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Déliberation - 2025 38 cadeau depart a la retraite tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Système de retraite,
Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID
: 038-213802374-20250527-DEL_
2025 _38-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
27
mai,
à
17
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la convocation
: 20
mai
2025
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
———————— NOMBRE
DE CONSEILLERS
| MICHEL
Bernard,
DEUIL Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine, GIRAUD
Roger, VINCENT
ELUS
: 11
Denise
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
:
6
di
—.
Latex
5
|
Étaient
excusés
: JOUANNEAU
Fanny,
JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
NOFANTS
#8
Jean-Marc
(pouvoirà
PHILIPPE
Francine),
CONTRE
: 0
POUR
:0
Étaient
absents
: VENERA
Christophe,
BERARD
Guy
PINATEL
François
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2025/38
: Cadeau
de
départ
à
la
retraite
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
du
départ
à
la
retraite
de
Madame
JOUANNY
Agnès,
agent
d'entretien
des
locaux
et chargé
du
fleurissement,
à compter
du
1°
mai
2025.
Il invite
les
membres
du
Conseil
à se
prononcer
sur
l'offre
d'un
cadeau
de
départ
à
la
retraite.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
DECIDE
d'offrir
un
bon
cadeau
d’une
valeur
de
1
000€
à
Madame
JOUANNY
Agnès
en
cadeau
de
départ
à
la
retraite.
DIT
que
cette
dépense
est
inscrite
en
section
de
fonctionnement.
MANDATE
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
toute
démarche
nécessaire
à cet
effet.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
de
publication
:
?
8
MAI
2025