme le Maire propose de verser une subvention de 100 €.

Mme le Maire propose financer ce supplément par un virement de crédits depuis le chapitre des dépenses imprévues :

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant

022 (022) : Dépenses imprévues - 250,00

6574 (65) : Subv. fonct. aux asso. &

autres pers. de droit privé

250,00 _

0,00 0,00

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

- DÉCIDE d’attribuer et de verser une subvention de 150 € à l’association « Le Poney-club du coin » ;

- DÉCIDE d’attribuer et de verser une subvention de 100 € à l’association Art’zimut ;

- AUTORISE les virements de crédits comme présentés ci-dessus ;

- DONNE pouvoir à Madame le Maire pour signer tous les documents relatifs à ce projet.

3. Commune. Vote de crédits supplémentaires pour la pose de la porte de la bibliothèque (DM 2).

Madame le Maire explique aux membres du conseil municipal que la porte de la bibliothèque vient d’être changée. Bien que la somme du devis initial de 3 708,30 € TTC ait été inscrite en restes à réaliser du budget 2021, il s’avère qu’il est nécessaire d’ajouter des crédits supplémentaires de + 627,31 € en raison de la pose d’une barre antipanique non prévue sur le devis d’origine.

Mme le Maire propose de financer ce supplément par un virement de crédits depuis le chapitre des dépenses imprévues :

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant

022 (022) : Dépenses imprévues - 628,00

023 (023) : Virement à la section

d’investissement

628,00 _

0,00 0,00

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant

21318 (21) - 209 : Autres bâtiments

publics

628,00 021 (021) : Virement de la section

de fonctionnement

628,00

628,00 628,00

Total dépenses 628,00 Total recettes 628,00

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

- AUTORISE les virements de crédits comme présentés ci-dessus ;

- DONNE pouvoir à Madame le Maire pour signer tous les documents relatifs à ce projet.4. Travaux de création de ralentisseurs dans le bourg

Madame le Maire explique aux membres du conseil municipal qu’il lui a fréquemment été rapporté le constat d’une vitesse excessive dans les entrées du bourg, occasionnant de ce fait un réel danger pour la population.

Mme le Maire propose ainsi de sécuriser les entrées d’agglomération suivantes par l’instauration de zones limitées à 30 km/h et la pose de plateaux ralentisseurs :

- RD 653 (route du Lac) : sécurisation des abords du commerce alimentaire (Carrefour Express) - RD 31 (route de la Rivière) : sécurisation de l’accès à la maison médicale - RD 29 (route de la Chataigneraie) : sécurisation des abords du collège

Cette opération a été chiffrée à un montant de 30 495,25 HT (36 594,29 € TTC). Ces travaux seront intégrés aux travaux de voirie réalisés annuellement par la Grand-Figeac dans le cadre de sa délégation de compétence et donc financés via l’attribution de compensation que verse la commune à la communauté de communes.

Néanmoins, Mme le Maire précise que ces travaux pourraient être éligibles d’une part à une subvention versée dans le cadre de la redistribution du produit des amendes de police servant à la réalisation d’équipements de sécurité routière et d’autre part à la DETR demandée par le Grand-Figeac.

Ainsi le financement de ces équipements serait le suivant :

- DETR (demandée par le Grand-Figeac) – 30 % ........................... 9 149 € - Conseil départemental du Lot (amendes de police) – 25 % ............ 7 624 € - Autofinancement ........................................................................ 13 722 € o TOTAL.................................................................. 30 495 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

- APPROUVE l’aménagement de sécurisation des entrées du bourg et la création de plateaux ralentisseurs sur les RD 653, RD 31 et RD 29 ;

- APPROUVE les modalités de financement telles que proposées ci-dessus ;

- AUTORISE Mme le Maire à solliciter une subvention au titre des amendes de police auprès de M. le Président du conseil départemental du Lot ;

- DONNE pouvoir à Madame le Maire pour signer tous les documents relatifs à ce projet.

5. Création d’un plateau multi-activités (city-stade) – opération 231

Mme le Maire expose aux membres de l’assemblée que faisant suite à la réunion de la commission Enfance, jeunesse et sports, les devis pour la réalisation d’un terrain multisports (plateforme en béton et équipements) ont été reçus en mairie.

Ce terrain multisports se situerait à proximité du stade de football, du gymnase et du skate-park afin de créer un pôle sportif.

Les projets de skate-park et d’aire de jeux pour enfants étant déjà engagés pour 2022, elle propose d’émettre d’ores et déjà les demandes de subvention qui, en fonction de leur accord ou non, conditionneront l’inscription de cet équipement au budget 2023.

Plus particulièrement, elle souhaite regrouper les projets de skate-park et de terrain multisports auprès de l’Agence nationale du sport afin de présenter un dossier plus ambitieux en termes d’installations sportives dont le secteur est dépourvu.

