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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire26092024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire26092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
communautaire
en
séance
du
jeudi
26
septembre
2024
à 19h00
Date
de
la
convocation
: 20/09/2024
Lieu
de
la séance
: Aubepierre-Ozouer-le-Repos
N°
des
Objets
Sens
de
Délibérations
vote
2024/84-01
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
|
Adoptée
communautaire
du
27
juin
2024
2024/85-02
|
Désignation
des
délégués
au
syndicat
mixte
des
4!
Adoptée
Vallées
de
la
Brie
(SM4VB)
2024/86-03
|
Approbation
du
règlement
de
collecte
des
déchets
|
Adoptée
ménagers
et
assimilés
du
SIRMOTOM
2024/87-04
|
Délégation
générale
accordée
au
Président
Adoptée
2024/88-05
|
Subvention
au
projet
« Droits
des
femmes
ici
et
là-
|
Adoptée
bas»
mené
par
l’antenne
de
Nangis
du
Secours
Populaire
2024/89-06
|
Adhésion
à l’association
Intercommunalités
de
France |
Adoptée
2024/90-07
|
Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants |
Adoptée
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
-
filière
Administrative
2024/91-08
|
Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants |
Adoptée
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CTA)
-
filière
Animation
Les
séances
du
conseil
communautaire
sont
publiques. 1
Cf
Communauté
de
communes
E.*
1
:
IC
2024/92-09
Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l'expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
-
filière
Culturelle
Adoptée
2024/93-10
Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l'expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
linstauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
-
filière
Médico-sociale
Adoptée
2024/94-11
Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l'expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
-
filière
Sportive
Adoptée
2024/95-12
Modification
des
groupes
de
fonctions
et
des
montants
du
régime
indemnitaire,
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l’expertise,
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP),
par
l'instauration
de
l’indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
et
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
-
filière
Technique
Adoptée
2024/96-13
Mise
en
place
d’une
part
supplémentaire
«IFSE
REGIE
»
dans
le
cadre
du
RIFSEEP
Adoptée
2024/97-14
Attribution
de
fonds
de
concours
—
année
2024
Adoptée
2024/98-15
Modification
du
règlement
du
dispositif
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
Adoptée
2024/99-16
Octroi
d’une
subvention
à
l’association
«
la
Riobé
»
pour
finalisation
des
sondages
archéologique
au
sanctuaire
de
source
de
Châteaubleau
Adoptée
ces
d
|
; (
|
NT.
.
lu
conseil
communautaire
sont
publiques ES
Communauté
de
communes
ælaBrie
Nangissienne
2024/100-17
Organisation
d’une
résidence
d’éducation
artistique
et
culturelle
en
milieu
scolaire
sur
le
thème
« musique
et
antiquité
avec
l’Ensemble
Calliopée
Adoptée
2024/101-18
Signature
d’un
contrat
territorial
d'éducation
artistique
et
culturelle
avec
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
d’Ile-de-France
Adoptée
2024/102-19
Signature
d’un
contrat
de
spectacle
avec
la
Compagnie
« Pile
et
Poil
» et
d’une
convention
de
partenariat
avec
le
Théâtre
Sénart
Adoptée
2024/103-20
Octroi
d’une
subvention
à l’association
des
« Amis
de
l’église
Saint-Eliphe
de
Rampillon»
pour
l’organisation
d’un
concert
Adoptée
2024/104-21
Programme
et
Fixation
de
l’indemnité
des
candidats
au
concours
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la
construction
du
siège
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
Adoptée
2024/105-22
Abrogation
de
la
délibération
n°2023/135-08
—
Délégation
au
SDESM
des
travaux
d’éclairage
public
dans
les
ZI/ZA
du
territoire
Adoptée
2024/106-23
Autorisation
de
signer
la
convention
avec
le
Département
pour
la
création
et
le
fonctionnement
d’une
école
multisports
territoriale
Adoptée
2024/107-24
Modification
de
la
participation
financière
pour
les
stages
sportifs
Adoptée
2024/108-25
Intervention
de
la
prévention
routière
dans
le
cadre
de
la
« Brie
des
Séniors
»
Adoptée
Date
d'affichage
: 01/10/2024
Date
de fin d'affichage
:
é séances
du conseil
Publié
le 01/10/2024
communautaire
sont publiques.