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Déliberation - RAPPORT DACTIVITES 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Montmorin.
Lien du pdf (Déliberation - RAPPORT DACTIVITES 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Éducation,
LEE Commuruts RAPPORT D ACTIVITES 2019
1
Lundi
19 octobre 2020
Vassel 5 BILLOM 227.2 Communauté
|
ss
2
ORGANISATION
Cf Rapport d’activités pages 2 à 9 5 BILLOM 227.2 Communauté
3
Organisation
● 55 conseillers communautaires titulaires (dont 45 % sont des femmes) et 15
suppléants ; 13 vice-présidents
● 10 réunions de conseil (taux présence 67 %)
● 12 réunions de bureau (taux de présence 76%)
● Pas de conférence des maires en 2019
● Décision pour reporter le transfert des compétences eau et assainissement
Cf Rapport d’activités pages 2 à 5 i BILLOM Communauté
4
Ressources Humaines
Au 31/12/2019
Nombre de salariés 64
Equivalents temps plein 33
Titulaires 56 %
Temps non complets ou
partiels 60 %
Lieux de travail 6 sites différents (4 à Billom, 1 à
Vertaizon, 1 à St Dier)
Cf Rapport d’activités pages 6 à 7
A
17 %
B
47 %
C
36 %
Répartition 2019 des effectifs par cadre d'emploi 5 BILLOM 227.2 Communauté
5
Ressources humaines
● Absentéisme
– Un absentéisme en baisse : 11,98 jours/agent (il était de 13,17
jours/agent en 2018)
● Les œuvres sociales / Le CNAS :
– Coût global : 12 958 € (+ 2%)
– Gain pour les agents : 13 518 € (- 17%)
● Les instances paritaires :
- Le Comité technique s’est réuni 3 fois en 2019 et le CHSCT 2 fois.
● L’organigramme : à retrouver page 45 du rapport
Cf Rapport d’activités pages 6 à 7 5 BILLOM 227.2 Communauté
6
Finances
● 9 147 706 € de dépenses de fonctionnement (+ 2% /2018)
● 681 269 € de dépenses d’investissement (stable / 2018)
● Fiscalité :
– Pas d’augmentation des taux (Cotisation Foncière des Entreprises : 26,09 % -
TH : 9,15 % - TFNB : 5,71 % - TFB : 0,252 %)
– Taxe de séjour : pas de modification des taux ; augmentation du produit due à
l’obligation pour les plate-formes de réservation de percevoir et reverser ; Mur-sur- Allier a décidé de transférer sa taxe à la CC
● Le FPIC : 687 422 € enveloppe globale en baisse de 9 047 € / 2018
(63% reversés aux communes)
● Les attributions de compensation reversées aux communes :
1 231 877 €
Cf Rapport d’activités pages 8 à 9 @ + ME MS es
7
Finances
9,40%
5,26%
26,07%
12,85%
2,63%
7,89% 0,47%
1,08%
4,96%
9,63%
19,76%
Petite enfance Enfance Jeunesse
Environnement Aménagement espace, Habitat
Ordures ménagères
Economie
Tourisme et patrimoine
Centre aquatique
Transport et mobilités
Social
Culture
Administration générale
Reversement à l'Etat et aux communes
Cf Rapport d’activités pages 8 à 9
Répartition des dépenses 2019 de fonctionnement et d’investissement (parc d’activités de l’Angaud compris) 5 BILLOM 227.2 Communauté
8
PETITE ENFANCE
ENFANCE
ET JEUNESSE
Cf Rapport d’activités pages10 à 15 &
227.2 Communaute
9
Les Pitchouns
● Présentation :
– Ouvert en 2005
– Situé à Chignat
– Du lundi au vendredi de 7 h 30 à
18 h 00
– Accueil régulier / Accueil
occasionnel / Accueil d’urgence pour
toutes les communes du territoire
mais aussi pour les communes
environnantes en accueil occasionnel
– Capacité d’accueil modulée : 20 à 30
enfants maximum âgés de 3 mois à 4
ans.
● Equipe :
– Au quotidien, une équipe de 12
professionnels qualifiés accompagne
les enfants dans le respect de leur
individualité et de leur
développement.
