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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 44 cadeau depart a la retraite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
03/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/10/2023
Publié
le
ID
: 038-213802374-20230921-DEL_
2023 44-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-et-un
septembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 11
septembre
2023
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNY
Michèle,
EPOSE
2
.
GIRAUD
Roger,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
ENIPO
NET
IONEEE.
Étaient
excusées
:
PRESENTS
:9
CONTn,
…
Etaient
excusés
:VENERA
Christophe,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine)
ABSTENTION:
0
GONON
Florence
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
POUR
:10
Délibération
n°
2023/44
: Cadeau
de
départ
à
la
retraite
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
du
départ
à
la
retraite
de
Monsieur
Michel
PAUTASSO,
agent
polyvalent
du
service
technique,
à compter
du
1°
décembre
2023.
l'invite
les
membres
du
Conseil
à se
prononcer
sur
l'offre
d'un
cadeau
de
départ
à
la
retraite.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
DECIDE
d'offrir
un
bon
cadeau
d’une
valeur
de
1 000
€ à
Monsieur
Michel
PAUTASSO
en
cadeau
de
départ
à
la
retraite,
DIT
que
cette
dépense
est
inscrite
en
section
de
fonctionnement,
MANDATE
Monsieur
le Maire
pour
effectuer
toute
démarche
nécessaire
à cet
effet.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
de
publication :
û
3
PCT.
2023