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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 26 JUIN 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 26 JUIN 2025)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Banque,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
Du jeudi 26 juin 2025
Le 26 juin 2025 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire
sur l’Adour, convoqués le 19 juin 2025, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES
à BARCELONNE DU GERS.
Présents : Mrs et Mmes, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne, MECHIN Isabelle, BARON
Chrystelle, PELLARINI Philippe, MALHERBE Bernard, BARRAUD Danielle, DARRIEUMERLOU
Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane,
DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DUCONGE Joëlle,
CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal,
LAFARGUE Vincent, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine,
MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie,
SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : DUBOSC Sonia, MARTIN Didier, BOP Philippe, CAZABAN Yves, DEHEZ Gérard, ROUABLE Hervé,
PARGADE Jacques,
Pouvoirs : LAGRAVE Xavier à ASSIBAT Marie,
BARRAILH-LAFARGUE Vincent à POMIES Claude,
VACHER Béatrice à MARTI Jérémy,
LAFARGUE Lionel à BREHES Philippe,
SAINT GERMAIN Dominique à MADER Karl,
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : … 35
Excusés : 7
Pouvoirs : … 5
Votants : … 42 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
260625/01 Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de locaux avec l’association ALALE signée le 3 juillet 2024 A L’UNANIMITE
260625/02 Signature de la convention de mise à disposition de locaux avec l’association ALALE à compter du 1er septembre 2025 A L’UNANIMITE
260625/03 Fixation des tarifs des accueils périscolaires A L’UNANIMITE
260625/04
Création des postes dans le cadre du transfert des personnels des
associations ALLA et ALALE pour les activités périscolaires et
extrascolaires
A L’UNANIMITE
260625/05 Médiathèques - Schéma et extension des horaires d’ouverture au public A L’UNANIMITE
260625/06 Médiathèques - demande d’aide à la DRAC pour le recrutement au titre de l’extension des horaires A L’UNANIMITE
260625/07 Création d’un emploi permanent d’adjoint du patrimoine au sein des médiathèques communautaires A L’UNANIMITE
260625/08 Demande de subvention auprès du Département des Landes pour l’acquisition d’instruments de musique A L’UNANIMITE
260625/09 Autorisation de signature d'un accord-cadre de travaux de voirie : A L’UNANIMITE
260625/10 Signature de la convention d’aménagement routier à BARCELONNE
DU GERS- aménagement du chemin Beret du Haut et Mauvin A L’UNANIMITE
260625/11 Signature de la convention d’aménagement routier à BARCELONNE
DU GERS- aménagement de la route de l'Eglise de Gée. A L’UNANIMITE
260625/12 Signature de la convention de mise à disposition des services avec
la commune de SARRON A L’UNANIMITE
260625/13 Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) ; augmentation du
coefficient multiplicateur A L’UNANIMITE
260625/14 Budget principal : admission en non-valeur de produits
irrécouvrables A L’UNANIMITE
260625/15
Acquisition d’une parcelle appartenant à la SNCF A L’UNANIMITE
260625/16 Adoption de la motion de soutien à la filière photovoltaïque toiture A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org