Cf Rapport d’activités pages 10 à 11 5 BILLOM 227.2 Communauté
10
Les Pitchouns
● Les temps forts : avec des intervenants (éveil au conte, éveil musical,
découverte littérature jeunesse, une plasticienne dans le cadre du PEAC), des sorties (centre aquatique, bibliothèque de Mezel (Mur-sur-Allier) etc.), deux fêtes avec les familles (21 juin et 6 décembre)
● Le projet éducatif et pédagogique accueil individualisé de l’enfant et de
sa famille garantissant une sécurité physique et affective avec un travail particulier sur les principes picklériens de « référence », « motricité libre » et « autonomie de l’enfant »
– Journée pédagogique sur site le 26 août (transmissions aux familles et outils de
communication au quotidien)
– Début d’un cycle d’analyse de la pratique professionnelle
– Réflexion et préparation des travaux d’amélioration de la structure
● 121 enfants accueillis (61 en accueil régulier, 84 en occasionnel, 4 en accueil péri-
scolaire, 6 en urgence), + 26 / 2018 (essentiellement des occasionnels) – 65 % des familles résident sur 3 communes du territoire (Vertaizon, Beauregard et Billom) (en 2018 c’était 71%)
– 224 jours d’ouverture (idem 2018)
● 36 543 heures facturées (en baisse de 12%)
Cf Rapport d’activités pages 10 à 11 tt BILLOM
22.2 Communauté
11
Relais Assistant(e)s Maternel(le)s
● Lieu neutre d'information, d'animation, de rencontres
et d'échanges autour de l'accueil du jeune enfant animé
par trois éducatrices. Ouvert aux parents, futurs parents,
assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s, gardes à domicile,
personnes souhaitant devenir assistant(e)s maternel(le)s
● A noter que le RAM est GUICHET UNIQUE depuis le
1er janvier 2016 :
– C’est la porte d'entrée sur un territoire pour toute famille qui
recherche un mode d'accueil individuel (assistant(e) maternel(le),
garde à domicile) ou collectif (2 structures multi- accueils sur le
territoire). La pré-inscription pour les 2 structures se fait auprès
du service.
– En 2019, le service a été contacté :
● 365 par téléphone,
● 99 par mail
● 217 fois en entretien physique pour une recherche de mode d’accueil
● l370 fois par les familles pour des questions relatives aux contrats
et au droit du travail pour l'emploi d'une assistante maternelle
agréée.
● Au 31 décembre 2019 :
– 194 assistantes maternelles agréées
– 775 familles avec enfants de – de 3 ans (chiffres CAF)
● « MIAM MIAM….Des livres ! » : participation du RAM au
collectif d’organisation de cette manifestation : 418 contre
390 en 2018) visiteurs pour cette 12ème édition à St-Dier
Cf Rapport d’activités pages 12 à 13 5, BILLOM 2.2 Communauté
12
Relais Assistant(e)s Maternel(le)s
Nb de contacts
assistantes
maternelles et
assistantes familiales
1454
Nb de contacts
familles 1115
Nb de contacts
partenaires
(CAF, Bib, PMI,…)
935
Nb d’ateliers d’éveil
et de temps collectifs
316
(Sur 11
communes
différentes)
Nb moyen d’adultes
participants sur les
différents temps
collectifs
5
(dont
ponctuellement
1 parent)
Nb moyen d’enfants
participants sur les
temps collectifs
9
Accompagnement professionnel des AM
1 réunion de fonctionnement du service 7 AM
2 réunions du Comité de lecture 4 AM
2 réunions pour le prix Bébé Croc’En livre 1 AM
5 réunions pour la création d’un tapis raconté 3 AM
12 réunions de préparation d’une animation autour
d’albums jeunesse pour le Miam Miam...Des livres ! 4 AM
1 conférence « Accompagner les émotions du jeune
enfant » 10 AM
1 conférence proposée par le réseau des RAM du
63 « Bébés et neurosciences, des recherches pour
un nouveau regard »
8 AM
23 assistantes maternelles différentes ont participé à des
formations dans le cadre de la formation continue dont 3
mises en place sur site
Cf Rapport d’activités pages 12 à 13 3, BILLOM LR Communauté
13
Coordination enfance-jeunesse
Contrat enfance jeunesse CAF (11 signataires)
404 614 €(soit + 14% /2018) de financement CAF (PSO+PSU+PSEJ) pour les services de Billom co (RAM, poste de coordination, les Pitchouns, le soutien aux Petits Dômes).
Convention Territoriale Globale 2019-2023
Prêt des 3 minibus :
23 (14 en 2018) utilisateurs différents, en moyenne 9 sorties / mois. Le nombre de km
parcourus a augmenté de + 50 % / 2018.
