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Arrêté - Préfecture - Oise - 20200217 RAA special sommaire
Document publié le Lundi 17 février 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20200217 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
té + Égalité + Fraternité
Tennes RCE
PRÉFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du I7 février 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 17 février 2020
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION ETABLIE ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE CREPY EN VALOIS ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT, SIGNEE LE 14 FEVRIER 2020
CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION ETABLIE ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT, SIGNEE LE 14 FEVRIER 2020
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRETE DU 14 FEVRIER 2020 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE à M. Bruno MARIE-JEANNE, DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS
ARRETE DU 14 FEVRIER 2020 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES DEPENSES PAR LES REFERENTS DEPARTEMENTAUX CHORUS-FORMULAIRE MODULE COMMUNICATION DE LA PREFECTURE DE L'OISE
ARRETE DU 14 FEVRIER 2020 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE D'ORDONNANCEMENT SUR LE PROGRAMME 354 HT2 DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DE LA CARTE ACHAT
ARRETE DU 17 FEVRIER 2020 PORTANT AGREMENT D'UNE ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE A DES PERSONNES PHYSIQUES OÙ MORALES IMMATRICULEES AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES (SAS DOMWORKING)
ARRETE DU 17 FEVRIER 2020 PORTANT HABILITATION A REALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGEES DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE (CABINET ALBERT & ASSOCIES)
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT,
DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
DES HAUTS-DE-FRANCE
ARRETE DU 13 FEVRIER 2020 DE MISE EN DEMEURE DE L'EMIR Al-Tajir MADHI DIRIGEANT DE LA SOCIETE SCI DE VALFOREST CONCERNANT LES BARRAGES DU DOMAINE DE VALLIERE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
ARRETE DU 12 FEVRIER 2020 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE MEDIATION DU DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE DE L'OISE
N° de
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 17 février 2020
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SECRETARIAT GENERAL
ARRETE DU 13 FEVRIER 2020 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE D'HABILITATION DANS L'APPLICATION INFORMATIQUE FINANCIERE DE L'ETAT
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORET
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA CREATION D'OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LA COMMUNE DE PONT-SAINTE -MAXENCE
ARRETE DU 27 JANVIER 2020 RENOUVELANT LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES DE L'OISE - FORMATION «NATURE»
ARRETE DU 4 FEVRIER 2020 AUTORISANT L'EXTENSION DE L'ETABLISSEMENT D'ELEVAGE BOVIN DU GAEC LEYSENS à BEAUREPAIRE
ARRETE COMPLEMENTAIRE DU 7 FEVRIER 2020 PORTANT ACTUALISATION DU CLASSEMENT ET DU FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES DE LA SOCIETE TG GRISET SITUEE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL
ARRETE D'ENREGISTREMENT DU 7 FEVRIER 2020 DELIVRE A LA SOCIETE SAS CHEMIN DU ROI POUR L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE METHANISATION SUR LA COMMUNE DE SAINT-CREPIN- IBOUVILLERS
ADDITIF
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE NATIONALE
ARRETE DU 17 FEVRIER 2020 DEFINISSANT. LES LIMITES DE L'EMPRISE AEROPORTUAIRE SUR L'AEROPORT DE BEAUVAIS-TILLE
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