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Déliberation - liste des délibérations registre 16 12 2025
Document publié le Mardi 23 décembre 2025 par la commune de Feigères.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations registre 16 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
HAUTE-SAVOIE
Liste
des
délibérations
COMMUNE
DE
FEIGERES
Du
conseil
municipal
Séance
du
16
décembre
2025
à
20
heures
00
Le
16
décembre
de
l'an
deux
mil
vingt-cinq,
le Conseil
municipal
convoqué
le 09
décembre
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie
de
Feigères,
sous
la présidence
de
Myriam
GRATS,
Maire
de
la
commune. Membres
présents
: GRATS
Myriam,
FOURCADE
Christelle,
COLLOMB
Eric,
MEGEVAND
Laurence,
ANDRIC
Mihajlo,
RAMBOSSON
Olivier,
MONTIBERT
Dominique,
BOITOUZET
Patrick,
GUICHON
Raphaël,
DUNAND
Dominique,
DELATTRE
Guillain,
GALOYER
Roger,
FOLNY
Brigitte,
BOUVIER
Sébastien,
GEVREY
Laetitia,
HEINZEN
Sylvain.
Pouvoirs
:
RAMBOSSON
Olivier
à
SALLIN
Michel
Absents
:
MICHEL
Ellen
Conseillers
en
exercice
: 18
Membres
votants
: 17
Membres
présents
: 16
Secrétaire
de
séance
: Dominique
MONTIBERT LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTE
D2025_ 45
|Création
d'un
emploi
pour
accroissement
d'activité
Adopté Unanimité
D2025 46
(Autorisation
à engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
Adopté
limite
du
quart
précédent
Unanimité
D2025_47
[Représentation
de
la commune
dans
les commissions
intercommunales-Commission |
Adopté
locale
chargée
d'évaluer
les transferts
de
charges.
Unanimité
D2025_48
|Aménagement
d’un
chemin
de
scierie
et champ
de
la cure
Adopté Unanimité
D2025_49
{Attribution
marché
de
travaux
suite
RAO
de
l’église
Adopté unanimité
D2025_50
{Attribution
marché
de
travaux
suite
RAO
de
la salle
communale
Adopté
Liste
des
votants
contre
: Sébastien
Bouvier,
Dominique
DUNAND,
Roger
GALOYER,
.
Brigitte FOLNY.
: DAMES
Liste
des
votants
abstentionnistes
: Laurence
MEGEVAND,
Guillain
DELATTRE,
Eric
9
pour
COLLOMB,
Laëtitia
GEVREY.
L'intégralité
de
ces
délibérations
est
mise
à
disposition
sur
format
électronique,
ou
communiquée
sur
papier
et sur
demande
auprès
de
la mairie.
Mme
le
Maire
Secrétaire
de
séance