Cf Rapport d’activités pages 14 à 15
Actions pour les jeunes
Bourse coup de pouce 15-20 ans : 7 demandes (7
de moins que 2018) soit 6 pour le code et 1 pour le
BAFA
5 soirées jeunes 12-18 ans à la piscine (33 jeunes
en moyenne)
Projet de territoire qui porte sur la petite enfance, l’enfance, la jeunesse et les familles autour de 13 objectifs. 55.) BILLOM
AR: Communauté
5.3, BILLOM
Le . Communauté
Les accueils
de loisirs
PETITES ET
GRANDES
VACANCES
14
Coordination enfance-jeunesse
Autour des accueils de loisirs :
Mise en place d’un réseau des directeurs d’ALSH avec 3 réunions
en 2019 (8 personnes présentes en moyenne).
Edition de 2 plaquettes d’information :
- « Quoi de neuf dans les ALSH »
- « Les accueils de loisirs petites et grandes vacances »
Actions réalisées avec les jeunes :
- Un chantier éducatif de jeunes avec 9 jeunes du territoire. Ces
derniers ont travaillé sur une plaquette d’information au service
des jeunes du territoire
- Un projet sur les réseaux sociaux avec des collégiennes de St-
Dier
Cf Rapport d’activités pages 14 à 15
CISPD (conseil interco de sécurité et prévention de la délinquance)
En 2019, le Cd 63 a missionné 2 éducatrices spécialisées pour une
mission d’expertise-conseils. Le diagnostic et des préconisations ont été présentés en Conseil Co du 21/10 puis au CISPD.
Un comité de suivi de cette mission s’est réuni 4 fois. 5 BILLOM 227.2 Communauté
15
ENVIRONNEMENT
Cf Rapport d’activités pages 16 à 19 € pa x
Saba Communaute
16
Le SPANC
Les contrôles en 2019
Installations
neuves
Nombre de contrôles : 87
● 39 contrôles de
conception/implantation
● 48 contrôles de bonne exécution
Tarifs des contrôles :
● conception/implantation : 92 €
● bonne exécution : 92 €
● bonne exécution (contre visite) : 30 €
Installations
existantes
Nombre de contrôles : 84
● obligation de réaliser : 11
● travaux sous 4 ans : 16
● travaux si vente : 39
● pas de travaux : 18
Tarifs des contrôles :
● Diagnostic : 62 €
● Fonctionnement : 62 €
● Vente : 68 €
Entretien des
installations
Nombre d'interventions : 62
● 54 interventions planifiées
● 8 interventions urgentes
Prestataire : SARP
Tarifs d'une intervention :
● Normale : 216 €
● Urgente : +70 €
● urgente (soir, weekend,…) : 140 €
Cf Rapport d’activités pages 16 à 17 tt BILLOM
Communauté
2014
(terminé)
2015
(terminé)
2018 2019
(terminé) (en cours)
4 7 6 21 20 12
35 577,17 € 68 504,08 € 59 726,63 € | 201 967,80 € | 212 493,36€ | 134 453,22 €
21 752,04 € 51 100,00 € 36 850,00 € | 144 564,00 € | 126 028,00 € 50 174,00 €
17
Le SPANC
Les programmes de réhabilitation des installations
Ces programmes, mis en place par Billom Communauté, sont cofinancés par l'Agence de l'eau Loire Bretagne (11ème programme) et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme.
Billom Communauté apporte une subvention de 500 € pour la réalisation des études en fonction des revenus du foyer.
Cf Rapport d’activités pages 16 à 17
Le programme 2019 concerne 12 installations (11 AELB et 13 Cd 63). 5 BILLOM 227.2 Communauté
18
Environnement
● GEMAPI :
– Les Assats avec le SMVVA : validation de la convention partenariale,
lancement d’une étude hydromorphologique sur les Assats (dont St- Bonnet)
– La Dore : transfert de la compétence au PNR LF, validation du lancement
de la DIG et du CT
– Le Litroux et le Jauron avec Entre Dore et Allier : après l’élaboration
d’un dossier de pré-sélection par un stagiaire, validé par le CA de l’Agence de l’eau fin octobre, lancement du recrutement d’un animateur rivières pour 2020.
