Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Registre deliberations du CM du 9 avril 2024
Déliberation - Registre deliberations du CM du 5 novembre 2024
Déliberation - Registre des deliberations du 5 mars 2024
Compte-Rendu - CR CM 2020 07 24
Déliberation - registre delib juillet
Procès Verbal - AR PV de seance du 09 juillet 2024
Compte-Rendu - CR CM 2021 5 juillet 2021
Séance - seance du 04 juillet 2023
Arrêté - 75 Retrait des delegations FERNANDEZ
Arrêté - 74 retrait des delegations PECHEUX
Déliberation - Registre deliberations du CM du 9 juillet 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Neuilly-lès-Dijon.
Lien du pdf (Déliberation - Registre deliberations du CM du 9 juillet 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Système de retraite,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPALTENUE [C MARD|Og IUtLLET 2024 à 2O\OO. sal{e d'honneur de Ia mairie déléguée de Neuilly-lès-Diion Numérotation Ordre du ur Détibéré D82024-O7-09_35 Désignation d'un secrétaire de séance Adoptée à ['unanimité D82024-07-09_36 Arrêt du procès-verbaI de séance Sans obiet DE2024-O7-09 37 Retrait de ta détibération No DE2024-05-28-28 Adoptée par 22voix Pour et 4 abstentions DE2024-O7-09_38 Actuatisation des tarifs appticabtes aux accueits périscotaires et extrascotaires Adopté à ['unanimité DE2024-O7-09_39 Attribution de subventions (détait en annexe) Adoptée à ta majorité des votants D82024-07-09_40 Création de commissions spéciates 1) Commissio n spéciale pour la rédaction d'un nouveaLt règlement intérieur du conseil municipal 2) Commissio n spéciale pour I'organisation de la Saint- Sylvestre ainsi que de la Fête Nationale Rejetée par 14 voix contre, 3 abstentions ef 9 voix Pour Adoptée à I'unanimité D82024-O5-O7_41 Convention de participation pour les risques prévoyance avec [e Centre de Gestion de [a Côte d'Or Adoptée à t'unanimité Affich juitlet 2024 ASSOC'AT'ONS Subvention - exercice budgétaire 2024 Détail du vote de {'assemblée aiustée APE PARENTSTEAM 400€ Accordée par 17 voix pour, 3 voix contre et 6 abstentions ASHNC 300€ Accordée par 25 voix pour et 1 abstention ASSOCIATION DE CHASSE DE cRlMoLols 270e Accordée par 15 voix pour, 5 voix contre et 6 absfentions LE COCHONNET DE NEUILLY 250e Accordée à I'unanimité COMITE DE JUMELAGE 1250€ Accordée par 11 voix pour, I voix contre et 2 abstentions COMITE DES FETES 0€ Adoptée par 14 voix pour et 1 1 voix contre FCNCS 2 500€ Accordée par 21 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions FNACA 0€ Adoptée par 15 voix pour, 5 voix contre et 6 aôsfentions FOYER RURAL 0€ Adoptée par 1B voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions LA GAULE DE NEUILLY 1 000€ Accordée par 23 voix pour et 3 abstentions L'ENTRAIDE 250€ Accordée par 20 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions NEUILLY FESTIVITES 800€ Accordée à I'unanimité ANNEXE - détail des votes par attribution de subventions Affichée LeM 2024