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Ordre du Jour - ODJ CM 30 06 2022 1
Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 06 2022 1)
Thèmes du document : Violences sexistes et sexuelles, Égalité et non-discrimination, Justice et droit,
Hennebont, le 24 juin 2022
Séance du jeudi 30 juin 2022
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2022
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
VIE
3. Fêtes Médiévales 2022 - convention
4. Mise à jour des conventions d'utilisation des infrastructures municipales et des dossiers de
demande de subvention au regard de la loi du 24 août 2021 portant sur le Contrat d'Engagement
Républicain (CER)
5. Répartition des subventions OMS aux associations sportives - Année 2022
6. Subventions exceptionnelles et récurrentes aux associations
7. Demande aux collectivités membres de valider les deux personnes qualifiées désignées par le
Conseil d'Administration de l'EPCC TRIO...S
8. Complexe Aquatique de Kerbihan - Tarifs 2022-2023
9. Évolution des règlements intérieurs et de la charte de restauration
10. Tarification de la restauration scolaire, extrascolaire et périscolaire
11. Convention Sauvegarde Présence éducative
12. Dénomination de l'Espace Jeunes de la Ville
VILLE
13. Incorporation des espaces communs du lotissement privé "Le Clos de Kerlaëron" dans le
domaine public communal
14. Acquisition terrain SNCF à la Gare
15. Challenge Photo Nature 2022-2023 : règlement Hennebont, le 24 juin 2022
RESSOURCES
16. Décision modificative N°1 Budget Ville
17. Décision modificative Budget du Port
18. Décision modificative N°1 Budget Camping
19. Autorisation de Programme et Crédit de Paiement - mise à jour du Géoréférencement
20. Autorisation de Programme et Crédit de Paiement - mise à jour plan de relance pour la Sacristie
21. Autorisation de Programme et Crédit de Paiement - création pour dynamisation du Centre Ville
22. Admissions en non valeurs budget Ville
23. Admissions en non valeurs budget Port
24. Association Stétho'Scop : convention d'occupation de l'ancienne école Anjela DUVAL
25. Convention entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne, secteur de l'Ancien
Hôpital
26. Succession Monsieur Joseph BÉVAN : vente du bien
27. Tarification complémentaire au Camping et au Port pour 2022
28. Taxe locale sur publicité extérieure: vote tarifs 2023
29. Commerces ambulants: modification du règlement.
30. Reprise sur provisions contentieux
31. Socle numérique dans les écoles élémentaires : convention de mise à disposition de matériel
32. Adhésion au dispositif du CDG 56 de signalement et de traitement des situations de violences
sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d'agissements sexistes
33. Revalorisation de l’indemnité pour fonctions itinérantes
34. Création, Suppression, Modification du tableau des emplois permanents