● PCAET (Plan climat) :
– Réalisation du diagnostic et identification des enjeux
– Temps de travail avec les élus, techniciens et de concertation avec les
partenaires
– Validation du projet le 25 novembre en Conseil Co
– Suivi et soutien à divers projets d’énergies renouvelables
Cf Rapport d’activités pages 18 et 21 SPACES 22 BILLOM À:
NS Communauté à ENSIBLES ATURELS Puy-de-Dôme
19
● Ecopôle du val d’Allier :
- Rétrocession de la parcelle des pacages par le Cd 63 et labellisation de 140 ha en ENSIL - Arrivée d’une chargée de communication et organisation des 2ème Ecopolys - Arrivée d’un 2ème maraîcher sur l’espace test agricole et réalisation d’une étude sur la faisabilité d’une ferme agroécologique expérimentale
- Recrutement d’une Assistance à maîtrise d’ouvrage Rural Combo pour la définition d’un plan guide d’aménagement
- Réflexion du SEAT avec la CAM pour pouvoir les intégrer dans le projet - Gros soucis de baignade
Participation des deux CC à hauteur de 30 000 euros chacune Cf Rapport d’activités pages 18 à 21
● Espace Naturel Sensible d’Initiative
Locale puys de Mur et de Pileyre : - Validation du 2ème plan de gestion décennal par le Cd 63 autour
de deux enjeux, déclinés dans un programme de 33 actions
(entretien du verger, suivis faunistiques et floristiques,
aménagement d’un sentier sur le puy de Pileyre, poursuite des
acquisitions…)
- Actions 2019 : animations privées avec + 400 personnes,
remplacement d’essaims d’abeilles 5 BILLOM 227.2 Communauté
20
● Santé :
– Lancement d’une étude, par la commune, pour la
création d’un centre de santé au sein de l’hôpital de
Billom et soutien financier de Billom Co
– Décision pour adhérer au 2ème Contrat Local de
Santé mis en place sur Ambert Livradois Forez et
Thiers Dore et Montagne
– Participation à l’étude pilote de Centre Expérimental
de Prévention Prédictive, Participative et Individualisé
(CEPPPIA) dont l’objet est de proposer une alternative
à la vision essentiellement curative de notre système
de soin
– Suivi du projet de Projet Alimentaire Territorial porté
par le Grand Clermont et le PNR Livradois-Forez
Cf Rapport d’activités pages 18 à 21 5 BILLOM 227.2 Communauté
21
CULTURE 5 BILLOM 227.2 Communauté
22
RÉSEAU DES
BIBLIOTHÈQUES
Cf Rapport d’activités pages 22 à 23 &
222a2 Communaute
23
Réseau de lecture publique
● 20 bibliothèques dont 8 médiathèques
et 12 bibliothèques
● 8 salariés communaux
● 106 bénévoles
● 2 coordonnatrices intercommunales
● 2 logiciels et 2 catalogues en ligne
(PMB et Orphée)
● 2 437 lecteurs (+ 6,50 %/2018)
● 52 367 prêts (+ 5,5 % /2018)
● 69 214 documents (livres, CD, DVD ...)
● 1 249 jeux (+ 33 % / 2018)
● 2 formations
Cf Rapport d’activités pages 22 à 23 & — Lea |!
&
227.2 Communauté
24
Animations du réseau ● Pour la petite enfance :
– « P'tits bouts en bibliothèque » séances de lecture en partenariat avec
le RAM (30 séances dans 10 bibliothèques)
– Lectures aux Pitchouns et en bibliothèque
– « Miam Miam… des Livres ! » salon du livre jeunesse avec Cécile
Gambini à St-Dier-d’Auvergne
– Bébé Croc en livres : prix des 0-5ans à partir de 10 albums sélectionnés
● Pour les familles :
– Fête du jeu : journée intergénérationnelle autour du jeu en partenariat
avec le RAM, la Marpa et l’association des parents d’élèves à Mur-sur- Allier (Mezel) : plus de 600 personnes pour cette 6ème édition.
● Pour les adultes :
– Croc'en livres, prix des lecteurs dans 10 bibliothèques : 130 adultes
inscrits (+ 49 / 2018) : 10 romans et 6 BD
– Programmation de lectures à voix haute « On nous lit » : 7
bibliothèques ont accueilli 8 lectures-spectacles pour plus de 300
auditeurs.
