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Compte-Rendu - Compte rendu du 30 juin 2016
Document publié le Jeudi 7 juillet 2016 par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 30 juin 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Éducation,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
— DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
- ARRONDISSEMENT
DE
LURE
vi
:
T°
+
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
juin
2016
Compte-rendu
sommaire
Affiché
en
exécution
de
l'article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
le
07.07.2016
L'an
deux
mil
seize,
le
trente
juin,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
FOUGEROLLES,
s'est
réuni,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Benoît
MIEGE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 27
Date
de
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 17 juin
2016
Date
de
publication
: 7 juillet 2016
Présents:
M.
Alain
GRILLOT,
Mme
Christiane
OUDOT,
M.
Michel
ANDREUX,
Mme
Angélique
LEPAUL,
MM.
Michel
DAVAL,
Michel
GROSJEAN,
Jean-François
GROSJEAN,
Mmes
Nicole
LABORIE,
Véronique
GROSMAIRE,
Nadine
LANAUD
(arrivée
à 20h40),
Patricia
AUBRY,
Isabelle
GROSJEAN,
Véronique
NURDIN,
MM.
David
LEUVREY,
Florent
VILLEMIN,
Florent
NURDIN,
Kévin
GRANDMOUGIN,
Mmes
Simone
LARRIERE,
Marie-France
RAPENNE,
Annie
BARRET.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: Mme
Christiane
GROSJEAN
procuration
à
Mme
Nicole
LABORIE,
Mme
Nadine
LANAUD
procuration
à
Mme
Christiane
OUDOT
(jusqu'à
20h40)
Mme
Catherine
PHEULPIN
procuration
à
M.
David
LEUVREY,
M.
Sylvain
GROSJEAN
à
Mme
Véronique
NURDIN,
Mme
Flore
GIRARD
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Angélique
LEPAUL,
M.
Gilbert
DIEUDONNE
à
Mme
Simone
LARRIERE,
M.
Alain
DAMIDAUX
à
Mme
Annie
BARRET.
Absente
non
excusée
: Mme
Marie-France
RAPENNE.
Secrétaire
: Mme
Véronique
NURDIN.
Compte
rendu
de
la
séance
précédente
:
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
19
mai
2016
est
adopté
à
l'unanimité.
Monsieur
ie
Maire
demande
à l'assemblée
d’ajouter
les
points
suivants
à
l’ordre
du
jour
:
N°2016-06-15
: Détermination
du
montant
des
loyers
d'appartements
communaux
N°2016-06-16
: Demandes
de
concessions
de
stationnement
pour
activité
commerciale
le
long
de
la
RN
57
N°2016-06-17
: Mise
aux
normes
de
la station
de
traitement
des
eaux
usées
N°2016-06-18
: Accessibilité
Gymnase
Charton
—
Demande
d'aide
financière
au
titre
du
plan
de
soutien
du
BTP
auprès
de
la
Région
et
du
FSIL
auprès
de
l'Etat
pour
l'accessibilité
à
l'Ecole
des
Fougères
et à
la Salle
de
Spectacle
N°2016-06-19
: Renouvellement
de
concession
en
forêt
communale
au
profit
de
Madame
Patricia
AUBRY Délibération
n°2016-06-01
:
Demande
d'application
du
régime
forestier
sur
les
parcelles
F
1593
et
F
1594
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
demande
l'application
du
régime
forestier
aux
parcelles
communales
boisées
ci-dessous
référencées
pour
le
motif
suivant:
extension
du
domaine
forestier
communal.
Territoire
Section
et
n°
de
Lieu-dit
Contenance
Application
parcelle
totale
du
régime
forestier
Fougerolles
Section
F
N°
1593
Le
10
a 28
ca
10
a 28
ca
Quatrau
Fougerolles
Section
F
N°
1594
Le
20
a
19
ca
20
a
19
ca
Quatrau
Conseil
Municipal
de
Fougerolles
du
30 juin
2016
—
Séance
2016-06
—
Compte-rendu
Î Délibération_n°2016-06-02
:
Rattachement
de
la
commune
de
St
Valbert
à
l'Ecole
de
Fougerolies Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
délibérante
que
par
courrier
en
date
du
31
mai
2016,
l'inspectrice
d'académie,
émet
un
avis
favorable
à
la
scolarisation
des
enfants
de
St
Valbert
à
l'Ecole
des
Fougères.
ll
précise
que
le
transport
scolaire
de
ces
enfants
sera
assuré
en
lieu
et
place
du
ramassage
effectué
pour
l’école
du
Mont
Valot
à
Luxeuil
et
les
élèves
concernés
prendront
leur
repas
sur
place. Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
favorablement
la
scolarisation
des
enfants
de
la
Commune
de
Saint-Valbert
à
l'Ecole
des
Fougères
dès
la
rentrée
scolaire
2016.
