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Procès Verbal - pv 20 06 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Valergues.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20 06 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE VALERGUES
PROCES-VERBAL de la séance du conseil municipal du 20 juin 2014
Le vingt juin 2014 à 18 heures en mairie de Valergues, s’est tenu la séance du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur le Maire.
Présents :
Mmes, BREYSSE Clarisse, FALCO Karine, HILLAIRET Véronique, POHL Catherine, Mrs BOUSCARAIN Jean Louis, DIDIER Renaud, FOUTIEAU Patrice, LIGORA Gérard, MARTINEZ Eloi, PECQUEUR Fabrice, SUAU Jean Louis.
Pouvoirs :
ASTIER Stéphanie à BOUSCARAIN Jean Louis,
BOCQUET Philippe à FOUTIEAU Patrice
DERAI Alexandra à LIGORA Gérard
DUBOIS LAMBERT Sandrine à POHL Catherine
DUCROT François à PECQUEUR Fabrice
ESCALA Brigitte à HILLAIRET Véronique
LIBES Pierre à BREYSSE Clarisse
Absent excusé : TORTAJADE Céline
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
1. Approbation du procès-verbal des séances du 21 mai 2014.
2. Elections délégués pour élections sénatoriales.
1. Approbation du procès-verbal des séances du 21 mai 2014.
Pour : 18 Contre : 00 Abstentions: 00
2. Elections délégués pour élections sénatoriales.
Décret n°2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs
Arrêté préfectoral n°2014-957 indiquant le nombre de délégués et
suppléants des conseils municipaux à élire ainsi que le mode de scrutin en vue des élections sénatoriales du 28 septembre 2014
Vote le 28 septembre à Montpellier
Le nombre de délégués à élire a été fixé pour la commune de Valergues à 5 délégués et 3 délégués suppléants
1 seule liste a été déposée,
Sont élus :
Délégués titulaires :JL. BOUSCARAIN - C. POHL - PH BOCQUET- C. BREYSSE - F. PECQUEUR,
Délégués suppléants :S. DUBOIS- LAMBERT- G. LIGORA –V.HILLAIRET
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la séance close à 19 Heures
Présents : 11
Pouvoirs : 07
Total 18