● Pour les personnes âgées :
– Après-midi jeux à la Marpa de Pérignat/Allier et à l’EHPAD de
St-Jean-des-Ollières
Cf Rapport d’activités pages 22 à 23 5 BILLOM 227.2 Communauté
25
ECOLE DE
MUSIQUE 5 BILLOM ! 227.2 Communauté
26
École de musique Fusion des deux écoles de musique qui ne font plus qu’une
● Effectif en hausse : 318 élèves (dont 84 % d’enfants)
● 5 lieux d’enseignement : Billom, Chignat, Mur/Allier,
Pérignat et Vertaizon
● 1 directeur (F. Germot) et 24 enseignants
● 12 instruments enseignés
– Flûte traversière, Clarinette, Saxophone, Trompette,
Trombone, Tuba, Percussions, Guitare, Guitare basse,
Piano, Accordéon, Violon.
● 7 ensembles musicaux / 80 élèves
– Chorale enfants, Orchestre Junior, Le Brass, Ensembles Jazz, Musiques
actuelles, Ateliers percussions adultes et débutants, atelier harmonie / formation musicale
● 18 Concerts / 3 000 spectateurs
● 2 harmonies partenaires : Le cercle musical de Saint-Dier et l’OHEV (Orchestre
d’Harmonie Enfants de Vertaizon)
Cf Rapport d’activités pages 24 à 25 5 BILLOM 227.2 Communauté
27
Les actions transversales ● Le rayonnement dans le cadre du PEAC avec 5 projets :
– 6ème stage d’orchestre avec 17 jeunes instrumentistes
– Stage de percussions orientales avec 13 élèves en association avec les CM1/CM2 de Vertaizon
– Avec le projet « Faune et Flore », avec 5 classes de cycle 3 (120 enfants) de Pérignat, Chauriat et
la chorale enfants de l’école de musique
– Création d’un conte musical « Les petites bêtes du jardin » avec 4 classes maternelles de Billom,
St-Julien, Mezel et 4 classes de formation musicale
– Participation à la journée du restitution du PEAC aux Jardins de la Croze
● Avec les hôpitaux / EHPAD
– 1 concert d’élèves
– 45 séances d’ateliers « Musique et Motricité » à l’hôpital de Billom et à l’EHPAD de St-Jean
● Les collaborations
- Avec le multi-accueil des Pitchouns pour la fête de la structure
– Avec la médiathèque de Billom pour un mini-concert de l’orchestre junior
– Avec différentes écoles de musique du département
–
Cf Rapport d’activités pages 24 à 25 5 BILLOM 227.2 Communauté
28
CULTURE (saison)
Cf Rapport d’activités pages 26 à 27 227.2 Communauté
29
Saison culturelle
● En quelques chiffres :
– 12 projections cinématographiques
– 8 résidences d’artistes
– 5 527 personnes dont : 1 267 spectateurs cinéma,
1 600 personnes dans le cadre des résidences et
2 660 spectateurs pour les concerts et spectacles
– 10 manifestations portées par des associations
soutenues par Billom Communauté
● Le cinéma :
– 4 cinés goûters ont aussi eu une belle
fréquentation
– Le dispositif « L’école va au cinéma » a
également séduit les enseignants : 5 séances à
Billom, St-Dier, Mezel et Vertaizon.
– Des soirées courts-métrages avec la soirée
coups de cœur à Billom et la soirée court-métrage
à St-Jean
– Une projection en plein-air à Billom
Cf Rapport d’activités pages 26 à 27 227.2 Communaute
30
Si t’es Jardin
● Septembre 2018 à juin 2019 :
– Projets arts plastiques / arts visuels : 4
artistes avec 14 classes de la maternelle au
collège + le RAM et les Pitchouns
– Des projets chants : conte musical, chants,
percussions orientales avec 8 classes
– Des projets transversaux avec le PAH, le
réseau des bib et l’école de musique
● Septembre à décembre 2019 :
– Nouveaux projets « Land’Art » avec un petit
film
– Ateliers musique et danse
– Atelier d’écriture avec l’école de musique
Cf Rapport d’activités pages 26 à 27
Résidences artistiques en deux temps 5 BILLOM 227.2 Communauté
31
TOURISME
ET
PATRIMOINE
Cf Rapport d’activités pages 26 à 27 di — EF
ab” a 2 Communauté
| FAVS
(“
EM VILLE:
ms UNE
DIRE < n p 227.5 Communauté
32
Pays d’Art et d’Histoire
● Renouvellement et extension du
Label
– Après 12 mois de travail, présentation du dossier en
novembre au Ministère de la culture : renouvellement et
extension aux 25 communes approuvé à l’unanimité et avec
les félicitations du jury
● Programmation 2019 :
– Une programmation annuelle de mars à novembre.
