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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 10 fevrier 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 10 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Jeunesse,
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr
République Française
VILLE DE BASSE-TERRE
------------------
GUADELOUPE
BASSE-TERRE
Pôle Direction Générale
Secrétariat Général à l’organisation,
au projet d’administration et à l’Agenda 2030
Service Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 FÉVRIER 2026
• RAPPORT N°01 : Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 16 Décembre 2025.
• RAPPORT N°02 : Projet de délibération portant sur la création d’emplois permanents.
• RAPPORT N°03 : Projet de délibération portant sur la modification d’emplois permanents
• RAPPORT N°04 : Projet de délibération portant sur les modalités de prise en charge des frais de missions, de stage et de formation des agents communaux
• RAPPORT N° 05 : Projet de délibération portant sur les modalités de remboursement des frais engagés par élus de la commune de Basse-Terre dans le cadre d’une mission ou d’un mandat spécial.
• RAPPORT N°06 : Projet de délibération portant octroi de Bons d’achat à l’occasion des départs en retraite des agents.
• RAPPORT N°07 : Projet de délibération approuvant la convention de partenariat avec l’ALEFPA pour l’embellissement du cadre de vie du Cœur de Ville.
• RAPPORT N°08 : Projet de délibération approuvant le projet de deuxième Biennale du Festival de Basse-Terre “Patrimoines en Lumières” et son Plan de Financement
• RAPPORT N°09 : Projet de délibération décidant d’une convention de partenariat entre la Ville de Basse-Terre et l’Office de Tourisme du Grand Sud Caraïbe (OTI) en faveur du renforcement d’une stratégie de valorisation du patrimoine touristique et du développement de l’attractivité
• RAPPORT N°10 : Projet de délibération décidant d’utiliser l’enfeu au titre de terrains communs et de caveau provisoire ainsi que de la tarification des loges désignées en caveau provisoire.