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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - li
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 3 AfficheConvocCC26092024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 3 AfficheConvocCC26092024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Éducation,
Conseil
communautaire Jeudi
26
septembre
2024
à 19h00
à la salle
des
fêtes
d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos
>
Ordre
du
jour
:
2024/84-01
:
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
du
27
juin
2024
2024/85-02
:Désignation
des
délégués
au
syndicat
mixte
des
4
vallées
de
la
Brie
(SMAVB)
2024/86-03
:Approbation
du
règlement
de
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés
du
SIRMOTOM
2024/87-04
: Délégation
générale
accordée
au
Président
2024/88-05
:Subvention
au
projet
« Droits
des
femmes
ici
et
là-bas
»
mené
par
l’antenne
de
Nangis
du
Secours
Populaire
2024/89-06
:Adhésion
à
l’Association
Intercommunalités
de
France
2024/90-07
:Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l’instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
- filière
Administrative
2024/91-08
:Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l’instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
- filière
Animation
2024/92-09
:Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l’instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
—
filière
Culturelle
EPA
Communauté
de
communes
J ©
L
cs. VÉSRRRPRRREEE CY
Communauté
de
commune:
dela
Die
MN
|
enne
Conseil
communautaire
e
_2024/93-10
:Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
— filière
Médico-Sociale
e
2024/94-11
:Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
—
filière
Sportive
e
_2024/95-12
:Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
— filière
Technique
e
_2024/96-13
:Mise
en
place
d’une
part
supplémentaire
«IFSE
REGIE
»
dans
le
cadre
du
RIFSEEP
e
2024/97-14
:Attribution
de
fonds
de
concours
—
année
2024
e
_2024/98-15
:Modification
du
règlement
du
dispositif
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
e
2024/99-16:
Octroi
d’une
subvention
à
l’association
«La
Riobé»
pour
la
finalisation
des
sondages
archéologiques
au
sanctuaire
de
source
de
Châteaubleau
e
_2024/100-17
:Organisation
d’une
résidence
d’éducation
artistique
et
culturelle
en
milieu
scolaire
sur
le
thème
«
musiques
et
antiquité
»
avec
l’Ensemble
Calliopée
e
_2024/101-18
:Signature
d’un
contrat
territorial
d’éducation
artistique
et
culturelle
avec
le
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
d’Ile-de-France
e
_2024/102-19
:Signature
d’un
contrat
de
spectacle
avec
la
Compagnie
« Pile
et
Poil
» et
d’une
convention
de
partenariat
avec
le
Théâtre
Sénart f)
Communauté
de
communes
le
D us
|
ll
LOANMA
la
Î
s
IV
1HIDDICNITI
Conseil
communautaire
e
2024/103-20:
Octroi
d’une
subvention
à
l’association
des
« Amis
de
l’église
Saint-Eliphe
de
Rampillon
» pour
l’organisation
d’un
concert
e
_2024/104-21:
Programme
et
fixation
de
l’indemnité
des
candidats
au
concours
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la
construction
du
siège
de
la
Communauté
de
Commune
de
la
Brie
Nangissienne
e
2024/105-22
:Abrogation
de
la
délibération
N°2023/135-08
—
Délégation
au
SDESM
des
travaux
d’éclairage
public
dans
le
ZI/ZA
du
territoire
e
_2024/106-23
:Autorisation
à
signer
la
convention
avec
le
Département
pour
la
création
et
le
fonctionnement
d’une
école
multisports
territoriale
e
_2024/107-24
:Modification
de
la
participation
financière
pour
les
stages
sportifs
e
_2024/108-25
:
Intervention
de
la
prévention
routière
dans
le
cadre
de
la
« Brie
des
Séniors
»
Informations
et questions
diverses
:
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le Président
Le
Président,
IC