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Déliberation - Registre deliberations du CM du 5 novembre 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Neuilly-lès-Dijon.
Lien du pdf (Déliberation - Registre deliberations du CM du 5 novembre 2024)
Thèmes du document : Assurance, Démocratie, Famille,
SEANCE DU CONSEIL MUNlGlPALtenue le
MARDI0S NOVEMBRE 2024 à 20h00, salle d'honneur de la mairie déléguée de Neuilly-lès-Dijon
Numérotation Ordre du jour Détibéré
D82024-11-05_58 Désignation d'un secrétaire de séance
A ['unanimité
DE2024-11-05_59 Adoption du procès-verbaI de séance Sans objet
D82024-11-0s_60 Etude préatabte de devis A ta majorité
DE2024-11-05_61
Société Pubtique Locate " Aménagement de tAggtomération
Dijonnaise " - Rapport annuel de t'étu mandataire de ta
cottectivité
A ta majorité par 11 voix
pour et 13 abstentions
D82024-11-0s_62 Adhésion à tAssociation Française de Certification Forestière Unanimité
DE2024-11-05_63 Désignation des garants des affouages Sans objet
Affichée le 12 2024