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Déliberation - 2023 38 cadeau depart a la retraite
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 38 cadeau depart a la retraite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
25/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2023
Publié
le
ID
: 038-213802374-20230721-DEL
2023 _38-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-et-un
juillet,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 13 juillet
2023
ONE
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| {ICHEL Bernard, VENERA Christophe, PINATEL François (ne prend part au vote), PHILIPPE Francine,
ELUS: 14
GIRAUD
Roger, JOUANNY
Michèle, VINCENT Denise, SAUNIER Jean-Marc, BERARD Guy,
EN FONCTION
: 11
PRESENTS :
9
VOTANTS
: 9
CONTRE :
0
ABSTENTION
: O
POUR
:9
Étaient
excusées
: GONON
Florence
(pouvoir
à JOUANNY
Michèle),
JOUANNEAU
Fanny,
JOUANNY
Michèle
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023/38
: Cadeau
de
départ
à la
retraite
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
du
départ
à
la
retraite
de
Madame
Stéphanie
PINATEL,
responsable
de
la
bibliothèque,
à compter
du
1°" septembre
2023.
Il invite
les
membres
du
Conseil
à se
prononcer
sur
l'offre
d’un
cadeau
de
départ
à
la
retraite.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
DECIDE
d'offrir
un
bon
cadeau
d’une
valeur
de
1 000
€ à
Madame
Stéphanie
PINATEL
en
cadeau
de
départ
à
la
retraite,
DIT
que
cette
dépense
est
inscrite
en
section
de
fonctionnement,
MANDATE
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
toute
démarche
nécessaire
à cet
effet.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
è
5
JUI
.
2023
Date
de
publication
:
|
25
JUIL.
2023