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Déliberation - oj 2012 02 22
Document publié le Jeudi 16 février 2012 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2012 02 22)
Thèmes du document : Jeunesse, Budget, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 16 février 2012
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra salle des fêtes de l’hôtel de ville :
Le mercredi 22 février 2012 à 19h00
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Acceptation d’un don
- Marchés publics – Procédure adaptée
- Droit de préemption urbain
FINANCES
● Compte administratif général 2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Compte administratif annexe restauration 2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Compte de Gestion du budget général 2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Compte de Gestion du budget annexe restauration 2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Affectation du résultat 2011 au budget primitif général 2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Affectation du résultat 2011 au budget annexe restauration 2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Vote des 3 taxes
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Subventions 2012 aux associations
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Subvention 2012 au CCAS
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Budget Primitif Général 2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Budget annexe restauration 2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX ● Formation des élus - Débat
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Tarifs municipaux
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Valorisation du Vieux Château - Chantier d’insertion
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Valorisation du Vieux Château - Aménagement du Village Médiéval Convention de partenariat avec Virges Armes
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
URBANISME
● Cession des parcelles cadastrées BW 20 et 49 (chemin de Champunant) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
TRAVAUX
● Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - Avenant n° 1 Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Convention avec l’association ARBRES
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
EDUCATION-JEUNESSE
● Acquisition de mobilier et de matériel pour les ALSH
Demande de subvention à la CAF
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Inscriptions dans les écoles – Fin de délégation et reprise par la Ville Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
PERSONNEL
● Tableau des emplois permanents - Modification
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Tableau des logements de fonction – Refonte
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
SPORTS
● Aérodrome de Château-Thierry – Convention avec l’Aéroclub
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Aérodrome de Château-Thierry - Ouverture à la Circulation Aérienne Publique Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Gymnase François Adriaenssens
Travaux de mise en accessibilité - Demandes de subvention
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX f
Le Maire, [ |
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Jacques-KRA
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REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.