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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste deliberations du 13 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Fiscalité,
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 13 AVRIL 2023
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L’an deux mille vingt-trois, le 13 avril 2023 à 19 heures, en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean- Luc DELANNOY, Maire.
Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 février 2023 transmis avec la
convocation du présent conseil municipal a été Approuvé
1 - Délibération 2023/11 : Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal —
Approuvée
2- Délibération 2023/12 : Compte administratif 2022 du budget principal — Approuvée
3- Délibération 2023/13 : Affectation du résultat 2022 — Approuvée
4- Délibération 2023/14 : Vote des taux d’imposition 2023 - Approuvée
5- Délibération 2023/15 : Etat annuel 2022 présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du conseil municipal de Quarouble —
Le conseil a pris acte
6- Délibération 2023/16 : Présentation et vote du budget primitif 2023 de la commune de Quarouble — Approuvée
7- Délibération 2023/17 : Subventions 2023 aux associations - montant inférieur à 23 000 € :
Associations Thèmes Votes Associations Thèmes Votes AMICALE DU
PERSONNEL
MUNICIPAL DE
QUAROUBLE
Social Approuvée CULTURE LOISIRS COUTURE Culture Approuvée
AMICALE LAÏQUE DE
QUAROUBLE Volley-ball Sport Approuvée ERIM Culture Approuvée
ARCHE DE NOE Divers Approuvée FOOTBALL CLUB DE QUAROUBLE Sport Approuvée
ASSOCIATION
JEANNINE EMPISSE
POUR LE DON DE SANG
BENEVOLE
Divers Approuvée FOYER DES ANCIENS Social Approuvée
CHORALE SAINT-
ANTOINE Culture Approuvée
GYMNASTIQUE
UTILITAIRE Sport Approuvée HARMONIE "LA
RENAISSANCE" Culture Approuvée
LES CHOLEUX
QUAROUBAINS Loisir Approuvée
KARATE CLUB
QUAROUBLE Sport Approuvée LES PETITS HIBOUX Divers Approuvée
LA PETANQUE
QUAROUBAINE Sport Approuvée
LES T’CHIOTS
COUROUBAINS Divers Approuvée
LES AMIS DE ZOLA Divers Approuvée
SOCIETE DE CHASSE
COMMUNALE DE
QUAROUBLE
Loisir Approuvée
LES BRAS CASSES Culture Approuvée VIVE QUAROUBLE Culture Approuvée
8- Délibération 2023/18 : Subvention 2023 au CCAS — Approuvée
9- Délibération 2023/19 : Subvention 2023 association ACSRV pour le centre social le PHARE — Approuvée
10- Délibération 2023/20 : Subvention 2023 association le comité des fêtes de Quarouble —
Approuvée
11- Délibération 2023/21 : Vente de la parcelle A 477 rue Jean Jaurès issue de la division parcellaire AE 197 à AE 200- Approuvée
12- Délibération 2023/22 : Transfert de compétence à Valenciennes Métropole pour les « usages numériques / NTIC en matière d’Espace Numérique de Travail - dit ENT - pour les écoles
communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole» —
Approuvée
13- Délibération 2023/23 : Convention de servitudes avec ENEDIS - Sentier de la Bocquillette - Approuvée
Publié sur le site Internet de la Ville le : ■\7 AV R. 2023