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Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Feigères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 18 09 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE FEIGERES
Liste des délibérations
Du conseil municipal
Séance du 18 septembre 2025 à 20 heures 00
Le 18 septembre de l’an deux mil vingt-cinq, le Conseil municipal convoqué le 11 septembre réuni en session ordinaire, à la Mairie de Feigères, sous la présidence de Myriam GRATS, Maire de la commune.
Membres présents : GRATS Myriam, FOURCADE Christelle, COLLOMB Eric, MEGEVAND Laurence, ANDRIC Mihajlo, RAMBOSSON Olivier, MONTIBERT Dominique, BOITOUZET Patrick, GUICHON Raphaël, DUNAND Dominique, GALOYER Roger, FOLNY Brigitte, BOUVIER Sébastien, GEVREY Laetitia, HEINZEN Sylvain.
Pouvoirs : DELATTRE Guilain à GALOYER Roger
Absents : MICHEL Ellen
Conseillers en exercice : 18
Membres votants : 17
Secrétaire de séance : Laurence MEGEVAND
LISTE DES DELIBERATIONS VOTE
D2025-29 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Vote contre Unanimité
D2025-30 Convention de groupement de commande « Fournitures administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et de loisirs créatifs
Adopté
Unanimité
D2025-31 Attribution d’une subvention Adopté Unanimité
D2025-32 Classement sans suite d’un lot et relance de la consultation avec possibilité de négociation sur l’ensemble des lots notamment les lots infructueux
1 abstention
L’intégralité de ces délibérations est mise à disposition sur format électronique, ou communiquée sur papier et sur demande auprès de la mairie.
Mme le Maire Secrétaire de séance
Myriam GRATS Laurence MEGEVAND