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Compte-Rendu - CR+14 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berling.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+14 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
Département
de
la
République
Française
Moselle
COMMUNE
DE
BERLING
Compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2023
Liste
des
présents
: Monsieur
Ernest
HAMM
Monsieur
Frédéric
RICHERT
Monsieur
Grégory
MOTSCH
Monsieur
Franck
LOUTRE
Madame
Fanny
HAESSIG
Monsieur
Jordan
MAHDADI
Liste
des
absents
:/
Excusés
:
/
Représentés
: Pierre
ELLMANN
par
Franck
LOUTRE,
Yannick
MARTIN
par
Fanny
HAESSIG
Agent
public
présent
: Véronique
GILLES
Secrétaire
de
séance
: Fanny
HAESSIG
Public
présent
: /
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
19h15
Il remercie
le Conseil
Municipal
d’avoir
accepté
la délibération
lors
de
la réunion
extraordinaire
du
14
décembre
et note
que
la réunion
s’était
très
bien
déroulée,
il rappelle
:
«
Il y avait
urgence
pour
pouvoir
régler
les
salaires
de
nos
employés
encore
ce
mois
de
décembre.
L'ordre
du jour
était bien
préparé
par
Véronique
et moi.
Le
point
était
prévu
pour
aujourd’hui
mais
il y
avait
urgence
pour
la comptabilité,
»
Fanny
HAËESSIG
répond
: «
La
réunion
c’était
super
bien
déroulée
parce
que
tu
n’étais
pas
là »
Franck
LOUTRE
rajoute
« Oui
et comme
pour
le marché
de Noël
».
La
secrétaire
de
mairie
présente
et projette
le PV
du
27
novembre
en
expliquant
qu’elle
a dû
modifier
le tableau
qu’elle
avait
préparé
dans
la note
de
synthèse.
Leler
Adjoint
et la secrétaire
de
séance
le
signe
et
le CM
l’approuve.
Le
Maire
propose
de
projeter
celui
du
6 novembre,
envoyé
le
13
décembre
aux
conseillers,
afin
de
le
voir
ensemble
et soumettre
pour
approbation.
La
secrétaire
de
séance
Fanny
HAESSIG
lui
répond
brutalement
« Je
ne
signerai
pas, j’ai
envoyé
un
mail
à la Sous-préfecture.
J’en
ai
marre
que
tu
fasses
ce
que
tu veux,
tu
modifies
des
textes,
des
choses
à ta façon.» Le
Maire
lui
explique,
comme
d’habitude,
que
la secrétaire
et lui
ont
dû
rectifier
son
PV
brouillon
transmis
en
mairie
car
il manquait
des
éléments,
il y avait
des
fautes
et des
classements
de
chapitres
à
revoir.
Elle
lui
répond
« Aujourd’hui
je
ne
signerai
pas,
tu
peux
passer
à la suite.
Tu
peux
expliquer
en
long
et en
large,
tu mens
et tu
fais
ce
que
tu
veux.
Dorénavant
c’est
comme
ça,
vous
n’avez
pas
le droit
de
modifier
le PV.
La
mise
en
page
je
la fais
comme
je
veux,
tu
n’as
rien
à dire
»
Mme
Fanny
HAESSIG
s’adressait
aussi
à la
secrétaire
de
Mairie
et disait
«
La
loi
sanctionne
la
secrétaire
aussi,
tu
sais
ça
toi
? Tu
n’as
pas
le droit
de
modifier
le PV.
S’il
est
condamné
tu
seras
condamnée
aussi
».
Le
deuxième
adjoint,
Mr
Franck
LOUTRE
continuait
aussi
en
disant
« Fait
gaffe
ça
va
te tomber
dessus,
on
t’a
prévenu.
II n’a
pas
le droit
de
modifier
le PV.
S’il
te
demande
tu
dis
non.
Arrête
d’écouter
que
lui,
la loi c’est
la Loi
» Secrétaire
de
séance
:
Le
Maire
propose
de
nommer
Mme
Véronique
GILLES,
secrétaire
de
mairie
présente,
comme
secrétaire
de cette
séance,
Code
de
l'article
L2541-6
du
CGCT.
Mme
Fanny
HAESSIG
se
porte
volontaire
pour
assurer
cette
fonction,
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Mme
Fanny
HAËESSIG
est nommée
secrétaire
de
séance
après
vote
(Mme
GILLES
2 voix,
Mme
HAESSIG
5 voix,
1 Abs.)
du
Conseil
Municipal
du
14
Décembre
2023.
