Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU03.12.2025
Procès Verbal - PV CM DU 18.06.2026
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU14.03.24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 10.09.2026
Compte-Rendu - CPTERENDUDU10.06.2021 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 25.06.2026
Compte-Rendu - PROCESVERBALDU11.04.2024VOTEBUDGET
Compte-Rendu - PROCESVERBALDU07.12.22 1
Procès Verbal - PV CM EXTRAORDINAIRE DU 25.06.2026
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU25.02.2026
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.03.2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU13.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Énergies,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 MARS 2025
(Publication le 21/03/2025)
Le 13 mars 2025, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30, sous la
présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU Emmanuel,
HIBON Alain, Mmes. LARGEAS Hélène, BALLON Alina, M. BOUTET Didier, Mme. EVRARD Delphine, M.
DELATTRE Alexandre.
Absents excusés : M. DROUET Michel (pouvoir donné à M. BOUTET Didier), Mmes. SECHERET Aurélie,
GÉRARD Valérie, M. CRUBILLÉ François.
Secrétaire de séance : Mme. LARGEAS Hélène.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 10 membres présents, et 1 pouvoir
donné.
Toutes les décisions ont été validées, à l’unanimité des membres présents, par scrutin ordinaire.
En mémoire et en hommage à Monsieur de Claude MARTIN, une minute de silence a été respectée.
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
REPRISE DÉLIBÉRATION RIFSEEP AVEC AGENT DE MAITRISE ET RÉDACTEUR D2025-12
RÉVISION LIGNES DIRECTRICES DE GESTION (LDG) D2025-13
MOE ÉTUDE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ÉCOLE D2025-14
ENGAGEMENTS BUDGETAIRES : MAO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ÉCOLE ET ENSEIGNE MAIRIE (TRAVAUX EN
RÉGIE) D2025-15
PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL TRAVAUX RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ÉCOLE D2025-16
TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE
CIRCULATION CHEMIN DE LA SERPE D2025-17
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES OU REPORTÉES :
TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE (reportée en avril)
DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025 (reportée en avril)
POINTS A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS PROJET OU POUR INFORMATION :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
PRÉPARATION BUDGET INVESTISSEMENT
PLANNING 2EME TRIMESTRE DES PERMANENCES DÉPÔT DES VÉGÉTAUX
COMPTE- RENDU DES DIVERSES REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES