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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Montmirat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DELIBERATIONS examinees 09.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 09 mars 2026
N° Objet de la Délibération Approuvée | Rejetée
DEL.2026_02 Convention avec ORANGE - Travaux d’effacement x
des réseaux de communications électroniques
DEL.2026_03 - Travaux « Réfection chemin de la STEP et chemin x
des Plans »
Fait à Montmirat, le 11 mars 2026
Le Maire,
François GRANIER
La Secrétaire de séance,
Mireille TOURAILLES
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