Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 06 30 liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 30 06 2022 1
Déliberation - CM 30 03 2023 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM 29 06 2023
Déliberation - CM 9 06 2023 liste deliberations
Ordre du Jour - ODJ CA CCAS 05 07 2022
Déliberation - CM 30 10 2025 liste deliberations
Déliberation - 2025 06 30 liste des deliberations
Déliberation - D202110015 APCP ADAP
Déliberation - D202202021 MAJ AP ADAP
Déliberation - 2022 06 30 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 06 30 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Égalité et non-discrimination, Institutions publiques,
Conseil Municipal 2020 2026
AS MHenbont Séance du jeudi 30 juin 2022 Hennebont
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Roll an divizadegoù
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal Pour : | 32 Le Conseil du 28 avril 2022 Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
2 Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour: |0 Le Conseil rendu Contre : | 0 Municipal prend Rapporteur: GUYOT Yves Abstention : | O acte
Non votant : | 33
3 Décision modificative N°1 Budget Ville Pour : | 26 Délibération Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Contre : | 7 adoptée par 26 voix Abstention : | 0 Pour et 7 voix
. Contre, 0
Non votant : | 0 Abstention(s).
4 Décision modificative Budget du Port Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: LE CORFF Jean-François Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
5 Décision modificative N°1 Budget Camping Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: DOUAY Yves Contre : | 0 Municipal adopte à jon : l'unanimité cette
Aosenton : 0 délibération.
6 Fêtes Médiévales 2022 - convention Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: CORPART Claudine Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | O l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
7 Mise à jour des conventions d'utilisation des Pour : | 33 Le Conseil infrastructures municipales et des dossiers de Contre : | 0 Municipal adopte à demande de subvention au regard de la loi du 24 Abstention : | 0 lurerinié cette août 2021 portant sur le Contrat d'Engagement Non votant : | 0 délibération. Républicain (CER)
Rapporteur : CORPART Claudine
8 Répartition des subventions OMS aux associations Pour : | 33 Le Conseil sportives - Année 2022 Contre : |0 Municipal adopte à Rapporteur : PERRONNO Philippe Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | O délibération.
9 Subventions exceptionnelles et récurrentes aux Pour : | 33 Le Conseil associations Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: CORPART Claudine Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | O délibération. 10 Demande aux collectivités membres de valider les Pour: | 33 Le Conseil deux personnes qualifiées désignées par le Conseil Contre : | 0 Municipal adopte à d'Administration de l'EPCC TRIO...S Abstention : |O | l'unanimité cette Rapporteur: CORPART Claudine Non votant : | 0 délibération.
11 Complexe Aquatique de Kerbihan - Tarifs 2022-2023 Pour : | 28 Délibération Rapporteur : PERRONNO Philippe Contre :| 0 adoptée par 28 voix
Abstention : | 5 Pour et O voix : Contre, 5
Non votant : | 0 Abstention(s).
12 Évolution des règlements intérieurs et de la charte Pour: | 33 Le Conseil de restauration Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur : MAHÉ Valérie Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
13 Tarification de la restauration scolaire, Pour : | 28 Délibération extrascolaire et périscolaire Contre : | O adoptée par 28 voix Rapporteur : MAHÉ Valérie Abstention : | 5 Pour et D voix . Contre, 5
Non votant : | 0 Abstention(s).
14 Convention Sauvegarde Présence éducative Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: SOUFFOY Nadia Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
15 Dénomination de l'Espace Jeunes de la Ville Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: MAHÉ Valérie Contre :| 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
16 incorporation des espaces communs du Pour :| 33 Le Conseil lotissement privé "Le Clos de Kerlaëéron“ dans le Contre: | 0 Municipal adopte à domaine public communal Abstention : | O l'unanimité cette Rapporteur : TRÉCANT Joël Non votant : | 0 délibération.
17 Acquisition terrain SNCF à la Gare Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: LE MARÉCHAL Laure Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : 0 délibération.
18 Challenge Photo Nature 2022-2023 : règlement Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: PONDAVEN Julian Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
19 Autorisation de Programme et Crédit de Paiement - Pour : | 33 Le Conseil mise à jour du Géoréférencement Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: LE DOUSSAL Anne-Laure Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
20 Autorisation de Programme et Crédit de Paiement - Pour : | 33 Le Conseil mise à jour plan de relance pour la Sacristie Contre :|0 | Municipal adopte à Rapporteur: TOUSSAINT Frédéric Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
21 Autorisation de Programme et Crédit de Paiement - Pour : | 26 Délibération création pour dynamisation du Centre Ville Contre :|2 | adoptée par 26 voix Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : | 5 Pour et 2 voix
Non votant : | 0 Gontre, 5 Abstention(s). 22 Admissions en non valeurs budget Ville Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : 0 délibération.
23 Admissions en non valeurs budget Port Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: LE CORFF Jean-François Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
24 Association Stétho'Scop : convention d'occupation Pour: | 28 Délibération de l'ancienne école Anjela DUVAL Contre :|5 | adoptée par 28 voix Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention : | 0 Pour et 5 voix ’ Contre, 0
Non votant : | 0 Abstention(s).
25 Convention entre la Viile et l'Etablissement Public Pour: | 0 Le Conseil Foncier de Bretagne, secteur de l'Ancien Hôpital Contre : | 0 Municipal prend Rapporteur: GUYOT Yves Abstention : | O acte
Non votant : | 33
26 Succession Monsieur Joseph BÉVAN : vente du Pour : | 33 Le Conseil bien Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
27 Tarification complémentaire au Camping et au Port Pour: | 33 Le Conseil pour 2022 Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: LE CORFF Jean-François Abstention : | O l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
28 Taxe locale sur publicité extérieure: vote tarifs 2023 Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Contre :|0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant ! 0 délibération.
29 Commerces ambulants: modification du règlement. Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur : KERZERHO Jacques Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
30 Reprise sur provisions contentieux Pour : | 33 Le Conseil Rapporteur: MALARDÉ Roselyne Contre : | 0 Municipal adopte à Abstention : | 0 l'unanimité cette
Non votant : | 0 délibération.
31 Socle numérique dans les écoles élémentaires : Pour : | 33 Le Conseil convention de mise à disposition de matériel Contre :|0 | Municipal adopte à Rapporteur : HENRY Gwendal Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
32 Adhésion au dispositif du CDG 56 de signalement Pour: | 33 Le Conseil et de traitement des situations de violences Contre :|[0 | Municipal adopte à sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel Abstention : | 0 l'unanimité cette ou moral et d'agissements sexistes Non votant : | 0 délibération. Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn
33 Revalorisation de l'indemnité pour fonctions Pour : | 33 Le Conseil itinérantes Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant ! 0 délibération. 34 Création, Suppression, Modification du tableau des Pour :|3 Le Conseil emplois permanents Contre : | 0 Municipal adopte à Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | 0 l'unanimité cette Non votant : | 0 délibération.
Séance clôturée à 21 h 03
Fait à Hennebont, le: 01/07/2022
La Maire,
AU Michèle DOLLÉ
Liste des délibérations affichée le : 01/07/2022