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Déliberation - liste deliberations de la seance du 27 01 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations de la seance du 27 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
1
La Trinité-sur-Mer, le 27/01/2026
Liste des délibérations du Conseil
municipal du 27 janvier 2026
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
00 - Adoption du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2025 ADOPTE
01- Délibération 01 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune ADOPTE
02- Délibération 02 Convention relative au recouvrement des produits locaux ADOPTE
03- Délibération 03 Amélioration de la performance énergétique Crevettes Bleues ADOPTE
04- Délibération 04 Projets citoyens - convention à passer avec les différents porteurs de projets ADOPTE
05- Délibération 05 Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle de la Nation ADOPTE
06- Délibération 06 Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique sous- terraine ADOPTE
07- Délibération 07 Modification du règlement du concours littéraire ADOPTE
08- Délibération 08 Approbation du rapport annuel 2024-2025 de la SPL AQTA Energies ADOPTE
09- Délibération 09 Acquisition parcelle AH 998- régularisation empiètement trottoir sur propriété privée ADOPTE
L’an deux mille vingt-six, le vingt-sept janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix-neuf membres en exercice et dûment convoqué le vingt janvier deux mille vingt-six, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Yves Normand, Maire.
Conseillers
présents
Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Sophie LECANUET, Jean-Paul LE NIN, Guillemette BODIN, Yves LE BLEVEC, François PIERRE, Guillaume ARTHUS, François MORICEAU, Alain DUYCK, Pascale DE SALINS, Jean-Claude RIOU
Pouvoirs Karina LE GOFF à Jean-Paul LE NIN, Denis BRUANDET à Christian TRAVERT, Jean- François MALAÜS à François PIERRE,
Conseillers non
représentés
Isabelle RACLET, Virginie LE PORT, Karen BLEVIN, Céline STRYHANYN,
Affiché le 28 janvier 2026