– 40 visites patrimoine, nature... et 663 visiteurs
– 4 conférences et 74 personnes
– 3 expositions dont 1 installée au centre aquatique
– 9 ateliers « 6-12 ans » et « en famille » : 135 pers.
● Évènements :
– Journée du patrimoine de Pays
– Journées nationales de l’archéologie
– Journées européennes du patrimoine « Art et
divertissement »
– Reproduction du Typus Religionis
Cf Rapport d’activités pages 28 à 29 &
ba:
&
222a2 Communaute
33
Pays d’Art et d’Histoire
Le service éducatif :
- Un médiateur culturel à mi-temps
– Des nouvelles thématiques : jeu de piste dans Billom, atelier volcan, atelier
jeu de marelle en argile,
atelier vitrail
– Participation au PEAC
– 1 594 élèves accueillis
– 10 établissements différents
De nouveaux partenariats :
- Avec la commune de Montmorin (expo)
- Avec le centre aquatique (expo)
Un soutien aux manifestations : 3 actions ont été
soutenues : l’ASEV-SIT de Vertaizon, Spiracum d’Espirat
et les sites remarquables du goût
Cf Rapport d’activités pages 28 à 29 AP BILLOM
AR: 2 Commu
Va lier
34
Tourisme
La Maison du Tourisme :
- Nouveau site internet
– Signature convention 2019-2021
Valorisation touristique du Val d'Allier :
- Décision de portage et de coordination des projets de sentiers thématiques,
parcours jeux pour les communes concernées (Pérignat, Chauriat, Mur-sur-Allier)
Voie verte / véloroute V70 :
- VV Grand Clermont : première consultation déclarée sans suite /
rectifications cahier des charges par le maître d’œuvre / fin de la deuxième consultation fixée au 02 décembre
- VV Nord : tracé arrêté en rive gauche
- Convention de partenariat Région/Cd 63/PETR pour l’entretien pris en charge à 50 % par le Cd 63 et à 50 % par les EPCI
Cf Rapport d’activités page 30 5 BILLOM 227.2 Communauté
35
MOBILITES
Cf Rapport d’activités page 31 5 BILLOM 227.2 Communauté —
36
Mobilités
● Le bus des montagnes : une fois tous les 15 jours
pour le marché de Billom (deux lignes de bus avec
des arrêts pré-définis pour les communes de «plaine»,
un transport à la demande assuré par des taxis, sur
réservation pour les communes de « montagne »)
– Service aidé par le Conseil départemental
– Fréquentation : 306 passagers / 12,84 en moyenne par
trajet (hausse de 11,27%)
– Coût du service (net) pour la CC près de 7 000 €
● Transport des scolaires au centre aquatique :
40 924 € (+9,5 % / 2018)
Cf Rapport d’activités page 31 5 BILLOM 227.2 Communauté
37
ACTIONS DE
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Cf Rapport d’activités pages 32-33 5 BILLOM 227.2 Communauté —
38
ZAC des Littes à Dallet
● Etat d’avancement
– 20 hectares de superficie
– 94 % des surfaces sont vendues pour 13 entreprises différentes
– Restent trois parcelles de 1 428 m², 3 804 m² et 3 269 m²
– Quelques travaux de finition (engazonnement, pose de portails…)
– Décision prise par le COPIL de ne pas étendre la zone à l’ouest
● 5 Candidatures acceptées en 2019 (Daniel Mocquet paysagiste /
Access / T2M / Bureautic conseils et services / Brasserie Billd)
● Prix de cessions des terrains inchangés (Terrains agricoles : 34 €
HT/m² - Emprises archéo : 19 € HT/m² - Secteurs de remblais : 10 € HT /m²)
● Bilan financier : trésorerie positive après plusieurs années négatives
Cf Rapport d’activités pages 30 à 31 - e
AE 22 -2 Communauté
_—
SIAREC
4023m°
MONDIAL RELAY
19567m°?
EIFFAGE
18705m?
ROBINET
AUVERMAT TP 15000m°
, a
SOBEMO
2669m? RCTP LOC 16576m?
