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Compte-Rendu - 2023 04 13 CR Conseil N°33 du Jeudi 13 Avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 04 13 CR Conseil N°33 du Jeudi 13 Avril 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Investissement et développement économique,
SAINT-MELANY
Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 13 Avril 2023
• Sont présents: Didier Piolat, Paul Arnaud, Barbara De Schepper, Lucy Renault, Vincent Guillo, Arlette Obry, Fanny Waldschmidt
• Conseillers ayant donné un pouvoir: Lorraine Chénot à Didier Piolat, Roger Lombardot à Paul Arnaud et Loïs Coltel à Lucy Renault
• Conseillers excusés: Damien Petit,
Secrétaire de séance: Vincent Guillo.
1.Vote des amortissements pour les subventions versées compte 204 du budget principal Vote : 10 voix pour
2. Vote des budgets 2023 ( Principal, AEP, Mialle)
Suite à demande de la DGFIP pour certaines modifications de codification de la nomenclature comptable et pour une modification de report du déficit reporté de l'année antérieur.`
2.1. Approbation du budget principal 2023.
Vote : 10 voix pour
2.2. Approbation du budget de Miaille 2023.
Vote : 10 voix pour
2.3. Approbation du budget de l'eau AEP 2023.
Vote : 10 voix pour
Questions diverses