Les devis reçus sont les suivants :

Réalisation d’une plateforme en béton poreux ...................... 27 177,00 € HT Fourniture, montage et installation des jeux et mobilier ........ 36 880,00 € HT TOTAL travaux ......................................................... 64 057,00 € HT soit 76 868,40 € TTC

Pour financer cette opération, Mme le Maire propose le plan de financement suivant :

Agence nationale du sport............................................ 41 637,00 €

Département du Lot - Programme FAST (15 %) ............ 9 609,00 €

Commune de Latronquière .......................................... 12 811,00 €

TOTAL ...................................................................... 64 057,00 € HTLe conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

- APPROUVE le montant des dépenses prévisionnelles du terrain multisports ; - APPROUVE le plan de financement proposé ;

- AUTORISE Mme le Maire à solliciter toutes les subventions telles qu’énumérées dans le plan de financement proposé ;

- AUTORISE Mme le Maire à réaliser toutes les démarches nécessaires à ce dossier.

6. Commune. Modification du plan de financement de la délibération n° 2022-02 relative à l’aire de jeux et au skate-park (opération 231)

Vu, la délibération n° 2022-02 du 27 janvier 2022

Mme le Maire indique aux membres de l’assemblée que faisant suite à la réception d’un dossier d’information au sujet des subventions pouvant être sollicitées auprès de l’Agence nationale du sport, il convient de rectifier le plan de financement du skate-park.

Le plan de financement de l’aire de jeux reste inchangé :

1/ AIRE DE JEUX

Réalisation de massif béton pour structure.............................. 3 900,00 € HT Fourniture, montage et installation des jeux et mobilier ........ 29 296,30 € HT TOTAL travaux ................................................................... 33 196,30 € HT soit 39 835,56 € TTC

Plan de financement :

État - DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) ........... 9 959,00 € Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée

Fonds régionaux d’intervention (FRI) .......................................... 9 959,00 € Département du Lot - Programme FAST 15 % ................................ 4 979,00 € Commune de Latronquière ............................................................. 8 299,30 € TOTAL ........................................................................................ 33 196,30 € HT

2/ SKATE-PARK

Décaissement support + hérisson + dalle + béton ................. 29 080,00 € HT Skate-park ........................................................................... 22 990,00 € HT TOTAL travaux 52 070,00 € HT soit 62 484,00 € TTC

Pour financer cette opération, Mme le Maire propose le plan de financement suivant : État - DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) 15 621,00 € Agence nationale du sport ............................................................. 26 035,00 € Commune de Latronquière ........................................................... 10 414,00 € TOTAL ........................................................................................ 52 070,00 € HT

Mme le Maire précise que la subvention au titre de la DETR a déjà été accordée pour les deux équipements.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

- APPROUVE le montant des dépenses prévisionnelles du projet « aire de jeux - skate-park » ; - APPROUVE les plans de financement proposés ;

- AUTORISE Mme le Maire à solliciter toutes les subventions telles qu’énumérées dans le plan de financement proposé ;

- AUTORISE Mme le Maire à réaliser toutes les démarches nécessaires à ce dossier.

7. Adoption d’une convention de partenariat de conseil en énergie partagé avec le Grand-Figeac

La loi n°005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique reconnait un rôle à part entière aux collectivités et à leurs groupements dans la définition de stratégies de la maîtrise de la demande énergétique.

Pour aider les collectivités territoriales à maîtriser leurs consommations et à diminuer leurs émissions de gaz à effet de serre, la communauté de communes du Grand-Figeac a mis en place un service mutualisé de « Conseil en Energie Partagé » (CEP). Ce service permet à chaque collectivité adhérente de bénéficier d’un accompagnement personnalisé, et ainsi leur permettre d’entreprendre des actions concrètes.Les missions du CEP ont pour objet :

- L’état des lieux énergétique du patrimoine et la réalisation d’un bilan sur 3 ans ; - L’assistance à l’élaboration d’un plan d’actions de maitrise de l’énergie et l’assistance au montage opérationnel des actions identifiées ;

- L’assistance dans l’optimisation de l’exploitation et la maintenance des bâtiments publics ; - L’animation d’actions auprès des élus, techniciens, voire des usagers du patrimoine communal.

Par délibération n°049/2022 du 29 mars 2022, la communauté de communes du Grand-Figeac a approuvé que le coût de l’adhésion au service de CEP pour les communes est de 1€ par habitant (référence DGF 2021 – 497 habitants pour Latronquière).

La commune de Latronquière souhaite bénéficier des prestations proposées par le CEP du Grand-Figeac et Madame le Maire propose au conseil municipal de délibérer en ce sens.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

- APPROUVE l'adhésion de la commune de Latronquière au service CEP pour une durée de 3 ans ;

- AUTORISE Mme le Maire à signer avec le Grand-Figeac la convention définissant les modalités de mise en œuvre et toutes autres pièces nécessaires à son exécution ;

- DÉCIDE de désigner un élu « référent énergie » de la collectivité, qui sera l’interlocuteur privilégié du Grand-Figeac pour le suivi d’exécution des missions.