Délibération
n°2016-06-03
:Rentrée
Scolaire
2016
-
Acquisition
de
tablettes
numériques
—
Décision
Modificative
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
Décide
de
faire
l'acquisition
de
tablettes
numériques
pour
l'école,
-_
Accepte
le
devis
de
la
société
IRIS
d’un
montant
de
7
851.60
€
TTC,
-
Décide
d'ouvrir
un
crédit
complémentaire
de
503
€
au
compte
2183-211
par
prélèvement
au
compte
2315,
-
Sollicite
une
aide
financière
au
taux
de
50%
sur
le
montant
H.T
de
cette
dépense
auprès
de
l'Education
Nationale.
Délibération
n°2016-06-04
:Extension
du
mur
d'escalade
du
gymnase
Charton
Dans
le
cadre
de
l'ouverture
d'une
section
Spéciale
« sport
nature
» au
collège
à
la
rentrée
scolaire
2017,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
Accepte
le
principe
de
l'extension
du
mur
d'escalade
du
gymnase
Charton.
-
Décide
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2017.
-
Sollicite
l'aide
financière
du
Département
et
de
l'Etat
sur
le
montant
H.T
de
la
dépense,
au
taux
maximum.
Délibération
n°2016-06-05
: Acquisition
de
matériel
sportif
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide,
d’une
part,
d'acquérir
de
nouveaux
équipements
sportifs
à
installer
à
la
Maile
Paul
Simon,
en
particulier
des
matelas,
un
cheval
d'arçon,
un
trampoline,
un
tremplain
d'entraînement
et
d'autre
part,
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
par
décision
modification
et
par
prélèvement
sur
les
fonds
libres
communaux
au
compte
2315.
Délibération
_n°2016-06-06
:
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
Saint-
Joseph Dans
le
cadre
de
l'obligation
posée
par
l'article
L.442-5
du
Code
de
l'éducation,
de
participer
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
primaires
privées
sous
contrat
d'association
dans
les
mêmes
conditions
que
celles
des
classes
correspondantes
de
l'enseignement
public,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'accorder
à
l'école
Saint-Joseph,
la
somme
de
10
192,80
€
soit
212,35
€
par
élève
(48
élèves
étant
concernés)
à
l'identique
du
montant
attribué
pour
les
élèves
de
l'école
publique,
et
précise
que
cette
dépense
sera
prise
en
charge
au
compte
6558
par
prélèvement
au
compte
6574.
Délibération
n°2016-06-07
:
Participation
financière
à
un
voyage
scolaire
pour
un
élève
f. ougerollais
du
collège
Mathy
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'accorder
une
subvention
de
39,30
€
à
un
élève
Fougerollais
ayant
participé
à
un
voyage
scolaire
en
Angleterre,
Arrivée
de
Madame
Nadine
LANAUD
Délibération
n°2016-06-08
: Acquisition
d’un
tondobroyeur
—
Décision
Modificative
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'acquérir
un
tondobroyeur
auprès
de
SAS
Comptoir
de
la
Motoculture
pour
un
montant
de
1 968
€
T.T.C
et
décide
d'inscrire
un
crédit
complémentaire
de
819
€
au
compte
2315-207
par
prélèvement
au
compte
2315.
Conseil
Municipal
de
Fougerolles
du
30
juin
2016
-
Séance
2016-06
-
Compte-rendu Délibération
n°2016-06-09
: Appel
à
projet
pédagogique
-— Le
Parc
un
espace
de
vie
: sports
et
nature
Monsieur
le
Maire
évoque
l’Appel
à
projet
pédagogique
—
Le
Parc
un
espace
de
vie:
sports
et
nature,
qui
a
été
mené
à terme
avec
le collège
des
Combelles
et
l'Ecole
des
Fougères.