Délibérations
de
la séance
:
e
202312
01
- Transport
méridien
Pour:
8
; contre:
0
; abs:
0
e
2023
_12_02
- Délibération
autorisant
l'exécutif à commander
et à solliciter
une
subvention
dans
le cadre
du
programme
FUS@E
Pour:
3
; contre:
5
; abs:
0
e
2023
12
03
- SCOT
Pour:
8
; contre:
0 ; abs:
0
e
202312
04
- Revalorisation
des
loyers
Pour:
0
; contre:
8
; abs:
0
+
2023
12
05
- Délégation
de
l'admission
en
non-valeur
des
créances
de
faible
montant,
soit
jusqu'à
100
€
Pour:
0
; contre:
7
; abs:
1
+
2023
12
06
- Renouvellement
contrat
de
travail
de
Mr
Pascal
ENGELMANN
Pour:
0
; contre:
Q
; abs:
0
e
2023
12
07
- Prime
du
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Pour:
2
; contre:
4
; abs:
1
e
2023
12
08
- Nomination
d'un
conseiller
délégué
Pour:
2
; contre:
5
; abs:
0
Décisions
du
Maire
:
La
demande
du
permis
de
construire
n°
PC05706423P0003
de
M.
SCHIER
Patrick
a été
accordée.
Divers
- Informations
:
-
Anniversaire:
GANGLOFF
Richard
75
ans,
7.11
GANTNER
Martine
70
ans,
13.11
Merci
de
leurs
parts
pour
le cadeau
offert
par
la commune.
-
Subvention
Région
Grand
Est
et Fond
Européen
Agricole
pour
le Développement
Rural
(FEADER),
la commune
vient
d’obtenir
un
taux
d’aide
de
70
%
pour
l’opération
«
2 aménagement
d’un
sentier
accédant
à l’air
de
repos
et au
verger
botanique
et pédagogique
pour
les
randonneurs
»
7815.07
€ de
la Région
et
13306.73
€ de
FEADER,
soit
21
121.80
€
du
coût
total
de
30
174.00
€.
-_
Boîte
à musique
annulée
et pas
de
suite
pour
des
cours
de
boxe
ou
de
cross
training
comme
proposé
lors
de
la
Kirb.
- _
Merci
pour
la mise
en
place
des
beaux
et grandes
décos
de
Noël
Gregory
avec
Maxime
et
Xavier
qui
lui
les
avait
fournis
gratuitement.
- _
Merci
Frédéric
pour
les
suspensions
des
éclairages
avec
les
mêmes
personnes
et Franck
et
Pierre.
- _
Cadeaux
de
Noël
aux
enfants
samedi
saynètes
19h30,
merci
à
Sandra
pour
les
achats
des
cadeaux
-
Repas
fêtes
des
aînés
du
11
février
-
Flash
info
bonnes
fêtes
-
Le
samedi
6 Janvier,
les
décorations
de
Noël
seront
enlevées.
-
Prévoir
une
réunion
de
travail
pour
discuter
de
l’achat
des
décorations
de
Noël.
-
Voir
avec
EST
RESEAUX
pour
les
prises
qui
ne
fonctionnent
pas.
-
Hangar
communal.
Attend
les
devis
des
containers.
-
Prochaines
réunions
:
- _
Réunion
de
contrôle
de
la liste
électoral
: jeudi
21
- _
Réunion
4C
chasse
: samedi
30
Mr
loutre
demande
le code
de
la boîte
à clé,
afin
de
pouvoir
consulter
les
différents
documents
Monsieur
le Maire
lui
répond
: il ne
peut
pas
lui
laisser
l’accès
aux
documents
mais
qu’il
peut,
comme
expliqué
déjà
plusieurs
fois,
de
venir
en
Mairie
lors
de
la présence
de
la secrétaire
qui
pourra
lui
fournir
tous
les
documents.
Mr
LOUTRE
lui
répond
qu’il
viendra
avec
un
pied
de
biche
et un
marteau
pour
défoncer
la boîte
à clés.
Mme
Fanny
HAESSIG
ajoute
:
-
Plusieurs
membres
du
Conseil
souhaitent
pouvoir
consulter
les
différentes
fiches
de
paie
et
toutes
les
factures
de
la commune.
Du
fait
que
les
membres
du
conseil
municipal
n'ont
pas
accès
à quoi
que
ce
soit et qu'il
y a des
choses
douteuses.
- _
Mr
Richert
Frédéric
demande
(par
rapport
au
dernier
PV
ou
Mr
le maire
était
absent)
devant
tout
le conseil
à la secrétaire
de
mairie,
comment
elle
avait
obtenu
la signature
de
Mr
Richert.
La
secrétaire
répond
: elle
a pris
la signature
électronique
dans
l’ordinateur,
avec
l’accord
du
1
adjoint.
Le
Maire
clos
la séance
à 21
h 30.
Etabli
le
18
Janvier
2024
La
secrétaire
de
Mairie,
Véronique
GILLES