SOBEMO
38497m°
39
Plan de commercialisation
Cf Rapport d’activités pages 32 -33 5 BILLOM 227.2 Communauté — —
40
Création / Reprise d’activités
● Accompagnement de porteurs de projet :
– 15 porteurs de projets accompagnés localement à la création ou à la reprise d'activités
– Recherche de locaux, partenaires techniques et/ou financiers
● PFIL Issoire Sancy Val d’Allier : 3 projets aidés pour 40 000 € d’aides, 3
emplois créés
● Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) : 8 projets aidés
pour 34 115 €
– Activités de vente / restauration-bar / esthétique
– Communes concernées : Billom, Fayet, St-Julien et Vertaizon
+ 5 personnes aidées pour des aides à la mobilité pour 18 290 €
● Revente d’un local commercial au médecin à Pérignat (acte signé en
décembre)
Cf Rapport d’activités pages 32-33 5 BILLOM 227.2 Communauté
41
PAE de l’Angaud
● Finalisation des tranches fermes des 3 lots de travaux :
terrassement-réseaux, voirie et espaces verts
● Choix d’un prestataire pour la commercialisation : la SEAu
● Validation en mai des cahiers des charges de cession de
terrain et des prescriptions architecturales, paysagères et
environnementales
● Fixation du prix de vente à 40 €HT/m²
● 3 porteurs de projets identifiés
● Nov. à Janvier : stationnement illégal de gens du voyage
(procédure d’expulsion / EPF)
Cf Rapport d’activités pages 30 à 31 su + 2 +
Q o PT dcecuce
S = 31861 m°
ë O | ©] [nel ra im 2 œ ui Q
Stationnement réalisé en partie
sur stationnement existant
42
Plan d’aménagement
Cf Rapport d’activités pages 32 - 33 5 BILLOM 227.2 Communauté
43
URBANISME
Cf Rapport d’activités pages 34-35 55.2, BILLOM € pe : seb Communaute
44
PLUH communautaire
● PLUH communautaire : la fin de la procédure !!
– 3ème série de réunions publiques
– Arrêt du PLUI-H en conseil le 25 février
– Avis des communes entre mars et juin
– Avis des partenaires publics associés entre mars et juin
– Enquête publique du 11 juin au 13 juillet
– Rapport conclusion de la commission enquête en juillet et août
– Arbitrage des ajustements suite aux différents avis et à l’enquête publique en août et septembre
– Approbation en conseil communautaire le 21 octobre
Cf Rapport d’activités pages 34-35
Le PLUH c’est :
42 mois de procédure
92 rencontres intercommunales sur 3,5 ans
4 conférences des maires
10 groupes territoriaux
17 comités de pilotage
39 groupes projets
Bilan de la concertation : 460 personnes, dont
7 réunions publiques : 220 personnes 5 BILLOM 227.2 Communauté
45
● Droit de préemption urbain
– Institué sur l’ensemble des 25 communes sur toutes les zones
U et AU
– Une seule DIA a fait l’objet d’un arrêté de préemption
● Déclaration d’intention d’aliener
– 494 déclarations d'intention d'aliéner (DIA) traitées par Billom
Co, dont 22 % Vertaizon, 22 % Billom, 17 % Mur-sur-Allier,
8 % Pérignat, 8 % Chauriat
● Instruction actes urbanisme :
– St-Dier et St-Jean ont rejoint le service en fin d’année après
l’approbation du PLUH
Cf Rapport d’activités pages 34-35
PLUH communautaire 5 BILLOM 227.2 Communauté
46
HABITAT
Cf Rapport d’activités page 36 - 37 BILLOM
Communauté CRI
|
bb
vw
w pb
[A
1
]
bbos
ee
Nb de dossiers par commune en 2019
Vertaizon
Vassel
Trézioux
St-Julien
St-Jean
St-Bonnet
St-Dier
Reginat
Neuville
Mur/Allier pu
Montmorin |
Mauzun
Isserteaux
Fayet
Estandeuil
Espirat
Egliseneuve
Chauriat
Chas
Bouzel
Bongheat
Beauregard
Billom
Il
47
Habitat - OPAH
● 27 dossiers soutenus
dont 21 « habiter mieux »,
5 « handicap/veillissement »
● 5 Comités Techniques
Sociaux en présence de
SOLIHA, la CAF, l’ADIL,
la DDT, l’ARS, les AS
● 205 094€ versés
par l’ANAH, 18 314 € par Billom Co soit 223 408 € sur le
territoire (retombées également économiques pour les
artisans)
Cf Rapport d’activités page 36-37 5 BILLOM 227.2 Communauté
48
Habitat
● Projets d’habitat inclusif et alternatif
Deux projets privés accompagnés techniquement :
- à St Jean-des-Ollières (association ITINOVA) 4 à 5 logements dans le bourg pour personnes âgées autonomes en lien avec l’EHPAD
- à Billom (association Le Quai) 5 appartements pour des patients
hospitalisés en psychiatrie / adultes vivant chez leurs parents /
personnes âgées isolées
● Commission d’attribution numérique des logements Ophis
– Plus de déplacement
– Un vote facilité pour la CC et les communes
– Simplification des démarches et meilleure connaissance du marché pour
l’EPCI
Cf Rapport d’activités page 36-37 5 BILLOM 227.2 Communauté
49
CENTRE
AQUATIQUE
Cf Rapport d’activités pages 38-39 e
BILLOM
Communaut ; ; « & em«€ a
50
Centre aquatique
● Fréquentation* :
– Public : 52 657
– Scolaire : 37 991(41 communes)
– Association: 7 585
TOTAL : 98 233 usagers
(97 145 en 2018 et
103 998 en 2014)
● 3 070 heures d’ouverture
* hausse des entrées adultes, baisse des – de 18 ans, fréquentation estivale faible, bonne participation pour les soirées jeunes, baisse
de la fréquentation scolaire (intempéries, grèves...)
Cf Rapport d’activités pages 38 - 39 5 BILLOM 227.2 Communauté
51
Centre aquatique
● Espaces extérieurs
Réflexion pour installer un équipement type toboggan,
des financements ont été sollicités
● Contrat de performance énergétique
Poursuite du travail engagé avec l’Aduhme en 2018,
mise en place de compteurs calorimétriques pour
recueil de données
Cf Rapport d’activités pages 38-39 5 BILLOM 227.2 Communauté
52
GENS DU VOYAGE
Cf Rapport d’activités page 40 5 BILLOM 227.2 Communauté
53
Gens du Voyage
● Equipements à Billom : création 2007
– 10 emplacements (20 places caravanes sur l’aire et
un terrain familial (6 places caravanes)
– Taux d'occupation : 95 %
– L'Hacienda SG2a gère l’aire d’accueil et entretient
les deux équipements (montant prestation 57 000 €
aidée à 51 % par l’État et le Cd 63)
– Pas de gros travaux en 2019
Cf Rapport d’activités page 40 5 BILLOM 227.2 Communauté
54
Gens du Voyage
● Démarche globale
– Décision en 2018 (conférence des maires/ conseil
communautaire/ COPIL) de s’engager dans une démarche
pilote autour du développement d’une offre d’habitat pour
une vingtaine de ménages, de la prise en compte des
installations anciennes dans les documents d’urbanisme et
l’accompagnement à la viabilisation des sites / Partenariat
Etat, Cd 63, AGSGV
– En 2019 :
✔ Prospective foncière avec l’EPF sur 9 communes autour de Billom
et Vertaizon ; plusieurs réunions sur Vertaizon
✔ Comité technique économique et social : une réunion en mai
Cf Rapport d’activités page 40 5 BILLOM 227.2 Communauté
55
COMMUNICATION
Cf Rapport d’activités page 37 BILLOM
Communauté
PCA NO EUNKEN VAL
u VUr BED MCOMMIUNAUREÉE RENDEZ-VOUS AZRA; M M7 VA |
P. 2-34
« Sitesÿardinbr
récolte ses fruits!
P.6
Des fleurs.de Sorcière
etdu court pour Le 7/* art
P6
Les Rendez-vous du PAH
PT
Entre lectures ét jeux :
Le réseau en plein boum !
P8 L'école de Musique
accélère la cadencé
Les résidénces
lle la ville de Billom
re 20 M LI
facebook _—
Communauté
Billom
Communauté
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Avis
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Billom Communauté
Service public
: 3H
Évènements
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Services
Communauté
une Pa
Billom communauté
56
Communication
● 2 numéros du Journal
communautaire
● 3 numéros du Petit
journal de la culture
● PAH : programmation
annuelle
● Les réseaux sociaux :
page facebook (941
aiment la page) et twitter
(200 personnes)
Cf Rapport d’activités page 41 5 BILLOM 227.2 Communauté
57
ANNEXES : les statuts / l’organigramme des services / le détail des
subventions allouées / le tableau des emplois
Cf Rapport d’activités page 42 à 47 5 BILLOM 227.2 Communauté
58
MERCI DE VOTRE
ATTENTION
Cf Rapport d’activités page 42 à 47