Une
subvention
de
4
000
€
a
été
inscrite
au
budget
primitif
2016
pour
cette
action.
initialement
cette
aide
financière
devait
être
versée
au
Parc
Régional
des
Ballons
des
Vosges.
Toutefois
pour
des
raisons
pratiques,
il conviendra
d'attribuer
cette
subvention
au
Collège
des
Combelles.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'accorder
une
subvention
de
4
000
€
qui
sera
diminuée
des
participations
des
communes
de
Corbenay,
Aillevillers
et
La
Vaivre
dont
les
enfants
sont
scolarisés
au
collège.
Monsieur
le
Maire
remercie
vivement
les
riverains
qui
ont
autorisé
le
passage
des
élèves
sur
leurs
parcelles
pour
l'exercice
de
cette
activité.
Délibération
n°2016-06-10
:
Raccordement
électrique
des
parcelles
concernant
le
projet
immobilier
situé
Rue
de
la Combeauté
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
la
réalisation
de
travaux
de
raccordement
au
réseau
public
de
distribution
électrique
concernant
le
projet
immobilier
situé
Rue
de
la
Combeauté,
suivant
la
proposition
établie
par
ERDF,
pour
un
montant
de
597448
€
T.T.C.
et
ouvre
les
crédits
nécessaires
au
compte
2315-39
par
prélèvement
au
compte
2315.
Délibération
__n°2016-06-11:
Constitution
d'une
commission
municipale
«Marché
à
Procédure
Adaptée
»
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
créer
une
Commission
municipale
spécifique
aux
marchés
à
procédure
adaptée,
composée
comme
suit
:
+
Titulaires:
Alain
GRILLOT,
Angélique
LEPAUL,
Michel
DAVAL,
Jean-François
GROSJEAN
et
Simone
LARRIERE,
+
Suppléants:
Michel
ANDREUX,
Véronique
NURDIN,
Florent
VILLEMIN,
Christiane
GROSJEAN
et Annie
BARRET,
Cette
Commission
se
réunira
lorsque
le marché
présentera
une
technicité
particulière
et/ou
lorsque
le montant
du
marché
sera
supérieur
ou
égal
à
100
000
€.
Délibération
__n°2016-06-12:
Désignation
d’un
Conseiller
municipal
au
Conseil
d’Administration
de
l'Association
Hospitalière
de
Franche-Comté
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
désigne
Madame
Véronique
NURDIN
comme
représentante
de
la Commune
au
Conseil
d'Administration
de
l'Association
Hospitalière
de
Franche-Comté.
Délibération
_n°2016-06-13
:
Appel
_à
projet
«
Economie
circulaire
Bourgogne
Franche-
Comté
»
2015
Le
projet
étant
considéré
comme
recevable
par
l'ADEME,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
poursuivre
l'étude
pour
une
revalorisation
des
déchets
par
gazéification.
La
gazéification
consiste
en
la
production
de
gaz
riche
en
méthane
par
transformation
thermo
chimique
à partir
des
déchets.
Ce
gaz
est
ensuite
purifié
et odorisé
pour
le rendre
injectable
dans
le réseau
de
gaz
naturel.
Délibération_n°2016-06-14:
Motion
de
soutien
à
la
candidature
de
la
Ville
de
Paris
à
l'Organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d'été
de
2024
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
selon
les
résultats
suivants:
12
POUR,
9
ABTENTION,
5
CONTRE,
apporte
son
soutien
à
la
candidature
de
la
Ville
de
Paris
à
l'Organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d'été
2024
et
émet
le
vœu
que
cette
candidature
soit
retenue
par
le
Comité
International
Olympique.
