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Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - Recueil 13 2016 144 recueil des actes administratifs special du 14 juin 2016
Document publié le Mardi 14 juin 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - Recueil 13 2016 144 recueil des actes administratifs special du 14 juin 2016)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Aménagement du territoire,
1
BOUCHES-DU-RHÔN
E
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°13-2016-144
PUBLIÉ LE 14 JUIN 2016 Sommaire
Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône
13-2016-06-13-006 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des
contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool
sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 au stade vélodrome à
Marseille (4 pages) Page 3
13-2016-06-13-004 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des
contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool
sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de
Marseille (5 pages) Page 8
13-2016-06-13-005 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des
contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool
sur l’emprise de l’Aéroport de Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille
à l’occasion de l’Euro 2016 (5 pages) Page 14
2 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône
13-2016-06-13-006
Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter
dans des contenants en verre
de vente d’alcool à emporter, de détention et
consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion
des matchs de l’Euro 2016 au stade vélodrome à Marseille
Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-006 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 au stade vélodrome à Marseille 3 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-006 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 au stade vélodrome à Marseille 4 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-006 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 au stade vélodrome à Marseille 5 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-006 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 au stade vélodrome à Marseille 6 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-006 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 au stade vélodrome à Marseille 7 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône
13-2016-06-13-004
Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter
dans des contenants en verre
de vente d’alcool à emporter, de détention et
consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion
des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de Marseille
Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-004 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de Marseille 8 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-004 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de Marseille 9 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-004 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de Marseille 10 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-004 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de Marseille 11 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-004 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de Marseille 12 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-004 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des matchs de l’Euro 2016 dans le centre ville de Marseille 13 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône
13-2016-06-13-005
Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter
dans des contenants en verre
de vente d’alcool à emporter, de détention et
consommation d’alcool sur l’emprise de l’Aéroport de
Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille
à l’occasion de l’Euro 2016
Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-005 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur l’emprise de l’Aéroport de Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille 14 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-005 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur l’emprise de l’Aéroport de Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille 15 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-005 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur l’emprise de l’Aéroport de Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille 16 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-005 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur l’emprise de l’Aéroport de Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille 17 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-005 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur l’emprise de l’Aéroport de Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille 18 Préfecture de Police des Bouches-du-Rhône - 13-2016-06-13-005 - Arrêté portant interdiction de vente de boissons à emporter dans des contenants en verre de vente d’alcool à emporter, de détention et consommation d’alcool sur l’emprise de l’Aéroport de Marseille – Marignane et de la gare St Charles à Marseille 19