8. Questions diverses

1. Commission Communication : réunion le 31 mai à 18 h pour préparer la réalisation du prochain bulletin. Comme thèmes pourront figurer un rappel aux horaires de tonte face aux dérives constatées ces derniers temps, notamment le dimanche, le budget 2022, un retour sur l’animation Eurêka, l’organisation du 14-Juillet (feu d’artifice, brocante, concert Antaral, repas), une note sur l’ambroisie, un rappel des horaires de bus. Pour le repas, il faudra prévoir une réunion spécifique pour son organisation.

2. Marché : plus de boucher le mercredi ; un nouveau boucher devrait venir prochainement le vendredi.

3. 23 août : visite de Latronquière suivie d’un apéritif puis d’une séance de cinéma en plein air avec diffusion du film Kaamelott.

4. Jardin partagé : après discussion avec le Grand-Figeac, le terrain va sans doute être redonné à la commune.

5. Médiathèque intercommunautaire : réunion avec l’Astrolabe pour proposer un projet d’implantation d’une bibliothèque intercommunautaire à Latronquière avec un emploi à temps plein (3 jours à Latronquière, 1 jour en liaison avec les autres petites bibliothèques du secteur et 1 jour à l’Astrolabe pour être en relation avec la bibliothèque centrale). Il faut donc maintenant chercher un bâtiment pour abriter cette médiathèque. Mme le Maire fait part du compte rendu de l’analyse structurelle de l’ancienne boucherie qui n’est pas bonne et qui impliquerait donc de très lourds travaux. Toutefois, elle indique que les travaux seront pris en charge par le Grand-Figeac. Un bâtiment en centre bourg comme l’ancien hôtel des Templiers pourrait convenir, mais se poserait le problème du stationnement…

6. Tour de garde élections législatives :

Dimanche 12 juin 8 h - 10 h : Patrick DESCAMPS / Charlette LESGUILLIER 10 h - 12 h : Julie GRIVAULT / Jean LEBOURG

12 h - 14h : Harry HAMMERSCHMIDT/ Jérôme LANDES

14 h - 16 h : Anne SIRIEYS / Martine COURBÈS

16 h - 18 h : Cathy LENGLET / Charlette LESGUILLIER

Dimanche 19 juin 8 h - 10 h : Patrick DESCAMPS / Estelle IBOS

10 h - 12 h : Jean-Paul SIRIEYS / Jean LEBOURG

12 h - 14h : Harry HAMMERSCHMIDT/ Jérôme LANDES

14 h - 16 h : Anne SIRIEYS / Martine COURBÈS

16 h - 18 h : Cathy LENGLET / Charlette LESGUILLIER

7. Demande de modification de tracé de chemin à Puechservié : M. Rouquette a demandé à détourner un chemin qui passe dans sa ferme et à acheter cette portion, mais il ne souhaite cependant pas faire d’échange de terrain pour contourner sa propriété. C’est de plus assez dangereux de passer au milieude la ferme car il y a des chiens. Ce chemin permet toutefois de rattraper le chemin de la Majorie sans passer par la route. Mme le Maire va revenir voir M. Rouquette pour demander un échange et voir la configuration des chemins. Il y a aura de toute façon une enquête publique.

8. Problème de stationnement route du Lac : soulève beaucoup de tensions entre les clients du Huit à 8 et le propriétaire habitant en face en raison de stationnements à cheval sur le trottoir et la chaussée et devant son portail. Mme le Maire rappelle que le Code de la route interdit de se garer sur le trottoir en empêchant la circulation des piétons. Il faudra en venir à la pose de barrières pour empêcher ces stationnements gênants.

9. Assainissement : Patrick Descamps fait un point sur la synthèse de fonctionnement des lagunes qui est correct bien qu’il n’y en ait plus de deux sur trois en fonction. Si les boues ne sont pas encore desséchées en septembre, des compresseurs seront mis en route pour les compresser artificiellement avant de pouvoir les évacuer. Le coût de l’évacuation est estimé à 67 000 € HT. En raison des bouchons récurrents et d’un affaissement, des travaux de rénovation de 70 m du réseau d’assainissement derrière le magasin Huit à 8 (dans le pré) sont à prévoir : le coût s’élève à 8 000 € HT.

Fin de réunion : 23 h 20

J. CAVAILLÉ-GRIVAULT Patrick DESCAMPS Harry HAMMERSCHMIDT Estelle IBOS

Jérôme LANDES Éliane LAVERGNE Jean LEBOURG Cathie LENGLET

Charlette LESGUILLIER Anne SIRIEYS