Délibération__n°2016-06-15:
Détermination
du
montant
des
loyers
d'appartements
communaux Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
détermine,
les
loyers
mensuels
comme
suit
:
+
À
compter
du
1°
juillet
2016
:
o
Appartement
T1
—
1%
étage
—
10
Rue
de
Blanzey
:200
€,
o
Appartement
T5
—
2ème
étage
—
10
Rue
de
Blanzey
:500
€,
o
Appartement
T5
—
26
Rue
de
la
Gare
:500
€,
Conseil
Municipal
de
Fougerolles
du
30 juin
2016
—
Séance
2016-06
—
Compte-rendu
LU) e
À
compter
du
1%
septembre
2016 :
o
Appartement
T1
— 2ème
étage
—
10
Rue
de
Blanzey
: 200
€
Délibération
_n°2016-06-16
:
Demandes
de
concessions
de
stationnement
pour
activité
commerciale
le
long
de
la
RN
57
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
a
été
saisi
de
trois
demandes
de
concession
de
stationnement
pour
activité
commerciale
le
long
de
la
RN
57,
suite
au
décès
de
Madame
LEPAUL. Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
mars
2015
qui
dispose
que
cette
parcelle
sera
cédée
partiellement
à
la
DIR-EST
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
retient
la
proposition
de
Monsieur
DELATTRE,
représentant
à
installer
dans
la
parcelle
N°40
de
la
forêt
communale
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
11
juillet
2016
et
moyennant
une
redevance
annuelle
de
1
000
€,
sachant
que
cette
redevance
sera
révisée
dans
le
cas
où
une
reconduction
expresse
serait
formulée.
Délibération
n°2016-06-17
:Mise
aux
normes
de
la
station
de
traitement
des
eaux
usées
En
raison
des
mauvaises
conditions
météorologiques
qui
ont
empêché
le
bon
déroulement
des
opérations,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
qu'aucune
pénalité
de
retard
ne
sera
appliquée
aux
entreprises
adjudicataires
du
marché
concernant
la
mise
aux
normes
de
la
station
de
traitement
des
eaux
usées.
Délibération
n°2016-06-18
:Accessibilité
Gymnase
Charton
—
Demande
d’aide
financière
au
titre
du
plan
de
soutien
du
BTP
auprès
de
la
Région
et
du
FSIL
auprès
de
l'Etat
pour
l'accessibilité
à
l'Ecole
des
Fougères
et
à
la
Salle
de
Spectacle
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
:
DECIDE
de
solliciter
l'aide
financière
de
la
Région
au
titre
du
plan
de
soutien
du
BTP
dans
le
cadre
de
la
réalisation
des
travaux
de
mise
en
accessibilité
du
gymnase
Charton,
dont
le
montant
s'élève
à
206
200
€E
HT
S'ENGAGE
à
donner
un
accès
prioritaire
aux
élèves
des
collèges
et
des
écoles
primaires
au
gymnase
Charton.
DÉCIDE
de
solliciter
le
concours
de
l'Etat
au
titre
du
Fonds
de
Soutien
à
l'investissement
Local
pour
la
mise
en
accessibilité
à
l'école
des
Fougères
et
à
la
Salle
de
Spectacle
sur
un
montant
H.T
de
223
700
€
H.T.
Délibération
n°2016-06-19
: Renouvellement
de
concession
en
forêt
communale
au
profit
de
Madame
Patricia
AUBRY
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Madame
Patricia
AUBRY,
à
réaliser
une
prise
d’eau
dans
la
parcelle
forestière
n°25,
parcelle
cadastrale
n°A
1340
de
la
forêt
communale
de
Fougerolles
pour
une
durée
de
9
années
commençant
le
14
juillet
2016
et
moyennant
la
redevance
annuelle
de
15
euros.
Questions
et
informations
diverses
Monsieur
Pierre
DESPOULAIN,
Président
de
l'Office
de
Tourisme
de
Fougerolles,
fait
part
au
Conseil
Municipal
des
démarches
effectuées
pour
la
création
de
la
destination
« Vosges
du
Sud
»
et
des
informations
sur
la
prise
de
compétence
de
la
promotion
du
tourisme
par
la
Communauté
de
Communes
de
la
Haute-Comté.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
Commune
est
plus
que
vigilante
sur
ce
sujet
et
insiste
sur
le
maintien
d’un
Office
de
Tourisme
à
Fougerolles
La
séance
est
levée
à
22h30
À
Fougerolles
le 7 juillet 2016
Le
Maire
de
Fougerolles,
Benoît
MIEGE
Conseil
Municipal
de
Fougerolles
du
30
juin
2076
—
Séance
2016-06
—
Compte-rendu