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Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - 712 758 Convoc cl CRE 26 JUIN 2025)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour
7 boulevard de la Gare, 40800 Aire sur l’Adour - 05 58 45 19 05
cdc@cdcaire.org www.cdcaire.org
Mesdames, Messieurs
Les conseillers communautaires
N/REF: 2025_712-758/SB jeudi 19 juin 2025
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Messieurs, les Maires,
Mesdames, Messieurs les Délégués,
Je vous prie de bien vouloir assister à une séance du Conseil Communautaire de la Communauté
de Communes d’Aire sur l’Adour qui se tiendra le :
Jeudi 26 juin 2025 à 20h30
A la salle des fêtes de BARCELONNE DU GERS
I-COMMUNICATIONS
✓ PV de la séance du 27 mai 2025,
✓ Détermination du lieu de la prochaine séance, Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour
7 boulevard de la Gare, 40800 Aire sur l’Adour - 05 58 45 19 05
cdc@cdcaire.org www.cdcaire.org
II-ORDRE DU JOUR
ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
POINT 01 : Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de locaux
avec l’association ALALE signée le 3 juillet 2024
POINT 02 : Signature de la convention de mise à disposition de locaux avec
l’association ALALE à compter du 1er septembre 2025
POINT 03 : Fixation des tarifs des accueils périscolaires
POINT 04: Création des postes dans le cadre du transfert des personnels des
associations ALLA et ALALE pour les activités périscolaires et extrascolaires
CULTURE
POINT 05 : Médiathèques - Schéma et extension des horaires d’ouverture au public
POINT 06: Médiathèques - demande d’aide à la DRAC pour le recrutement au titre
de l’extension des horaires
POINT 07: Création d’un emploi permanent d’adjoint du patrimoine au sein des
médiathèques communautaires
POINT 08 : Demande de subvention auprès du Département des Landes pour
l’acquisition d’instruments de musique
VOIRIE
POINT 09 : Autorisation de signature d'un accord-cadre de travaux de voirie :
POINT 10: Signature de la convention d’aménagement routier à BARCELONNE DU
GERS- aménagement du chemin Beret du Haut et Mauvin Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour
7 boulevard de la Gare, 40800 Aire sur l’Adour - 05 58 45 19 05
cdc@cdcaire.org www.cdcaire.org
POINT 11: Signature de la convention d’aménagement routier à BARCELONNE DU
GERS- aménagement de la route de l'Eglise de Gée.
POINT 12 : Signature de la convention de mise à disposition des services avec la
commune de SARRON
FINANCES
POINT 13 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) ; augmentation du
coefficient multiplicateur
POINT 14 : Budget principal : admission en non-valeur de produits irrécouvrables
ACQUISITION FONCIERE
POINT 15 : Acquisition d’une parcelle appartenant à la SNCF
Le président
Philippe BRETHES