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Document publié le Lundi 4 avril 2016 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - comptegestion)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Jeunesse,
GrÉrNES
EXTRAIT DU REGISTRE
TE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL | ; : PRÉFECTURE DE LA NIÈVRE Ville de Varennes-Vauzelles >>> <<< Reçu au : contrôle de légalité le Département de la Nièvre
= À AVR. 2016
D-2016-19 Publication le - 4 AVR 2016
L'an deux mille seize, le vingt-deux mars, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2016
Etaient présents : Mme BONNICEL, M. FRIAUD, Mme LACOUR, Mme ROBIN-CHAUVOT, Mme DUBOIS, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, M. FICHOT,
Mme VATAN (jusqu'à 18 h 50), M. DUBOIS, M. REVERCHON, Mme LAROCHE, Mme POIRIER, M. MORAND, Mme DUCOURTIOUX, M.COIGNET, M. GUERIN, Mme THOMAS,
M. GAUTHERON, Mme KELLER, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, M. BENEDIT,
Mme DESABRE.
Avaient donné procuration : Mme VATAN à Mme ROBIN-CHAUVOT {à partir de 18h 50), Mme MARCEL à M. DAMBRINE, M. LECHER à Mme GRAILLOT.
Monsieur Christophe DAMBRINE a été désigné Secrétaire de séance.
OBJET : Approbation des comptes de gestion de l'année 2015,
Madame LACOUR, Adjointe aux finances, expose que le comptable du Trésor gère, pour le compte de la ville, le règlement des dépenses et la perception des recettes.
Il exerce également un contrôle des opérations budgétaires votées par le Conseil Municipal. C'est pourquoi les comptes de gestion du Trésorier municipal sont joints au compte administratif de la ville et doivent comporter les mêmes résultats, bien que
présentés de manière différente.
Aussi, pour répondre à la réglementation, il appartient au Conseil Municipal d'adopter en même temps que le compte administratif du Maire, les comptes de gestion du Trésorier.
Ce dossier a été présenté en commission des finances le 11 mars 2016.
Mairie, 54 avenue Louis Fouchère - BP 90121 - 58641 Varennes-Vauzelles cedex
Téléphone : 03.86.71.61.71 - Fax : 03.86.57.17.49 - Courriel : mairie@ville-varennes-vauzelles.fr C'est pourquoi Madame LACOUR propose de déclarer que les comptes de gestion dressés, pour l'exercice 2015, par le Trésorier, visés et certifiés conformes par l'ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part, et d'adopter les comptes de gestion du Trésorier au titre de l'exercice 2015.
Adopté à l'unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-Vauzelles, le 1% avril 2016
Le Maire,
Isabelle BONNICEL
PREFECTURE DE LA NIEVRE
Reçu au : contrôle de légalité le
= À AVR 2016