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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - convocation cc25.09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - convocation cc25.09 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
D BRIE $ NANGUFIENNE
Nangis,
le
18
septembre
2025
CONVOCATION
RÉUNION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
BRIE
NANGISSIENNE
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter,
en
votre
qualité
de
membre
du
Conseil
Communautaire.
Le
jeudi
25
septembre
2025
à
19
heures
00
à
Aubepierre-Ozouer-Le-Repos
Ordre
du
jour :
CC-0087
- 01:
CC-0086
- 02 :
CC-0095
- 03 :
CC-0105
- 04 :
CC-0089
- 05 :
CC-0091
- 06 :
CC-0102
- 07:
CC-0100
- 08 :
CC-0104
- 09 :
CC-0094
- 10 :
CC-0093
- 11 :
CC-0092
- 12:
CC-0098
- 13:
CC-0103
- 14 :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
26
juin
2025
Désignation
des
membres
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
Désignation
de
deux
représentants
en
qualité
de
délégués
au
comité
syndical
du
SDESM
Désignation
d'un
référent
déontologue
de
l'élu
local
Signature
d'une
convention
EPS
entre
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
et
l'Inspection
de
l'Education
Nationale
Signature
d'une
convention
pour
la
création
et
le
fonctionnement
d'une
école
multisports
territoriale
Convention
de
prestation
de
service
relative
à
un
abonnement
aux
services
de
télémédecine
de
l'offre
TELEMEDICA
proposée
par
HOPIMEDICAL Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
au
sein
du
pôle
de
santé
de
la
Brie
Nangissienne
Signature
convention
relative
à
la
participation
financière
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
Ile-De-France
au
financement
des
actions
et
des
expérimentations
de
santé
en
faveur
de
la
performance,
la
qualité,
la
coordination,
la
permanence,
la
prévention,
la
promotion
ainsi
que
la
sécurité
sanitaire
Consentement
au
classement
au
titre
des
monuments
historiques
des
vestiges
archéologiques
du
théâtre
et
du
sanctuaire
de
source
Fixation
du
montant
de
la
redevance
annuelle
de
la
mise
à
disposition
de
l'aire
pédagogique
à
l'association
"la
Riobé
"
Organisation
du
spectacle
impro-forum
Contrat
de
partenariat
avec
le
collectif
le
Vaisseau
Avis
sur
le
projet
de
révision
du
plan
local
d'urbanisme
de
la
commune
de
Nangis
Informations
et
questions
diverses
:
-
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président
:
Le
Président,
Yannick
G
Récabitulatif
des
décisions
du
19/06/2025
au
17/09/2025 D BRIE
Ge
NANGUYIENNE
POUVOIR
Je
soussigné(e)
DONNE
POUVOIR
par
la
présente
a M Lors
du
prochain
conseil
communautaire
de
La
Brie
Nangissienne
qui
aura
lieu
le
25
septembre
2025.
Fait
à
Nangis,
le __/___/2025
Signature