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Compte-Rendu - CR CONSEIL 10 JUILLET 2020
Procès Verbal - PV du 3 juillet 2020
Compte-Rendu - 3 CR du 10 juillet 2020 2eme conseil
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Charnoz-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 CR du 10 juillet 2020 2eme conseil)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Cybersécurité,
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Convocation du vendredi 3 juillet 2020
MEMBRES DU CONSEIL PRÉSENTS :
M. J-L GUYADER, M. P-Y TIPA, Mme J FAVIER, M. J-M SALAMAN, M. D SOUCHON, M. L FAIPEUR, M. S BERNARD, Mme C JUNG, Mme S GRIVET, Mme Z ALLORY.
Excusés : M. J-M BRISON, Mme E CHAMPION, M. F MERCIER, M. M LANCESSEUR Mme A SCRIBANTE Pouvoir : M. F MERCIER a donné pouvoir à M. P-Y TIPA, M. J-M BRISON a donné pouvoir à M. J-M. SALAMAN. Mme E CHAMPION a donné pouvoir à M. L FAIPEUR. M. M LANCESSEUR a donné pouvoir à Mme S GRIVET, Mme A SCRIBANTE a donné pouvoir à Mme C JUNG.
Secrétaire de séance : M. Pierre-Yves TIPA
1-Modification du tableau des emplois
Délibération N°2020 16 : Tableau des emplois permanents
Considérant qu’il appartient à l’assemblée délibérante de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade, M. Le Maire propose de fixer le tableau des emplois permanents comme suit :
Non
pourvu
Effectivement
pourvu
titulaire
préciser TC
ou TNC
Effectivement
pourvu
contractuel
préciser TC
ou TNC
Catégorie
C
Adjoint Administratif 1 TNC
Catégorie
C
Adjoint Administratif – secrétaire de
mairie 1 TC
TOTAL Filière administrative 2
Catégorie
C
Agent technique 1 TC
1 TNC
Total filière technique 2
Catégorie
C
ATSEM 2 TNC
COMPTE RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI 10 JUILLET 2020
À 18h30
Dans la salle du conseil de la nouvelle mairie Page 2 sur 2
Total sociale 2
TOTAL GENERAL 0 4 2
2- Questions diverses :
2-1 Présentation du logiciel de vidéosurveillance
Dans le cadre du projet de la mise en place de la vidéosurveillance dans le secteur du château Messimy et du théâtre de verdure et afin de pouvoir comparer les différentes propositions, le logiciel de lecture de la vidéosurveillance proposé par la société Bouygues est succinctement présenté à l’ensemble du conseil municipal.
2-2 Mise en place des barrières chemin de la Loz et chemin du Moulin
Afin de répondre aux problèmes d’incivilités le long de la rivière d’Ain et à l’anarchie concernant les stationnements, Monsieur le maire propose que des barrières soient installées chemin de la Loz et chemin du Moulin afin de limiter les accès de ces voies particulièrement fragiles aux seuls ayant droits et services d’urgences et techniques.
Le conseil municipal autorise à l’unanimité la mise en place de barrière avec la signalisation verticale associée et autorise la maire à prendre des arrêtés de circulation.
2-3 Circulation et incivilités vers le château Messimy
Monsieur le Maire informe le conseil que de nombreuses incivilités ont été constatées aux abords du château et malgré la mise en place de ralentisseurs type « coussins Berlinois » allée du château, le comportement de certains peut présenter un danger pour les autres (vitesse, dérapage, …..). Il propose de réfléchir à la mise en place de barrières et limiter l’accès à partir d’une certaine heure et rappeler l’interdiction de circulation de tous véhicules motorisés dans le parc.
Après accord par le conseil municipal, la commission voirie, sécurité et réseaux est chargée de faire des propositions d’emplacement.
La séance est levée à 20h30.