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Déliberation - 7 novembre 2023 liste deliberations de la seance du 07 11 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 7 novembre 2023 liste deliberations de la seance du 07 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
1
La Trinité-sur-Mer, le 08/11/2023
Liste des délibérations du Conseil
municipal du 07 novembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le sept novembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix-neuf membres en exercice et dûment convoqué le trois novembre deux mille vingt-trois, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Yves Normand, Maire.
Conseillers
présents
Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Jean-Paul LE NIN, Yves LE BLEVEC, Karina LE GOFF, Denis BRUANDET, Virginie LEPORT, Karen BLEVIN, Guillaume ARTHUS, Alain DUYCK, Pascale DE SALINS, Jean-François MALAÜS, Jean Claude RIOU, François MORICEAU
Pouvoirs Sophie LECANUET à Christian TRAVERT, Guillemette BODIN à Yves NORMAND
Conseillers non
représentés
François PIERRE, Isabelle RACLET, Céline STRYHANYN
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
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Affiché le 09/11/2023