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Convocation - CM du 3 avril 2926 convocation 300326
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 01h37 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - CM du 3 avril 2926 convocation 300326)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la Mairie
de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Vendredi
03
avril
2026
à
19h00
- Salle
des
associations
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
je
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
Délégations
du
Conseil
municipal
à la Maire
Arrêtés
portant
délégation
de fonction
aux
3 adjoints
Désignation
de
délégués,
notamment
dans
les organismes
extérieurs
Constitution
de
commissions
du
Conseil
municipal
Référent
déontologue
des
élus
Formation
des
élus
Approbation
des
comptes
de
gestion
de
l'exercice
2025
Approbation
des
comptes
administratifs
de
l'exercice
2025
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
Subventions
2026
aux
associations
Résultat
de
l'enquête
publique
préalable
à
la vente
d'une
partie
de
chemin
rural
à Chez
Bardy
Questions
diverses
Fait
à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le
30
mars
2026
La
Maire,
Michèle
ALOUCHY
Je
soussigné .
d'assister
à
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à M.
POUVOIR
agissant
en
qualité
de
.
qui
se
tiendra
le
.
ss
ess
….,
empêché(e)
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
Fait
à...
le